Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM 16 10 20
Ordre du Jour - ODJ CM 08 04 21
Ordre du Jour - ODJ CM 20 05 21
Ordre du Jour - ODJ CM 16 09 21
Ordre du Jour - ODJ CM 11 03 21
Ordre du Jour - ODJ CM 01 07 21
Ordre du Jour - ODJ CM 28 01 21
Ordre du Jour - ODJ CM 07.04.22
Ordre du Jour - ODJ CM 03 12 20
Ordre du Jour - ODJ CM 09 02 2023
Ordre du Jour - ODJ CM 02 12 21
Document publié le Jeudi 2 décembre 2021 par la commune de Cour-Cheverny.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 02 12 21)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Ruralité,
Conmmune ‘'Agslopolys
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
(Article 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie, Salle du Conseil Municipal, le :
Jeudi 2 décembre 2021
à 19 heures
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
Affiché, le 26 novembre 2021
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 septembre 2021
Décisions prises dans le cadre de la délégation
Modification des statuts d’Agglopolys — Prise de la compétence exercée à titre facultatif « Actions
d'intérêt communautaire de promotion et de prévention en santé et de développement et de coordination de
l'offre de soins visant à lutter contre les déserts médicaux » à chacune des communes membres
Plan de financement de la construction d’un bâtiment photovoltaïque
Demande subvention Dotation de Solidarité Rurale (DSR) pour la réfection de la cour de l’école
Convention socle numérique dans les écoles élémentaires
Convention d’adhésion au service d’assistance pluridisciplinaire avec Agglopolys
Acquisition de matériel
Révision des termes du contrat de location du Gîte d’Etape
. Révision des gratuités de location de la salle des fêtes
. Demande de subvention
. Décision modificative n°3 Budget Principal Commune
. Budget Principal — Vote des Autorisations de Programmes et des Crédits de Paiement
. Ouverture de crédits d’investissement par anticipation au vote du BP 2022
. Constitution d’une provision comptable pour risques
. Festivités de fin d’année 2021 pour les élèves des écoles primaires
17.
18.
19.
20.
Création et suppression de postes statutaires
Révision des plafonds d’attribution du régime indemnitaire
Approbation rapport d'activité 2020 du SIDELC
Affaires diverses
Le Maire,
Erançois CROISSANDEAU
CE ? |