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Ordre du Jour - ODJ CM 01 07 21
Document publié le Vendredi 25 juin 2021 par la commune de Cour-Cheverny.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 01 07 21)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
//nNeverny
>
nn
Commune
d'Agslopolys
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Article
2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
Municipal
se réunira
à la Salle
des
Fêtes,
le :
Jeudi
1%
juillet
2021
à
19
heures
ORDRE
DU
JOUR
Session
ordinaire
Affiché, le 25 juin 2021
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
20
mai
2021
Décisions
prises
dans
le cadre
de
la délégation
Fixation
du
montant
du
loyer
et signature
du
baïl
en vue
de
la location
d’un
appartement
communal
Création
de
sanitaires
publics
en
Centre
Bourg
Adhésion
à l’ Agence
Technique
Départementale
de
Loir-et-Cher
Conventions
de
formation
Redevance
d’occupation
du
domaine
public
gaz
2021
Admission
en
non-valeur
© œ na Um BE L Dm Actualisation
de
la participation
financière
de
Cheverny
au
coût
du
repas
10.
Modification
du
règlement
intérieur
du
Transport
scolaire
11.
Approbation
rapport
d'activité
2020
d’Agglopolys
et du
CIAS
du Blaisois
12.
Affaires
diverses
Le
Maire,
Mairie
de Cour-Cheverny
-
1 place
de
la République
— 41700
Cour-Cheverny
Téléphone:
02.54.79.96.38
- Fax: 02.54.79.28.58-
E-mail: mairiecourcheverny@orange.fr
— Site: www.courcheverny.fr