Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - g2e2g PV seance 15 01 2024
Conseil Municipal - g1cnw liste CM 15 01 2024
Déliberation - fd5yl deliberations CM du 11 01 2023
Déliberation - ga1d7 deliberations CM du 27 01 2025
Déliberation - gafjt DELIBERATIONS cm DU 27 01 2025 2
Déliberation - g96iv deliberation CM du 11 12 2024
Déliberation - f9ofd deliberations CM 20 07 2022 8
Conseil Municipal - fd5yf liste CM 11 01 2023
Conseil Municipal - g9zn2 liste CM 27 01 2025
Déliberation - fgmaf deliberation CM du 26 04 2023
Déliberation - g1cod deliberation CM du 15 01 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poulaines.
Lien du pdf (Déliberation - g1cod deliberation CM du 15 01 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
Envoyé
en
préfecture
le 47/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
17/01/2024
Publié
le
DB
2024
15 01
N°1
10 :
036-213601628-202401 15-DB20241601N1-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
:
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
de l'Indre
+ Arrondissement
d'ISSOUDUN
— Canton
de
Valencay
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
quinze
janvier
.le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
POULAINES,
dûment
convoque,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
M.
CRON
Yves,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
: 15
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:le
8 janvier
2024
PRESENTS
:M.
CRON
Yves,
M.
RENAUDAT
Guenhael,
M.
GAPIN
Michel,
È
M.
DEDION
Sébastien,
Mme
LABANNE
Claudette,
M.
DESMARS
Médéric,
M.
ROGET
Jean-Noël,
Mine
MAÎTRE
Chantal,
M:
CASAGRANDE
Alexandre,
M.
BRUNERIE
Patrick.
Mme
PROVENDIER-MILLET
Sophie
M.
LESC
Nicolas,
Mme
GUÉRIN
Lina
et
M.
JULO
Guy.
ABSENTE
EXCUSÉE:
Mme
MÉNARD
Patricia
(bon
Pour
pouvoir
donné.
à
M.
RENAUDAT
Guenhaël).
ABSENT
: Néant
M.
LESEC
Nicolas
a
été
élu
Secrétaire.
OBJET:
DEVIS/CONVENTION
E.S.AT.
(Etablissement
et
Services
d'Aide
par
le
Travail)
DE
VALENCAY
- année
2024
pie
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la
signature
d'une
convention
avec
V'ES.A.T.
de
VALENCAY,
ayant
pour
objet
une
prestation
d’entretien
d'espaces
verts
communaux
à
la
journée,
relative
à la
tonte
des
pelouses,
à la
taille
arbustive
et
au
ratissage,
à
Espaillat,
à
Chambon
et
dans
le
bourg.
Ces
travaux
ponctuels
seront
réalisés
à
la
demande
de
M.
le
Maire
et
seront
répartis
sur
l’ensemble
de
l’année
2024.
Puis,
il
indique
qu'auparavant
les
agents
de
l'E.S.A.T.
de
VALENCAY
assuraient
également
léntretien
des
espaces
verts
des
stations
d'épuration
à
la
Chapelle,
à
proximité
du
Cimetière,
au
Rouet
et
à
Chambon.
Dorénavant,
à
compter
du
1%
janvier
2024
ce
sont
les
services
de
la
SAUR
qui
assureront
ces:
entretiens
(prestations
inscrites
dans
le
nouveau
contrat
de
Délégation
de
Service
Public
en
vigueur
à compter
de
début
2024).
;
À
cet
effet,
M.
[le
Maire
présente
le
devis/convention
de
cet
établissement
au
titre
de
l’anñée
2024,
comprenant
un
estimatif
de
30
journées,
pour
un
coût
total
de
8
748.40
€
Ce
contrat
sera
réduit
d’une
durée
de
5 journées,
en
raison
du
transfert
des
prestations
d'entretiens
des
espaces
verts
des
quatre
stations
d'épuration
de
la
commune
à la
SAUR,
il
=
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
de
ses
méribres
présents,
le
Conseil
Municipal
:
-
autorise
le
Maire,
où
un
adjoint
délégué,
à
signer
ce
devis/convention
au
titre
de
l'année
2024,
d’un
montant
de
8
748.30
€,
diminué
d'une
durée
de
5 journées.
Pour
extrait
conforme,
_CERTIFIÉ
EXÉCUTOIRE
ce
|REQU
S/PRÉFECTURE
LE
43
4.
24
ve
RON
PUBLIÉ
OU
NOTIFIÉ
LE
X.s1
2224
tu
Nicolas
LESEC
Conseiller
ette
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
gracieux
auprés
de
Monsieur
Le
Maire
ou
d’un
recours
contentieux
devant
ie
Tribunal
Administratif
de
Limoges
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de
sa
notification
et
de
son
affichage
|
p\
es
où
de
s4
publication
selon le cas,
LA
RS Envoyé
en
préfecture
le
17/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
17/01/2024
DB
2024
15
01
N°2
Publié
le
:
1D
:036-213601628-20240115-0B20241501N2-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
de
lindre
— Arrondissement
d'ISSOUDUN
- Canton
de
Valencay
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le quinze
janvier
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
POULAINES,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en session
ordinaire
à la
Mairie,
sous
Ja
présidence
de
M.
CRON
Yves,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:15
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:le
8 janvier
2024
PRESENTS
:
M.
CRON
Yves,
M
RENAUDAT
Guenhael,
M,
GAPIN
Michel,
M.
DEDION
Sébastien,
Mme
LABANNE
Claudette,
M.
DESMARS
Médéric,
M
ROGET
Jean-Noël,
Mme
MAÎTRE
Chantal,
M.
CASAGRANDE
Alexandre,
M.
BRUNERIE
Patrick.
Mme
PROVENDIER-MILLET
Sophie,
M.
LESEC
Nicolas,
Mme
GUÉRIN
Lina
et M.
JULO
Guy.
ABSENTE
EXCUSÉE:
Mme
MÉNARD
Patricia
(bon
pour
pouvoir
donné
à
M.
RENAUDAT
Guenhaël),
ABSENT
: Néant
M:
LESEC
Nicolas
a
été
élu
Secrétaire.
OBJET:
SUBVENTION
ASSOCIATION
CANTINE
SCOLAIRE
DE
“F
|POULAINES
- ANNÉE
2024
Monsieur
le
Maire
informe
les
Conseillers
Municipaux
que
l'association
Cantine
scolaire
aura
besoin
dé
fonds
pour
son
fonctionnement,
au
cours
de
l’année
2024.
Vu
Pavis
de
l’association
cantine
scolaire
et
de
la
commission
budget,
il
propose
donc
le
versement
d’une
subvention
d’un
montant
de
13
500
€
qui
sera
versée
à
Passociation
sclon
ses
besoins
en
plusieurs
fractions
sur
Pannée
2024.
Après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
de
ses
membres
présents,
le
Conseil
Municipal
:
-
décide
de
verser
une
subvention
de
13
500
€
à
l'association
cantine
scolaire,
selon
ses
besoins
en
plusieurs
fractions
sur
l’année
2024,
-
dif
que
cette
somme
sera
mandatée
à
l’article
65748
du
budget
commune,
:
Pour
extrait
conforme,
Fe
_
|
Le Maire,
LD
CERTIFIÉ
EXÉCUTOIRE
:
|
”.
à
_ REÇU S/PRÉFECTURE LE {+ «1. /e 2
es
PUBLIÉ OÙ NOTIFIÉ LE #4
«1. ts CERTIFIÉ
EXÉCUTOIRE
#h
eus
CR0E
REÇU
S/PRÉFECTURE
LE
47.
4.
Le
24
Envoyé
en
préfecture
le 17/01/2024
Reçu
en
préfecture
le
17/01/2024
DB
2024
15
01
N°3
$
Publié
le
1D
:036-213601628-20240115-DB20241501N3-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
de
lindre
- Arrondissement
d'ISSOUDUN
— Canton
de
Valencay
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le
quinze
janvier
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de POULAINES,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à la
Mairie,
sous
là
présidence
de
M.
CRON
Yves,
Maire.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:15
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:le
8
janvier
2024
PRESENTS
:
M.
CRON
Yves,
M.
RENAUDAT
Guenhael,
M.
GAPIN
Michel,
M.
DEDION
Sébastien,
Mme
LABANNE
Claudette,
M
DESMARS
Médéric,
M.
ROGET
Jean-Noël,
Mme
MAÎTRE
Chantal,
M.
CASAGRANDE
Alexandre,
M.
BRUNERIE
Patrick,
Mine
PROVENDIER-MILLET
Sophie,
M.
LESEC
Nicolas,
Mme
GUÉRIN
Lina
et
M.
JULO
Guy.
:
ABSENTE.
EXCUSÉE:
Mme
MÉNARD
Patricia
(bon
pour
pouvoir
donné
à:
M.
RENAUDAT
Guenhaël).
ABSENT
; Néant
M.
LESEC
Nicolas
a
été
élu
Secrétaire,
OBJET
:
Rallye
de
l'Indre
-
Valencay
samedi
9
et
dimanche
10
novembre
2024
-
:
championnat
de
France
des
Rallyes
2ème
division
_M.
le
Maire
rappelle
aux
conseillers
municipaux
que
l’ASA
du
Berry
et
l’Ecurie
Berrichonne
-organisent
le
Rallye
de
l'Indre
de
Valencay
Championnat
de
France
des
Rallyes
2ème
division
les
samedis
9
et
dimanche
10
novembre
2024.
A
cet
éffet,
une
réunion
commune
d’information
pour
présenter
le
projet
de
parcours
et
d'infrastructure
(quasi
identique
au
Rallye
de
l'Indre
2019)
et
pour
recueillir
les
avis
et
contraintes
est
organisée
le
lundi
22
janvier
2024
à
18h00
salle
du
conseil
à la
Mairie
de
Levroux.
Lors
de
cette
séance,
le
conseil
municipal
de
Poulaines
souhaite
donner
un
accord
de
principe
pour
permettre
le
passage
de
ce rallye
sur
la
commune
de
Poulaines,
si
l’organisation
le
propose.
?
Après
en
avoir
délibéré
à l’unanimité
de
ses
membres
présents,
le
Conseil
Municipal,
valide
cet
accord
de
principe
pour
permettre
le
passage
de
ce
Rallye
sur
la
commune
de
Pouläines,
si
l'organisation
le
propose,
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
PUBLIÉ
OÙ
NOTIFIÉ
LE
43.4.
a
2
Re
Cette
délibération
peut
faire
l’objet
d'un
recours
gracieux
suprès
de
Monsieur
Le
Maire
où
d'un
recours
contentieux
48 À
0e
à mp
dE
a
on ti
Z mois
à compter
de su
notification
et de son
affic!
$
ou
de
ss
publication
selon
le
Cas,
|