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Procès Verbal - 0883ef
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aubin.
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Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Télécommunications et internet,
COMMUNE
DE
SAINT AUBIN
1 Place de la Mairie 10400
SAINT AUBIN
03
25 39 86 33
www.st-aubin.fr
secretariat@st-aubin.fr
PROCÈS
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
08
novembre
2022
Présents
: Mrs
BARAT
Vincent,
DESCHATRETTE
Frédéric,
VILLAIN
Guillaume,
ANCEAUX
Christophe,
RENARD
Emmanuel,
ROTSAERT
Olivier,
et Mmes
DESLIENS
Sylvie,
BORTOLOTTI
Edwige,
BENOIT
Isabelle,
PATENÈRE
Mireille
et PILLIET
Corinne
Absents
excusés
: Mme
BATIS
Anne-Sophie
a donné
pouvoir
à Mme
DESLIENS
Sylvie M.
BENOIST
Thierry
a donné
pouvoir
à M.
VILLAIN
Guillaume
Absentes
non
excusées
: Melle
PINGUET
Camille
et Mme
PINIAU
Cindy
A
été
nommée
secrétaire
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
:
Monsieur
DESCHATRETTE
Frédéric.
Le
procès-verbal
de
la séance
précédente
du
Conseil
Municipal
est approuvé
à
l'unanimité
ORDRE
DU
JOUR
%
Délibération
charges
scolaires
2021/2022
#
Délibération
réhabilitation
station
d'épuration
#
Travaux
des
commissions
#k
Questions
diverses. 1.
Délibération
charges
scolaires
2021/2022
Monsieur
le
Maire
présente
le
tableau
des
charges
scolaires
de
l’année
2021/2022
qui
court
du
1°
septembre
2021
au
30 juin
2022.
Cette
répartition
concerne
132
enfants
(66
primaires
et 66
maternelles)
de
sept
communes
:
Saint-Aubin
(63),
Ferreux-Quincey
(35),
Fontaine-Mâcon
(29),
Marnay-Sur-Seine
(2), Soligny-Les-Etangs
(1), Bouy
sur Orvin
(1) et Courceroy
(). Ces
charges
sont
proratisées
en
fonction
du
nombre
d’enfants
et
réparties
pour
chacune
des
communes.
Elles
représentent
un
total
de
92
688,25
euros.
2.
Délibération
réhabilitation
station
d’épuration
Monsieur
le Maire
donne
lecture
des
différents
devis
reçus
dans
le cadre
d’un
projet
de
réhabilitation
de
notre
station.
Quatre
entreprises
ont
fait des
propositions.
Chaque
devis
englobaït
:
Y
l'installation
du
chantier,
curage
et retrait
des
matériaux
Ÿ
reconstruction
(réseau
complet
et gravillons)
Ÿ
plantation
de
roseaux
et transport
des
boues
Ÿ
chaulage
des
sables
pollués
pour
une
seule
des
entreprises
pour
13
287,19€
Après
avoir procédé
à une
étude
des
diverses
propositions,
l’entreprise
SCHMIT a été
retenue
pour
"
87
180,68€
HT
de
travaux,
"
4770,14€
HT
de
plantation
des
roseaux,
"
1 800,00€
HT
pour
le transport
des
boues
à Bouilly
chez
« la
compostière
» où
elles
seront
récupérées
pour
du
compostage
au
prix
de
9 897,00€
HT.
Les
travaux
devraient
débuter
fin janvier
2023.
Projet
validé
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
du
Conseil
Municipal. 3.
Travaux
des
commissions.
a.
Education
et Jeunesse
>
Point
rentrée
scolaire
Madame
Sylvie
DESLIENS
explique
que
la
rentrée
s’est
déroulée
sans
difficulté.
Elle
remercie
sa
commission
pour
leur
implication
dans
la
gestion
des
menus
cantine
et
leur
disponibilité
lors
des
remplacements
qui
doivent
être
assurés
pour
la
surveillance
des
enfants
durant
l’heure
du
déjeuner
en
cas
d’absence
d’un
agent.
b.
Animation
locale
>
Animations
de
Noël
Monsieur
Frédéric
DESCHATRETTE
explique
que
l’association
GRAPH'IMAGE
de
la
Fosse
Corduan
propose
à
la
commune
et
surtout
des
enfants
un
logiciel
qui
permet
une
projection
des
dessins
de
noël
sur
le
mur
de
l’Église
pour
un
total
TTC
de
750€
(logiciel
et
prêt
d’un
projeteur).
Ces
dessins
seront
à réaliser
sous
forme
papier
(et
retranscrits
sur
ordinateur
par
l’association
GRAPHIMAGE).
Ceux-ci
se
feront
lors
des
divers
ateliers
organisés
par
Madame
Sylvie
DESLIENS
dont
l'initiative
sera
de
faire
créer
des
décorations
de
Noël
par
les
enfants
afin
de
les
vendre
au
profit
du
Téléthon.
Validé
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés
du
Conseil
Municipal
c.
Réseau
et communication
>
Installation
de
la fibre
dans
la salle
polyvalente
Monsieur
Guillaume
VILLAIN
explique
que
la fibre a
été
installée
à la salle
des
fêtes.
L'opérateur
FREE
a été
choisi.
Par
ailleurs,
celui-ci
étant
le
seul
opérateur
de
la téléphonie
mobile
a être
présent
sur
le village,
il serait
intéressant
de
bénéficier
à court
terme
d’abonnements
portables
à moindre
coût
dans
le cadre
d’un
pack
FREE.
Un
répartiteur
wifi
a également
été
acheté
afin
de
permettre
aux
personnes
louant
la salle
d’avoir
un
accès
internet.
Il précise
que
si les
services
internet
de
chez
FREE
sont
concluants,
ils seront
également
choisis
pour
la mairie
et l’école.
d.
Travaux
>
Point
sur
les travaux
RD68/RD619
Frédéric
DESCHATRETTE
présente
l’état
d’avancement
des
travaux
d'aménagement
du
carrefour
de
la
Chapelle
Godefroy.
La
fin
des
travaux
est
[3 toujours
programmée
à la date
du
17
novembre
2023
malgré
l’actuel
épisode
de
froid.
Le
marquage
au
sol
est
en
voie
de
réalisation
et
les
ilots
directionnels
seront
coulés
la semaine
prochaine
avec
finition
en
béton
désactivé.
>
Travaux
d’entretien
réalisés
par
les
agents
Le
premier
adjoint
informe
le
Conseil
Municipal
que
les
agents
ont
réalisé
la
réfection
de
la
charpente
et
couverture
de
l’un
des
contreforts
de
l’Eglise
de
Saint-Aubin,
côté
parking.
Ces
travaux
réalisés
en
interne
par
la Commune
sont
soulignés
par
l’élu
qui
félicite
les
agents
pour
leur
compétence
dans
ce
domaine
et leur
complémentarité.
Une
nacelle
a été louée
pour
l’occasion
afin
de
garantir
un
travail
en
toute
sécurité.
Par
ailleurs,
une
tranchée
a
été
réalisée
entre
le
porche
de
l’Eglise
et le local
de
stockage
de
l’abribus
afin
de
pouvoir
alimenter
le
local
en
électricité,
travaux
également
réalisés
en
interne.
Un
électricien
sera
contacté
pour
la suite
à donner.
>
Visite
technique
ETAF-GUYON
M.
DESCHATRETTE
a
reçu
en
mairie
l’entreprise
ETAF-Guyon,
entreprise
déjà
sollicitée
il
y
a
deux
ans
pour
les
travaux
d’élagage
et
d’entretiens
des
abords
de
chemins
et
voies
communales.
Une
liste
des
chemins
a été
priorisée
pour
un
entretien
au
courant
du
premier
trimestre
2023.
Il
rappelle
que
les
propriétaires
de
parcelles
privées
doivent
entretenir
davantage
la végétation
>
Demande
de
faisabilité
d’achat
d’un
groupe
électrogène
pour
la
commune
Au
regard
des
coupures
de
courant
potentiellement
annoncées
depuis
quelques
jours,
la
question
de
l’autonomie
électrique
en
cas
de
coupure
est
posée
par
Frédéric
DESCHATRETTE.
Les
pompes
de
relevages
du
réseau
d’assainissement
ainsi
que
le
maintien
au
froid
des
denrées
alimentaires
en
cantine
interrogent.
La
Commune
possède
un
petit
groupe
électrogène
qui
pourrait
convenir
à la cantine
mais
qui
manque
de
puissance
pour
les
postes
de
la
station.
De
plus,
les
travaux
de
nos
agents
sur
la commune,
notamment
sur
la
voie
publique,
demandent
l’utilisation
de
matériels
électriques
ayant
une
puissance
suffisante.
Les
premiers
devis
pour
un
groupe
électrogène
de
puissance
6500W,
insonorisé
en monophasé
se montent
à un
coût
de
2000
euros
environ,
avec
suivi
et entretien.
L’élu
informe
donc
le conseil
de
cette
possibilité
d’investir
en
conséquence. > Assemblée
Générale
de
la CLI
à venir
Le
premier
adjoint
informe
le
Conseil
Municipal
que
l’Assemblée
Générale
de
la
Commission
d’Information
Locale
de
la
centrale
de
Nogent-Sur-Seine
se
tiendra
la
semaine
prochaine.
Il
rappelle
les
enjeux
de
cette
commission
et
informe
qu’il
est
disponible
tout
au
long
de
l’année
en
cas
de
questions
ou
d’inquiétudes
liées
au
fonctionnement
de
la centrale. e.
Actions
sociales
>
Commandes
groupées
Frédéric
DESCHATRETTE
rappelle
les
deux
actions
de
commandes
groupées
d’énergie
engagées
en
septembre
concernant
le
fuel
et
les
pellets
de
bois.
Dans
le
cas
du
fuel,
une
livraison
à
tarif
préférentiel
a
pu
être
réalisée
fin
octobre
avec
un
gain
de
plus
de
12
centimes
par
litre
de
fuel
pour
les
heureux
participants.
Pour
les
pellets,
la
demande
n’a
pas
pu
aboutir
en
raison
de
la
forte
demande
et
du
manque
de
matériaux,
ce
qui
ne
conduit
pas
à
une
possible
négociation,
quelles
que
soient
les
quantités.
Il
précise
que
ce
type
d’opération
sera
reconduit
deux
fois
par
an
afin
d’assurer
un
service
régulier
aux
Saint-
Aubinois
(prochaines
inscriptions
en
mars
2023).
Séance
levée
à 22h00
Le
Maire
Le
secrétaire