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Procès Verbal - 0883ef
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aubin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 0883ef)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Énergies,
COMMUNE
DE
SAINT AUBIN
1 Place de la Mairie 10400
SAINT AUBIN
03
25
39
86
33
www.st-aubin.fr
secretariat@st-aubin.fr
PROCÈS
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
14
novembre
2023
Présents
: Mrs
BARAT
Vincent,
DESCHATRETTE
Frédéric,
VILLAIN
Guillaume,
ROTSAERT
Olivier,
BENOIST
Thierry,
RENARD
Emmanuel
et Mmes
DESLIENS
Sylvie,
BORTOLOTTI
Edwige,
BENOIT
Isabelle,
PATENÈRE
Mireille
et PILLIET
Corinne Absent
excusé :
Mme
BATIS
Anne-Sophie
a donné
pouvoir
à Mme
DESLIENS
Sylvie
ANCEAUX
Christophe
Absentes
non
excusées
: Melle
PINGUET
Camille
et Mme
PINIAU
Cindy
A
été
nommée
secrétaire
à l’unanimité
des
membres
présents
et représentés :
Madame
DESLIENS
Sylvie
Le
procès-verbal
de
la
séance
précédente
du
Conseil
Municipal
est
approuvé
à
l’unanimité
Ordre
du
jour
#
Présentation
de
différents
moyens
de production
d’énergie
verte
*
Avis
sur
la
composition
de
la
«conférence
régionale
de
gouvernance
de la politique
de réduction
de l’artificialisation
des
sols
»
#
Délibération
demandes
de
subventions
#
Devis
travaux
voiries
*-
Questions
diverses
1
Présentation
de
différents
moyens
de
production
d’énergie
verte
Monsieur
Stévie
PEPIOT,
« Responsable
Nouveaux
Projet
»
est
venu
présenter
au
Conseil
Municipal
un potentiel
projet
éolien
sur la commune
de
St Aubin
par
la société
RWE. Après
avoir
fait une
présentation
de la société,
celui-ci
a expliqué
au Conseil
Municipal
la planification
d’un
tel projet. Monsieur
Stévie
PEPIOT
propose
une
carte
d’implantation
avec
un premier
aperçu
du
projet
sous
différents
points
de
vue
dans
le village.
Vient
ensuite
le chiffrage
des
possibles
retombées
financières
pour
notre
commune.
Après
avoir
entendu
cette présentation
et posé
diverses
questions,
le Conseil
Municipal
remercie
Monsieur
Stévie
PEPIOT
de
la
société
RWE
de
s’être
déplacé
à cette
heure
tardive. 2
Avis
sur
la
composition
de
la
«
conférence
régionale
de
gouvernance
de
la
politique
de
réduction
de
l’artificialisation
des
sols
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
émanant
du
Président
du
Conseil
Régional,
Monsieur
Franck
LEROY,
dans
lequel
il
est
demandé
un
avis
sur
la
composition
de
la « conférence
régionale
de
gouvernance
de
la politique
de
réduction
de
l’artificialisation
des
sols
».
La
composition
type
proposée
par
la loi
s’établit
ainsi :
- 15
représentants
de
la Région
- 5 représentants
des
structures
porteuses
d’un
schéma
de cohérence
territoriale
(SCoT)
- 15
représentants
des
EPCI
compétents
en
matière
de
documents
d’urbanisme,
dont
un
représentant
par
département
et trois
représentants
les
territoires
non
couverts
par
des
SCoT.
- 7 représentants
des
communes
avec
documents
d’urbanisme
- 5 représentants
des
communes
non
couvertes
par
un
document
d’urbanisme
- 1 représentant
de
chaque
département
siégeant
à titre
consultatif
- 5 représentants
de
l’Etat
Les
choses
étant
établies,
le Conseil
Municipal
ne
souhaite
pas
se prononcer
3 Délibération
demandes
de
subventions.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
des
demandes
de
subventions
de
l’AFM
Téléthon,
la
PEP10
et de
l'ALMEA
10;
Après
en
avoir
délibéré
le
conseil
municipal
décide
à
l’unanimité
de
ses
membres
présents
et
représentés
d’attribuer
une
subvention
exceptionnelle
à
l'ALMEATO
car
cela
concerne
un
enfant
de
St Aubin
qui
passe
un
CAP
pâtissier.
Une
somme
de
65€
sera
donc
versée
sur le budget
2024.
Madame
Edwige
BORTOLOTTI
prend
la
parole
afin
de
demander
au
Conseil
Municipal
le prêt
de
la salle
des
fêtes
pour
l’école
de
musique
le 03
février
2024.
Validé
à
11
voix
pour
et
1 abstention
(Mme
BORTOLOTTI
Edwige)
4 Devis
travaux
de
voiries.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
des
divers
devis
reçus
en Mairie
et pouvant
se résumer
ainsi
: AND 82 Se ANCjai 2p SE
EL lu ADUDUIP AD
ANOJa4 ap sod
4N0224 2P SDd |
‘EOE !Ui 2PUPUISP SA2G
AnOja4 2p sd
‘EZOË I 2PUDWEP Sha3Q
SUIAOïd 2P 29247 dW1ioO S31914 ep
3 05626 &6 3 00966 +8
3 00‘7S9 €9 3 00'959 ££
3 00'0vé SC D 00'CTO EE
3 00069 61 3 OOTVÉ dE
200065 5 200048 S
3 00'0SC ?
3 00060 ?
3 00'O0T TT 3 00988 ÿT
3 00'06€ 9 3 OÛDES ÊT
SUUSIÈO 8] 9p sony
3 05'‘68S 6v 3 O0'TIO ££
3 00798 ST 3 OO'TVE LT
300'SLE €
3 0S'TSE OZ
3000495
300'0S2T
3 00'TI6 ZT 3 00'988 bT
3 00‘004 9 3 00'9TS CT
181qu0/07 np any
3 00'O0T 8T 3 00'2L6 8T
3 00'O0T 8T
3 00'246 8T
99ssneu) 9p suoduE)
di XNSlWIN
suoldo saone uosieiedu07
uolhdo sues uosie1edui07
uodo 23AËG DUUDIES Ej 6 dijon Jeux
UONd SUES SUUSIÉD Ej 6D dijon luouioseugUie (8101
hf Hohde
I9nUPU) UORMIIETSUE
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Soi LNES
Juoues EL
suondo 2248 1a1q1007 np ani juawueseugue [8101
uondo sues Ja1q{4007 np ani AUaLaSEURLUE [P1OL
piesind+Jo}eAe UN,p UONESIIEPY UORdO
24OIUS + UOISIMUY UoORdO
242N02-1g UONdO
1anueu? UONE|}22SU
Soinyuino+
IUAUWIESSELUE |
29ssneu) 9p suoduE) JE)!
subduie} 58p NÉSAIU E 9$IUEN
suoduib] 5ap juetioséjduieny
14IOA 3G XNVAVHL SIA3Q S3Q NOSIVAVdWOD Après
en avoir
débattu,
le Conseil
Municipal
souhaite
une
remise
à niveau
des tampons
mais
en
conservant
les tampons
existants.
Il ne juge
pas
utile
de
les
remplacer.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
des
rues
ont
été
inondée
il y
a
deux
ans
et
qu’elles
seront
également
à revoir.
La
commission
des
travaux
se
réunira
prochainement
afin
de
faire
le
point
sur
la
situation
de
notre
voirie.
Les
réparations
seront
faites par
étape.
A
cette
effet monsieur
RENARD
Emmanuel
signale
qu’il y a énormément
de
trous
au
lotissement
de
l’impasse
de
l’Ardusson.
Monsieur
le Maire
confirme
qu’un
point
sera
fait sur l’état
des
routes
par
la commission.
Questions
diverses
Il est signalé
que
des
packs
de
bières
ont
été
déposés
à l’ancienne
bennes
à verres.
Monsieur
le Maire
répond
qu’il
en
informera
les
agents
de
la commune
afin
que
cela
soit enlevé.
Séance
levée
à 21h45
Le
Maire
Le
secrétaire
eZ