Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - articles 374 441
Déliberation - articles 374 387
Compte-Rendu - articles 374 375
Compte-Rendu - articles 374 377
Déliberation - articles 374 332
Déliberation - articles 374 445
Déliberation - articles 374 310
Déliberation - articles 374 455
unknown - articles 374 420
Déliberation - articles 374 333
Déliberation - articles 374 435
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Varennes-Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Déliberation - articles 374 435)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Logement,
COMMUNE
DE
VARENNES-SAINT-SAUVEUR
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
16
octobre
2025
à
20h30
Absent(e)s
excusé(e})s:
Camille
LEQUERTIER,
Bernard
PRELY,
Claire
RUDE,
Pauline
TREBOZ Secrétaire
de
séance :
François
PERRIER
Compte-rendu
de
la
réunion
du
18
septembre
2025
:
Adopté
à
l'unanimité
Délibération
dépose
ligne
basse
tension :
Trois
poteaux
EDF
inutilisés
se
trouvent
en
plein
milieu
d’un
champ
agricole.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
pour
suppression
de
cette
ligne
qui
n’alimente
aucune
structure.
Décision
modificative
:
Transfert
de
crédit
du
compte
6411
au
compte
6413
pour
un
montant
de
4000,00
euros
Rapport
d'activités
2024
de
Bresse
Louhannaise
Intercom’ :
Le
Maire
présente
les
principaux
points
du
rapport
d'activités
2024
de
la
communauté
de
communes. Le
rapport
sera
transmis
par
mail
à
chaque
conseiller
municipal
Location
parcelle :
La
parcelle
YD-0102
fait à
ce
jour
partie
des
parcelles
non
constructibles.
Un
contrat
de
location
sera
établi
avec
le
GAEC
du
Malichy
qui,
actuellement,
travaillait
cette
parcelle
avec
un
bail
précaire.
Ce
contrat
de
location
prendra
effet
au
1°
novembre
prochain
Compte-rendu
de
réunions
:
-
Travaux
route
du
bois
chevret:
réunion
de
chantier
les
lundis
matin
à
9h
sur
site
—
les
travaux
ont
débuté
-
Dominique
CHAMBON
fait
un
point
sur
une
réunion
concernant
l’eau
potable
-
Des
travaux
ont
été
effectués
route
de
la
Baisse
pour
éviter
des
infiltrations
d’eau
au
niveau
du
pont
(travaux
dirigés
par
la
communauté
de
communes)
-
Réunion
SIVOM
: plusieurs
changements
à
venir
à
compter
du
1°
janvier
prochain
(tri
dans
les
bacs
jaunes,
déchets
de
tontes
interdites
dans
les
déchetteries...)
Questions
diverses
:
e
Convention
RPI
établie
par
la
commune
de
Dommartin-lès-Cuiseaux
: pas
de
signature
de
cette
convention
pour
le
moment
e
Attribution
d'une
subvention
à
l'école
maternelle
pour
achat
d’une
volière
pour
les
poules
d'un
montant
de
155
euros
+
Devis
cafetière
grand
volume
pour
la salle
polyvalente
: 490
euros
HT
- accord
e
Devis
ascenseur
pour
réparation
d'une
courroie
: 5.000
€
TTC
—
accord
e
Devis
reçu
pour
radar
pédagogique
solaire
— demander
d’autres
devis
e
Devis
mission
mobilité
(concept
village
d'avenir)
pour
création
d'enquête
auprès
des
enfants
et
adultes
: 315
€/commune
-— accord
e
Subvention
amende
de
police
pour
travaux
création
de
cheminements
doux
: 18.357
€ Information
sur
courrier
ADEB
Compte-rendu
réunion
des
directeurs
d'école,
BLI
et
référents
communaux
L'installation
des
radiateurs
à
l’école
maternelle
se
fera
pendant
les
vacances
scolaires
Compte-rendu
AG
Lyre
Varennoise
Compte-rendu
commission
animation
sur
décorations
noël
en
cours
—
réunion
calendrier
des
fêtes
le
6
novembre
prochain
—
bulletin
communal
en
cours
de
création
Rappel
: contes
givrés
à
la
salle
polyvalente
le
vendredi
24
octobre
20h
Prochain
conseil
: 27
novembre
et
18
décembre
Varennes
Saint
Sauveur,
le
20
octobre
2025
Jean-Michel
LONGIN