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Déliberation - articles 374 361
Déliberation - articles 374 332
Arrêté - articles 374 441
Déliberation - articles 374 387
Déliberation - articles 374 445
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Varennes-Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Déliberation - articles 374 445)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Justice et droit,
Liste
des
délibérations
examinées
lors
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
18
décembre
2025
Varennes-Saint-Sauveur
Publication
le
24
décembre
2025
sur
le
site
internet
de
la
Mairie :
>
Délibération
demande
de
subvention
appel
à
projet
départemental
2026
pour
réfection
toiture
tuilerie
Adoptée >
Délibération
demande
de
subvention
DETR
2026
pour
rénovation
micro
crèche
Adoptée >
Délibération
pour
tarifs
communaux
au
1°’ janvier
2026
Adoptée >
Délibération
pour
autorisation
d'engager
et
mandater
des
dépenses
d'investissement
avant
budget
Adoptée
Varennes-Saint-Sauveur,
le
23
décembre
2025
La
secrétaire
de
séance,
\Z
é
£
Fr
à
Camille
LEQUERTIER
à
Satà
Ÿ
Jean-Michel
LONGIN