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Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Orientales - RAASP26janv06PREFLR1
Document publié le Mercredi 28 mars 2012
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Pyrénées-Orientales - RAASP26janv06PREFLR1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Vieillesse, Santé,
Ex
Liberté » Égalief + Fraternité
PREFECTURE DE LA REGION
LANGUEDOC-ROUSSILLON
Direction régionale
des affaires sanitaires et sociales
Le Préfet de la région Languedoc-Roussillon
Préfet de l'Hérault
Arrêté N° : 060043
Objet :
Vu
Vu
Vu
Vu
modification de la composition du comité régional de l’organisation sociale et médico-sociale (CROSMS) — Formation Plénière.
la loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale,
vu le décret n° 2004-65 du 15 janvier 2004 relatif aux comités régionaux de l’organisation sociale et médico-sociale (CROSMS),
l'arrêté préfectoral modificatif n° 050980 en date du 7 novembre 2005 fixant la composition de la formation plénière du CROSMS,
la proposition des services déconcentrés de l'Etat et des associations,
SUR PROPOSITION DU DIRECTEUR REGIONAL DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DU LANGUEDOC-ROUSSILLON
Arrête
Article 1° : la composition du comité régional de l'organisation sociale et médico-sociale
es cs is
{CROSMS) dans sa formation plénière, est ainsi modifiée FORMATION PLENIERE
TIFULAIRE SUPPLEANT
Présidence
Monsieur Guy Vivens
Vice-Président au tribunal administratif
de Montpellier
6 rue Pitot
34000 Montpellier
M. Philippe Mandon
Premier conseiller à la Chambre régionale
des comptes du Languedoc-Roussillon
50 avenue des Etats du Languedoc
34064 Montpellier cedex
l- au titre des représentants des services déconcentrés de l'Etat, des collectivités
territoriales et des organismes de sécurité sociale
TITULAIRES SUPPLEANTS
M. Jean-Pierre Rigaux
Directeur régional des affaires sanitaires
et sociales du Languedoc-Roussillon
Vice-président du CROSMS
615 boulevard d’Antigone
34064 Montpellier cedex 2
(en remplacement de M. Schapira)
Mme Christine Bonnard
Inspectrice hors classe
DRASS du Languedoc-Roussilion
(même adresse)
{sans changement)
M. le Docteur Jean-Paul Guyonnet
Médecin inspecteur régional
DRASS du Languedoc-Roussilion
615 boulevard d’Antigone
34064 Montpellier cedex 2
M. le Docteur Jean-Yves Goarant
Médecin inspecteur de santé publique
DDASS des Pyrénées-Orientales
12 Boulevard Mercader — BP 928
66020 Perpignan cedex
M. Alain Villard
chef de la Division recouvrement
Trésorerie générale de l'Hérault
334 Allée Henri H de Montmorency
34954 Montpellier cedex 2
Mme Danielle Keller
Chef du pôle dépôts et services financiers
Trésorerie générale de l'Hérault
(même adresse)
M. André Sablier
Directeur régional de ia protection
judiciaire de la jeunesse du Languedoc-
Roussillon
500 rue Léon Blum
34961 Montpellier cedex 2
{sans changement)
M. Jacky Fraissinet
Directeur — direction régionale de la
protection judiciaire de la jeunesse
Languedoc-Roussillon
(même adresse)
(en remplacement de M. Cambon)
DE
Es HE Mme Josiane Constans
Assistante sociale
Conseillère technique du recteur
Rectorat — 34 rue de l'Université
34064 Montpellier cedex
M. Alain Hirt
Inspecteur de l'éducation nationale
Adaptation et intégration scolaire
(même adresse)
Le directeur régional du travail de l'emploi
et de la formation professionnelle du
Languedoc-Roussillon
les Echelles de la ville — 3 Place Paul Bec
84000 Montpellier
ou son représentant
M. Serge Delheure
Directeur départemental des affaires
Sanitaires et sociales du Gard
6 rue du Mail
30906 Nîmes
Mme Sadoulet-Ben Bakir Anne
Directrice départementale des affaires
sanitaires et sociales de l'Aude
14 rue du 4 Septembre BP 48
11020 Carcassonne Cedex
Monsieur Robert Crauste
Conseiller régional
25 rue des Tellines
30240 Le Grau du Roi
Mme Jacqueline Besset
Conseiller régional
83 chemin des Ormeaux
11400 Castelnaudary
Monsieur Henri Blanc
Vice-président du Conseil général de la
Lozère - Hôtel du département
Rue de la Rovère
48005 Mende cedex
M. Pierre Hugon
Vice-président du Conseil général de la
Lozère
(même adresse)
M. Christian Bourquin
Président du Conseil général
des Pyrénées-Orientales
Hôtel du département
66020 Perpignan cedex
M. Jean-Pierre Moure
Conseiller général de l'Hérault
1000 rue d’Alco
34087 Montpellier cedex
M. Jean-Luc Falip
Maire de
34160 Saint Gervais sur Mare
M. Denis Bertrand
Maire de
48150 Meyrueis
M. Gilbert Combes
Maire de Roullens
Vice-président du Centre intercommunal
d’action sociale du Carcassonnais (CIAS)
45-47rue Aimé Ramond
11852 Carcassonne cedex 9 M. Alain Roux
Directeur de la Caisse régionale d'assurance
maladie du Languedoc-Roussillon (CRAM)
29 cours Gambetta — CS 49001
34068 Montpellier cedex 2
M. Yves Léonardi
Chef de service à la CRAM
{même adresse)
M. Hervé Le Bourdonnec
Médecin conseil — direction régionale du
Service médical du L.R.
29 cours Gambetta- BP 1001
34006 Monipellier cedex 1
M. Emmanuel Gagneux
Médecin conseil
(même adresse)
M. Michel Doz
Administrateur à la CRAM
8 boulevard Albert 1°
11200 Lézignan
Mme Jeanine Authier
Administrateur à la CRAM
29 rue Degas
66000 Perpignan
M. Robert Rozières
Administrateur à la CRAM
10 rue de la Chaussée
34430 Saint Jean de Védas
M. Marcel Reynard
Administrateur à la CRAM
49 rue Alain Colas
84070 Montpellier
M. Pierre Chabas
Directeur délégué de l’association régionale
des caisses du Languedoc-Roussilion
(AROMSA) - maison de l'agriculture
34262 Montpellier cedex 2
Mme Françoise Vidai-Borrossi
Chargée de mission de l'Association
régionale des caisses du Languedoc-
Roussillon (AROMSA)
(même adresse)
M. Pierre Grillot
CAMUERAC
17 Boulevarid Chevalier de Clerville
Château Vert Bât. 01-1
34200 Sète
M. Vincent Del Poso
1 rue Emile Augier
66750 Saint-Cyprien
Gao rs eu Il - au titre des représentants des personnes morales gestionnaires d'établissements et de services sociaux et médico-sociaux
M représentants les institutions accueillant des personnes handicapées
© la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés (FEHAP)
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Jean-Louis Carcenac M. Pierre-Yves Renaud Centre climatique Antrenas Association AAPEI - CAT des Gardons 48100 Marvejois Route de Mazac — BP 4
80340 Salindres cedex
® l'Union régionale des associations de parents d'enfants inadaptés (URAPEI)
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Raymond Chevallier M. Paul Calvier
Président adjoint de l'URAPEI Vice-Président -— trésorier de l'URAPE! 12 rue des Primevères 3 Chemin des Oliviers 34000 Montpellier 34170 Castelnau le Lez
e l'Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH)
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Gérard Boyer M. Simon Faure
Vice-président de l'APAJH Président du Comité APAJH du Gard 284 avenue du Professeur J.L. Viala Domaine de la Bastide parc Euromédecine 2 940 chemin des Minimes
84000 Montpellier 30900 Nîmes
e l'Association des Paralysés de France (APF)
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Olivier Dupille Mme Annie Debruyère
Directeur du centre Saint-Pierre Directrice SESSD
Château Saint-Pierre Lotissement Le Mas des Pins
34290 Montblanc Impasse Jean Baptiste Lully
30100 Alès
046 e représentant les médecins psychiatres
(syndicat national des psychiatres des hôpitaux)
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Jean-Louis Perrot
Pédo-psychiatre - CHU de Nimes
5 rue Hoche
80006 — Nimes cedex
M. le Docteur François Hemmi
Hôpital La Colombière
Secteur Montpellier-Lodève
39 avenue Charles Flahaut
34295 Montpellier cedex 5
M représentants les institutions de protection administrative
ou judiciaire de l'enfance
e le Syndicat national des associations pour la sauvegarde de l'enfant à l'adulte
(SNASEA)
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Michel Bermond
Délégué régional du SNASEA
Orphelinat Coste
14 rue des Chassaintes
30900 Nîmes
M. Frédéric Hoïibian
Directeur général de lADAGES
Parc Euromédecine
1925 rue de Saint-Priest
34097 Montpellier cedex 5
e le centre régional pour l'enfance et l'adolescence inadaptés (CREAI)
TITULAIRE SUPPLEANT
Mme Christine Rigaudière
Directrice de l'institut de rééducation
deCampestre
1120, route de Bédarieux — BP 31
34701 Lodève cedex
e représentant des foyers de l'enfance
TITULAIRE SUPPLEANT
Mme Julie Vergnet
Directrice-adijointe du foyer départemental de
l'enfance et de la famille
709 avenue de la Justice
34090 Montpellier
M. Jean-Charles Lecocq
Directeur de l'IDEA
Enfance centre départemental
10 rue Paul Roca
66000 Perpignan
Le E
a
Sd ® association d'animation et de gestion d'organismes privés (AGOP)
TIFULAIRE SUPPLEANT
M. Patrick Salles
AGOP - centre éducatif et professionnel
11400 Saint Papoul
(en remplacement de M. Pouyet)
M. Michel Allemane
AGOP-siège
65 chemin Salinié
31100 Toulouse
(en remplacement de M. Bouquié)
e 1 siège de titulaire (association Samuel Vincent)
TITULAIRE
M. Christian Polge
Directeur de la maison d'enfants
Samuel Vincent
27 rue Saint-Gilles
30000 Nîmes
© 1 siège de suppléant (l'association Clarence)
SUPPLEANT
M. Pierre Vidal
Directeur de l'association de Clarence
BP n°5
30140 Bagard
M représentants les institutions accueillant des personnes
en difficultés sociales
e la Fédération nationale des associations d'accueil et de réadaptation sociale {FNARS)
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Bernard Fabreguettes
SUE -— 7 Boulevard Casanova
34200 Sète
M. Bernard Mathes
CHRS Les Glycines
33 rue de la Bienfaisance
30000 Nîmes © l'Union régionale interfédérale des organismes privés sanitaires et sociaux (URIOPSS)
TIFULAIRE SUPPLEANT
M. François Gaudry
Directeur de l'association ALOES
12 avenue Foch
48000 MENDE
M. Sébastien Pommier
Directeur de l'URIOPSS
60 Impasse du Bois Joli
34093 Montpellier cedex 5
© représentant des centres d'hébergement et de réadaptation sociale (CHRS)
1 siège de titulaire (association ADAGES) Hérault
TIFULAIRE
M. Jean-Paul Pierson
Directeur du Pôle social de l'ADAGES
1925, rue de Saint Priest
Parc Euromédecine
34097 Montpellier
1 siège de suppléant (l’association l’'AVITARELLE) Hérault
SUPPLEANT
M. André Valantin
4 rue du Terme Rouge
34570 Pignan
1 siège de titulaire (association LA CLEDE) Gard
TITULAIRE
M. Andrew Snistselaar
Directeur général
Association La Clède
17 rue Montbounoux
30100 Alés
1 siège de suppléant (l'association ESPELIDO) Gard
SUPPLEANT
M. Rémi Noël Galletier
Directeur de l'association l'Espélido
80, rue Henri IV — BP 87138
30913 Nîmes cedex 2 Le \ Ji
e représentant des centres de soins spécialisés pour toxicomanes (CSST)
1 siège de titulaire (association ARC EN CIEL — Hérault)
TITULAIRE
M. Jean Ribstein
Président de l'association Arc en Ciel
Accueil et soins 10 Boulevard Victor Hugo
34000 Montpellier
e représentant des centres de cure ambulatoire en alcoologie (CCAA)
1 siège de suppléant (association nationale de prévention en alcoologie et addictoiogie ANPAA 30)
SUPPLEANT
Mme Corinne Crouzet
Directrice de l'association nationale
de la prévention en alcoologie et addictologie
ANPAA 30
539b avenue Jean Prouvé
30900 Nîmes
M représentant les institutions accueillant des personnes âgées
e le Syndicat national des établissements et résidences privés pour personnes âgées (SYNERPA)
TITULAIRE SUPPLEANT
Mme le Docteur Jacqueline Besnoit
Maison de retraite Le Mont d’Aurelle
1482 rue de Saint Priest
parc Euromédecine
34090 Montpellier
Mme Nicole Lavergne
Maison de retraite Plein Soleil
23 avenue de la Cadole
34540 Bälaruc les Bains
e la Fédération des établissements hospitaliers et d'assistance privés (FEHAP)
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Patrice Serre
Maison de retraite La Providence
4 rue de l'Hôtel de ville
34700 Lodève
M. Thierry Toupnot
Notre Dame des Pins
4 route de Saint Privat
30340 Saint Privat des Vieux
;
a e l'Union régionale interfédérale des organismes privés sanitaires et sociaux (URIOPSS)
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Jacques Finielz
Maison de retraite protestante
2252 route de Mende
34080 Montpellier
M. Sébastien Pommier
Directeur de l'URIOPSS
60 Impasse du Bois Joli
34093 Montpellier cedex 5
@ l'Union hospitalière Sud-Ouest (UHSO)
(délégation régionale Languedoc-Roussillon)
TIFULAIRE SUPPLEANT
M. Marcel Christol
Directeur du centre hospitalier
de Lézignan-Corbières
boulevard Pasteur
11200 Lézignan-Corbières
M. Jean-Marie Nicolaï
Directeur de l'hôpital local de Pézenas
22, rue Henri Reboul — BP 62
34120 Pézenas
e l'Association nationale des hôpitaux locaux (ANHL)
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Paul-Jacques Chevallier
Directeur de Fhépital du Vigan
BP 23 - Avenue Emanuel d'Alzon
30123 Le Vigan cedex
M. Jean-Yves Batailler
Directeur de l'hôpital local de Beaucaire
Boulevard Maréchal Foch - BP 67
30301 Beaucaire
IH - au titre des représentants des personnels des établissements et services sociaux et médico-sociaux
= cing représentants des personnels non médicaux des institutions sociales et
médico-sociales
e la CGT
TITULAIRE SUPPLEANT
M. José Théron
Résidence Saint-Georges — Bât. 2
40 Allée Oisans
34070 Montpellier
Mme Christine Privat
Centre maternel départemental
45 Chemin d'Engance
80000 Nîmes
_] y sud
10 e la CFDT
TITULAIRE SUPPLEANT
Mme Béatrice Carrere
Bêt A4 Les Roses
14 rue de Louvain
34000 Montpellier
M. Alain Sadorge
428A rue des Puits Vieux
80320 Poulx
e la CGT-FO
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Rémi Assié Mme Josiane Longhen
40 rue d'Astier de la Vigerie Chemin d'Ayroles 34000 Montpellier 11290 Alairac
e la CFTC
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Patrick Pacaly
3 rue du Barry
11270 Lacassaigne
M. Robert Mouret
Chemin du Coustou
34220 Saint Pons
e la CFE-CGC
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Eric Martin
8 Place de Gaulle
34240 Lamalou les Bains
M. Léon Fanguin
16 bis rue Beausoleil
48200 Saint Chely d'Apcher
IV - au titre des représentants des usagers des établissements et services sociaux et médico-sociaux
M quatre représentants des usaders
> collège enfance
e l'Union régionale des associations familiales (URAF)
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Jean Rodriguez
Président de l'URAF
25 rue du Languedoc
11800 Trèbes
M. Peter Kathan
7 rue Marguerites
11400 Mas Saintes Puelles
11 > collège personnes âgées — 1 siège de titulaire
e l'Association d'aide à domicile en milieu rural (ADMR Hérault)
TITULAIRE SUPPLEANT
Melle Térésa Mari
12 Lotissement Les Castors
34600 Bédarieux
> collège personnes handicapées
e la Fédération des établissements d'hospitalisation et d'assistance privés
{(FEHAP)
TIFULAIRE SUPPLEANT
M. André Clozel
Foyer l'Oustalado
Route de Mazac
30340 Salindres
> collège personnes en difficultés sociales
e la Fédération nationale des associations d'accueil et de réadaptation sociale (FNARS)
TITULAIRE SUPPLEANT
Le Représentant
du Conseil de la vie sociale
(Melle Jessi Pascouaou)
de lassociation Solidarité Urgence
Sétoise (SUS)
33 rue Pierre Sémard
34200 Sète
(en remplacement de Mme Sonko-Pic)
Le Représentant
du Conseil de la vie sociale
de l'association GESTARE
21 rue Mareshal
34000 Montpellier
{sans changement)
Le St
ass V - au titre des représentants des travailleurs sociaux et des professions de santé
M deux représentants des travailleurs sociaux
> filière assistants de service social
TITULAIRE SUPPLEANT
Mme Laurence Salvestroni Mme Annick Le Bars
Conseillère technique en travail social Assistante de service social
à la Direction départementale de la solidarité | DDASS du Gard
de l'Aude 6 rue du Mail
Conseil général de l'Aude 30906 Nîmes cedex
11855 Carcassonne cedex 9
> filière éducative
TITULAIRE SUPPLEANT
Mme Ghislaine Flandin
Educateur spécialisé
Centre médico-social
Avenue Jean Moulin — BP 2
30380 Saint Christol les Alès
= un représentant des syndicats médicaux exerçant à titre libéral
TITULAIRE SUPPLEANT
M. le Docteur Christophe Cassan M. le Docteur Bruno Kezachian
Clinique Saint Roch Endocrinologue
43 rue du Faubourg Saint Jaumes 9 Impasse Jean Bouin
84000 Montpellier 30000 Nîmes
VI- deux représentants au titre des personnalités qualifiées
© la fédération nationale de la mutualité française
TITULAIRE SUPPLEANT
M. Roger Ferraud Mme Muriel Jaffuel
Président de la Mutualité Française Gard Directrice générale de la Mutualité
502 avenue Jean Prouvé — BP 9090 Française Hérault
30972 Nîmes cedex 3 88 rue de la 32°"
34001 Montpellier
13 e le centre régional pour l'enfance et l'adolescence inadaptés (CREAI)
TITULAIRE SUPPLEANT
Mme Evelyne Bartheye
Directrice du CREAI Languedoc-Roussillon
BP 35567
34072 Montpellier cedex 03
M. le Docteur Bernard Azéma
Conseiller technique au CREAI
(même adresse)
VII - au titre des représentants du Conseil régional de santé
MH deux représentants du Comité régional de l’organisation sanitaire (CROS)
TITULAIRES SUPPLEANTS
M. Lamine Gharbi
Clinique Pasteur
3 rue Pasteur
34120 Pézenas
{sans changement)
M. Hervé Baro
Conseiller général de l’Aude
Maire de Termes
2 Camin dal Moulin
11330 Termes
(en rempiacement de M. Rodriguez)
M. Patrick Rodriguez
ASM - Place du 22 Septembre
11300 Limoux
{en remplacement de M. Aigon)
M. François Mourgues
Directeur - centre hospitalier
811 avenue du Docteur J. Goubert
BP 139
30103 Alès
(en remplacement de M. le Dr. Giordan)
Article 2 : Le Secrétaire général pour les affaires régionales et le Directeur régional des affaires sanitaires et sociales sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de région et des préfectures de département. Le présent arrêté sera notifié aux conseils généraux pour publication.
Fait à Montpellier, le 18 janvier 2006
P/Le Préfet et par délégation
Le Secrétaire Général pour les Affaires
Régionales
Signé Christian Massinon