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Déliberation - 2025 18 sub asso 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 18 sub asso 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 20/03/2025
Reçu en préfecture le 20/03/2025
D pe can Ce Publié le À 4 Eiiag LUS 0 dm
ID : 007-210700704-20250317-DEL_2025_18-DE
DELIBERATION
Conseil Municipal
Séance du 17/03/2025
NOMBRE DE
MEMBRES
En exercice : 19
Présents : 16
Nombre de suffrages : 17
L'an deux mille vingt-cinq, le dix-sept mars, à vingt heures trente, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. LAFAGE Stéphane.
Etaient présents :
M. COLLOMBET Cyril, M. CORRAL Anjel, M. COURBIS Joël, M.
DEVISE Stéphane, M. DEVISE Michaël, M. DOHA Médard, Mme FOUREL Huguette, M. GINE Elios, Mme HEBRARD Magali, Mme JUGE Olga, M.
Date de convocation
11/03/2025
LAFAGE Stéphane, Mme LIONNETON Leslie, Mme PRAS Aurélie, Mme ROSSI Bénédicte, M. SOUCHE Pascal, Mme VACHER Marion
Procuration(s) :
Date d'affichage
11/03/2025
VOTE : Adoptée à
l'unanimité
Pour : 17
Contre : 0
Abstention : 0
Mme PIC Christiane donne pouvoir à Mme FOUREL Huguette
Etai(ent) absent(s) :
Etai(ent) excusé(s) :
Mme GARNIER VALLA Stéphanie, Mme PIC Christiane, Mme PORTE
COURTIAL Nathalie
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme JUGE Olga
Numéro interne de l'acte : 2025-18
Objet : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2025
Rapporteure : Madame Magali HEBRARD
Vu l'article L.1611-4 du Code général des collectivités territoriales ;
Vu l'article L.2311-7 du Code général des collectivités territoriales clarifiant les règles de versement des subventions par les communes et précisant que l'attribution des subventions donne lieu à une délibération distincte du vote du budget ;
Mairie de Cornas
Conseil Municipal - Délibération 2025-18 Envoyé en préfecture le 20/03/2025
Reçu en préfecture le 20/03/2025 ss... |
re Luueso & LOT Publiéle 24 lis 028 «4 À
ID : 007-210700704-20250317-DEL_2025 18-DE
Considérant que l'attribution des subventions, présentées dans le tableau ci-dessous, revêt un intérêt communal ;
NOM DES ASSOCIATIONS | “ou SC SUBVENTION
ACCA CORNAS 164 Euro
AS CORNAS CORNAS 800 Euro
AMICALE LAIQUE CORNAS 164 Euro
ASSOCIATION LA MURE CORNAS 440 Euro
LES 5 SENS EN ÉVEIL CORNAS 200 Euro
BIEN VIVRE A CORNAS CORNAS 293 Euro
PREVENTION ROUTIERE PRIVAS 170 Euro
LA BOULE DES VIGNERONS CORNAS 164 Euro
CLUB "LES JOURS HEUREUX" CORNAS 164 Euro
LES PETANQUEURS DE CRUSSOL SAINT PERAY 164 Euro
LA MAINADA CORNAS 150 Euro
Union Fédérale SAINT PERAY 150 Euro
TOTAL 3023 Euro
Le conseil Municipal,
Madame la rapporteure entendue,
Après en avoir délibéré,
Décide à l'unanimité,
Article 1 : d'attribuer les subventions aux associations citées dans le tableau ci-dessus,
Article 2 : de préciser que le versement des dites subventions est conditionné à la complétude du dossier de demande et à la production des pièces justificatives demandées par la commune ;
Article 3 : La dépense sera inscrite au compte 65748 "autres personnes de droit privé" du budget de fonctionnement 2025.
Fait à CORNAS
La secrétaire de séance Le Maire,
a M. LAFAGE Stéphane
Mairie de Cornas
Conseil Municipal - Délibération 2025-18