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Déliberation - 2026 03 sub asso 2026
Document publié le Vendredi 6 février 2026 par la commune de Cornas.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 sub asso 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Budget,
Envoyé en préfecture le 13/02/2026
Reçu en préfecture le 13/02/2026 PR
pubiié le. 9 6 FEV. 2026 > ie
ID : 007-210700704-20260212-DELCCAS_2026_03-DE
DELIBERATION
Conseil d'Administration
Centre Communal Action Sociale de
Séance du 12/02/2026
NOMBRE DE
MEMBRES
En exercice : 13
Présents : 10
Nombre de suffrages : 11
L'an deux mille vingt-six, le douze février, à dix-huit heures trente,
l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme HEBRARD Magali.
Etaient présents :
Mme BEAUD Carole, Mme DEVISE Liliane, M. DOHA Médard, M. DOREE Philippe, Mme FOUREL Huguette, Mme HEBRARD Magali, Mme JUGE Olga, Mme PORTE COURTIAL Nathalie, Mme SERRETTE Martine, M.
Date de convocation
05/02/2026
Date d'affichage
05/02/2026
VOTE :
Pour : 11
Contre :0
Abstention : 0
THEBAULT Pierre
Procuration(s) :
M. COURBIS Joël donne pouvoir à Mme HEBRARD Magali
Etai(ent) absent(s) :
M. LAFUMAT René
Etai(ent) excusé(s) :
M. COURBIS Joël, M. LAFAGE Stéphane
Numéro interne de l'acte : 2026-03
Objet : SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2026
Madame la Vice-Présidente propose aux membres du Conseil d’ Administration d’attribuer une subvention aux associations suivantes :
ADMR : 100€
ADAPEI 07 : 100€
VIE ET SANTE : 100 €
FNATH St Péray : 100 €
RELAIS ALIMENTAIRE : 800 €
SECOURS CATHOLIQUE : 250 €
CONJOINTS SURVIVANTS : 100 €
CROIX-ROUGE : 100 €
PROTECTION CIVILE : 100 €
Le Conseil d’ Administration
Madame la Vice-Présidente entendue,
Après en avoir délibéré,
Décide à l'unaniimité,
Conseil d'administration du CCAS de Cornas - Délibération 2026-03 Envoyé en préfecture le 13/02/2026
Reçu en préfecture le 13/02/2026 …, : 5 8 -
Pubié le 4 6 FEV. 206 “> C2 ID : 007-210700704-20260212-DELCCAS_2026_03-DE
Article 1 : adopte la proposition de Madame la Vice-Présidente et attribue les subventions aux
associations citées ci-dessus.
Article 2 : Les crédits budgétaires seront inscrits au compte 65748 du budget primitif 2026 du C.C.A.S
Fait à CORNAS
La Présidente de séance, Mme HEBRARD Magali
Conseil d'administration du CCAS de Cornas - Délibération 2026-03