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Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune de Journans.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20240625+PV+Conseil+du+25+juin+)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
»
N
Journans,
le 03/07/2024
D
dP JOURNANS W
Mairie
PROCES-VERBAL
Feet
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25 JUIN
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
vingt-cinq
du
mois
de
juin,
à
dix-neuf
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
JOURNANS
s'est
réuni
au
lieu
habituel
de
ses
séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
M.
André
TONNELLIER,
maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 10
Nombre
de
présents
:10
Qui
ont
pris
part
aux
délibérations
:10
Etaient_présents
:
Mesdames
Laurence
GARNIER,
Magali
DEBERTOLIS,
Nadine
LACOURTABLAISE
et
Dominique
MORTIER
(arrivée
à 20h05).
Mrs
André
TONNELLIER
—
Christian
GERAY
—
Patrice
GROSBOIS
—
Yves
PERRON
—
Georges
PUVILLAN
et
Jacques
VERMEULIN
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Jacques
VERMEULIN
PROCÈS-VERBAL
DE
LA SÉANCE
PRÉCÉDENTE
: adopté
à l'unanimité
L'ordre
du
jour
est
abordé.
COMPTE-RENDU
DES
REUNIONS
Yves
PERRON
a
participé
à
la
réunion
organisée
par
l'association
des
communes
forestières
de
l’Ain,
en
lien
avec
l'ONF,
la
DDT
et
le
SDIS
de
l'Ain.
Le
changement
climatique
affecte
nos
forêts
en
Revermont
(maladies,
sols
plus
secs,
vent
plus
violents...).
Des
feux
importants
la
même
année
2022
dans
le Jura
(1000
hectares,
Hautecourt-Romanèche
30
hectares).
Les
institutions
ont
présenté
pour
le SDIS
les fondamentaux
du
feu
de
forêt,
la
prévention
de
la
doctrine
nationale
et
départementale
en
matière
d'intervention
de
lutte
contre
l'incendie
; l'ONF
rêle
dans
sa
mise
en
œuvre,
la
DDT
réglementation
sur
le
feu
et
mises
en
œuvre
des
arrêtés,
les aides
portées
des
collectivités.
Intervention
de
la
COFOR-01
sur
la
place
de
l’élu
local
dans
la
planification
et
la
gestion
de
crise
en
lien
avec
les
différents
intervenants.
Intégrer
dans
le
plan
de
sauvegarde
communal
cette
problématique
(PSC).
ECOLE
—
DOSSIER
AD'AP
Suite
à
la
réunion
avec
le
cabinet
d’architectures
BEL
AIR
le
mercredi
12
juin
2024,
Monsieur
le
Maire
donne
connaissance
du
devis
concernant
la
mission
de
Maîtrise
d'œuvre
pour
la
mise
en
conformité
accessibilité-
sécurité
de
l’école
primaire
et extension
d’une
salle
d'activité.
Enveloppe
prévisionnelle
des
travaux
: 249
000.00
€ HIT.
Etude
préalable
pour
la mise
aux
normes
sécurité
et accessibilité
1 500.00
€
Etude
préalable
pour
l'extension
de
la salle
d'activité
500.00
€
Dossier
de
permis
de
construire
2 000.00
€
Chiffrage
de
l'enveloppe
prévisionnefle
de
travaux
1
200.00
€
Etude
phase
AVP
et
PRO
et consultation
des
entreprises
4.2
%
du
montant
H.T.
des
travaux
qui
sera
arrêté
définitivement
par
la commune
10
458.00
€
Suivi,
direction
et
pilotage
chantier
: EXE
— DET
-OPC
4.2
%
du
montant
HT.
des
travaux
qui
sera
arrêté
définitivement
par
la commune
12
450.00
€
Soit
un
montant
total
de
28
108.00
€ H.T.
— 33
729,60
€ TTC Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
présents,
valide
le
devis
de
BEL
AIR
Architectures. Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
autorise
le
maire
à
déposer
le
permis
de
construire
et
à
signer
tout
document
relatif
à ce
dossier.
Suite
à
la
délibération
prise
le
6 juin
dernier,
concernant
l'acquisition
du
garage
de
la
propriété
située
au
226,
rue
de
l'Eglise,
le
conseil
municipal
avait
validé
la
prise
en
charge
du
déplacement
du
compteur
d’eau
potable. Le
maire
présente
le devis
de
la SOGEDO
qui
d'élève
à 1 221.66
H.T.
soit
1 343.83
€ TTC.
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
valide
le devis
de
la SOGEDO.
Conseil
d'école
:
le
maire
donne
connaissance,
au
conseil
municipal,
du
procès-verbal
du
3°"°
conseil
d'école. Apéritif
de
fin
d'année
:L'école
convie
le
conseil
municipal
le
mardi
2 juillet
à
partir
de
18h00
dans
la
cour
de
l'école. Les
bons
cadeaux,
pour
leurs
départs
en
6È"®,
seront
remis
aux
élèves
de
CM2
à cette
occasion.
Arrivée
de
Madame
Dominique
MORTIER
à 20h05.
REVISION
DES
TARIFS
COMMUNAUX
:
Restaurant
scolaire
:
Suite
au
conseil
municipal
du
6 juin
dernier,
le
conseil
avait
voté
l’augmentation
du
repas
de
cantine
de
Vordre
de
2 %.
Le
maire
fait
part,
au
conseil
municipal,
du
courrier
de
RPC
reçu
le
11
juin
2024,
faisant
apparaitre
la
révision
de
tarif
qui
prévoit
une
augmentation
de
3.5
%
à compter
de
septembre
2024.
Au
vu
de
ce
courrier,
le
maire
demande
au
conseil
municipal
d'étudier,
à
nouveau,
la
révision
des
tarifs
du
restaurant
scolaire.
I! rappelle
le
bilan
de
l’année
écoulée
qui
fait
apparaître
un
déficit
de
13
650.00
€
ainsi
les
tarifs
pratiqués
pour
l’année
scolaire
2023-2024.
Quotient
familial
Tarif
repas
actuel
0-599
1.00
€
600
—
1199
4.30
€
1200
et
+
4.80
€
Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
et
en
tenant
compte
des
nouveaux
éléments,
valide
une
augmentation
de
4.50
%
sans
impacter
la
tranche
du
quotient
familial
0 —
599.
Quotient
familial
Tarifs
repas
0-599
1.00
€
600
- 1199
4.50
€
1200
et
+
5.02
€
Cette
nouvelle
tarification
sera
applicable
à partir
du
1er
septembre
2024,
Cette
délibération
annule
et
remplace
la délibération
n° 0624-03
prise
le 6 juin
2024.
CIMETIÈRE Laurence
GARNIER
étudie
les
aspects
techniques
pour
les
secteurs
prédéterminés
d’engazonnement
et
rendra
une
proposition
début
septembre
2024.
Les
travaux
pourront
être
entrepris
à
l’automne,
la
période
restant
à préciser. URBANISME DP
001
197
24
B 0010
—
DANIEL
Anne
— 1,
rue
du
Tilleul
—
Réfection
des
bandeaux
et
peinture
des
frisettes
en
blanc
—
parcelles
B 932
— 933
— 934
— dossier
déposé
le 20.06.2024-
en
cours
d'instruction.
QUESTIONS
DIVERSES
Pompiers
:la
convention
avec
la
commune
de
Tossiat
est
arrivée
à
échéance
au
31
décembre
2023.
II
conviendra
de
la
reconduire.
André
TONNELLIER
prendra
contact
avec
Monsieur
le
maire
de
Tossiat.
Camping
:Dominique
MORTIER
demande
la
sécurisation
au
droit
du
trottoir
face
à la
douche
PMR.
Une
partie
de
la
haie
n’existant
plus,
une
palissade
sera
posée
prochainement.
Yves
PERRON
pose
la
question
de
la
sécurité
de
la
sortie
Ouest
du
camping
(qui
est
l'entrée
principale).
La
vitesse
sur
la
voie
parallèle
au
camping
est
très
souvent
importante.
La
commission
camping
étudiera
différentes
possibilités.
Le
maire
lève
la séance
à 20
h 45.
Le
Maire,
André
TONNELLIER