Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DE 023 2026
Déliberation - DE 021 2025
Déliberation - DE 2025 031
Déliberation - DE 2025 030
Déliberation - DE 025 2025
Déliberation - DE 008 2025
Déliberation - DE 020 2025
Déliberation - DE 019 2025
Déliberation - DE 003 2025
Déliberation - de 014 2025
Déliberation - DE 023 2025
Document publié le Mercredi 28 mai 2025 par la commune de Vis-en-Artois.
Lien du pdf (Déliberation - DE 023 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
DEPARTEMENT DU PAS DE CALAIS ARRONDISSEMENT D'ARRAS
Commune de Vis en Artois
DE_023_2025
Séance du mercredi 28 mai 2025
Membres en exercice :
15
Présents : 11
Votants: 14
Pour : 14 - Contre : 0 -
Abstentions : 0
Secrétaire de séance:
Julie VERMEESCH
vingt-huit mai deux mille vingt-cinq l'assemblée s'est réunie en mairie, sous la Présidence de Monsieur Christian Thiévet, Maire, en suite de convocation en date du 23 mai 2025 dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie.
Présents : CHRISTIAN THIÉVET, DANIEL LADRIÈRE, ROGER
CANDAËS, Simon DEGEUSER, PHILIPPE DEGROOTE,
LAURENCE DERON, Franck LAGRENE, RAPHAËL LALIN, Sébastien ROUSSELLE, JEAN-PIERRE SANTY, Julie VERMEESCH
Procurations: CHRISTIAN BOISLEUX représenté par ROGER
CANDAËS, GHISLAINE ANSELIN représentée par PHILIPPE
DEGROOTE, NATHALIE BUKOWINSKI représentée par CHRISTIAN THIÉVET
Absents Excusés: Julien LETERME
Demande de subvention au titre du fond biodiversité
Monsieur le Maire sollicite le Conseil Municipal l'autorisation de demander des subventions pour les travaux d'aménagement du centre bourg au titre du fond biodiversité et l'autorisation d'effectuer les démarches nécessaires.
Après délibération, le Conseil Municipal accepte et autorise Monsieur le Maire à demander des subventions au titre du fond biodiversité pour l'aménagement du centre bourg.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme,
A Vis en Artois, le 28 mai 2025
Le Maire,
Christian THIEVET
Acte notifié et/ou mis en ligne le 03/06/2025
Le Maire certifie sous sa responsabilité, le caractère exécutoire
de cet acte et informe qu'il pourra faire l'objet d'un recours pour
excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Lille, dans
un délai de 2 mois, à compter de sa notification et/ou de sa mise
en ligne/ saisine possible par l'application informatique
"télérecours citoyens" accessible par le site internet
www.telerecours.fr
Envoyé en préfecture le 03/06/2025
Reçu en préfecture le 03/06/2025
Publié le
ID : 062-216208645-20250528-DE_023_2025-DE