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Convocation - 2026 128 convocation cm 230620261
Document publié le Mardi 23 juin 2026 par la commune de Compertrix.
Lien du pdf (Convocation - 2026 128 convocation cm 230620261)
Thèmes du document : Consommateurs, Eau et assainissement, Logement,
7 CMrbertrx
Compertrix le 16/06/2026
Mesdames et messieurs, Caroline BOUTILLIER DE
SAINT ANDRÉ, Laurent BUAT, Corinne BUCH,
Fanny DUTERNE, Nathalie LOCQUARD, Éloi
LURASCHI, Anne-Laure LUTRINGER, Jean-Pierre
MAGNETTE, Cédric MATHIEU, Christelle MORA,
Vanick PARÉ, Leslie PETIT, Arianna PIERROT DI
MASCIO, Dominique POMMIER, David THIBAULT
Nos réf: 2026-128-ddf
Objet : convocation à la réunion du conseil municipal
Cher(e) Collègue,
J'ai l’honneur de vous convier au Conseil Municipal qui se déroulera le :
Mardi 23 juin 2026 à 19h00 - Salle du Conseil
et vous prie de bien vouloir assister à cette réunion.
Ordre du Jour
e Approbation de la dernière séance
e Election d’un secrétaire de séance
Finances
e Subventions 2026 à destination des associations, des organismes et des projets pédagogiques des deux écoles de la commune.
e DM°1- ouverture de crédits
e Tarification de l’aide aux devoirs
e Attribution de bon d’achat au titre du fleurissement des particuliers
e Information sur les décisions AMO et assurances dommage ouvrage pour la construction de la
cantine
e Point sur les finances
Ressources Humaines
e Fixation du taux de promotion — avancement de grade des agents
e Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2°" classe
e Point sur le Personnel
e Mise à jour du tableau des effectifs 7 Cratrx
Organisation de la vie communale
Suppression des trois commissions spécifiques mises en place lors du conseil municipal e
d'installation
e Proposition au Préfet d’un délégué à la commission de contrôle des listes électorales.
Questions diverses
e Contrats de salle — mode de règlement
e Point d’information sur la location des logements
Point d’information sur l’organisation de la constitution de la liste préparatoire des jurés d’assisses
pour l’année 2027
e Effectifs et dérogations scolaires
e Information sur les commissions municipales :
Ÿ_ Point d’information de la commission fleurissement, Cadre de vie, environnement et
Accessibilité :
- Maisons fleuries
- Nettoyons la nature
- Décorations d’halloween
Ÿ”_ Point d’information de la commission scolaire et périscolaire :
- Remise des dictionnaires
- Activités périscolaires pour la rentrée 2026/2027
Ÿ_ Point d’information de la Commission Animation, Jeunesse, Sports et Culture :
- _ Évènements prévus sur la période du 1° juillet au 1 er septembre
Ÿ_ Point d’information de la commission travaux
Avancement du dossier d’aménagement et de sécurisation (zone 30, stationnement,
marquage...)
e Avis du le SAGE (Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux)
e Informations bureau municipal : point synthétique.
Séance de Conseil Municipal du
Le Signature