Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv cm 09042024
Déliberation - deliberation cm 09042024
Convocation - convocation cm 19052026
Convocation - convocation cm 25 fevrier
Convocation - 2023 006 convocation cm 17012023
Convocation - 2024 211 convocation cm 17122024
Conseil Municipal - 2025 251 convoc cm
Convocation - 2026 035 convocation cm 03032026
Conseil Municipal - 2022 210 convoc cm 20221122
Convocation - 2022 121 convocation cm 20220628
Convocation - convocation cm 09042024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Compertrix.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 09042024)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Banque,
COMPEr tx
Compertrix le 02/04/2024
Mesdames et messieurs,
Tommy ARCHIMBAUD, Marc BOTELLA, Pascale
BOUSSARD, Jean-Maxence BOUXIN, Sandrine DE SA,
Francis FLOT, Marie-Thérèse GUILLEMIN, Pascal
LEFORT, Françoise LENORMAND-RUELLE, Liliane
MARTIN, Laure PAROT, Dominique POMMIER.
Nos réf : 2024-077
Objet : convocation à la réunion du conseil municipal
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous convier au Conseil Municipal qui se déroulera le :
Mardi 09 avril 2024 à 19h00 - Salle du Conseil
et vous prie de bien vouloir assister à cette réunion.
Ordre du Jour
Approbation de la dernière séance
Élection d’un secrétaire de séance
Finances
Compte de gestion 2023 — Budget principal,
Compte administratif 2023 - Budget principal,
Affectation des résultats 2023,
Taux des taxes 2024,
Subventions 2024 à destination des associations, coopératives scolaires et organismes,
Détermination du montant des immobilisations pour les travaux de rénovation des enfouissements de
réseaux par le SIEM.
Provision pour créances douteuses 2024
Budget primitif 2024 — Budget principal,
Demande de subvention au titre du fonds verts pour la rénovation d'éclairage public le vieux village, sœur
Emmanuel- Marie Curie.
Affaires scolaires
Modification de règlement des services périscolaires.
Modification des tarifs périscolaires.
Création de la cantine
Questions diverses
Délégation au Maire pour le dépôt de permis de construire pour la création d’une cantine