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Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Métropole - Aix-Marseille-Provence - A0D7I)
Thèmes du document : Union Européenne, Démocratie locale et participation citoyenne, Outre-mer,
Reçu au Contrôle de légalité le 11 avril 2019
METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE
NOTE DE SYNTHESE RELATIVE AU BUREAU DE LA
METROPOLE
APPROBATION DE LA REVALORISATION DE L’OPERATION « ACQUISITION GLOBALE D’EQUIPEMENTS SPECIAUX » SUR LE CONSEIL DE TERRITOIRE MARSEILLE PROVENCE.
Le Conseil de Territoire Marseille Provence devenue Métropole mène sur le périmètre du Conseil de
territoire Marseille Provence un programme de développement d’équipement de collecte spéciaux
comprenant d’une part les dispositifs enterrés et d’autre part les équipements de collecte latérale
mono opérateur.
C’est dans ce cadre qu’a été créé l’opération 2015113100 relative à la fourniture, les travaux et la
maitrise d’œuvre nécessaire à l’implantation de ces dispositifs spécifiques.
La mise en place de conteneurs enterrés dans de nombreux projets de requalification pluriannuel du
centre-ville de Marseille (aménagement du Jarret ; du cours Lieutaud, du Boulevard Urbain Sud) et
des communes du conseil de territoire Marseille Provence (La Ciotat, Ensuès, Allauch,…) nécessite
de revaloriser l’autorisation de programme initial.
Ainsi, l’autorisation de programme initiale d’un montant de 2 400 000 euros TTC doit être revalorisée
de 1 000 000 d’euros, ce qui porte cette autorisation de programme à un montant total de 3 400 000
euros TTC sur les deux prochaines années. Egalement,, la fin de cette opération initialement prévue
en 2023 est modifiée : elle prendra fin en 2020.
L’échéancier prévisionnel des crédits de paiement s’établit comme suit :
Mandaté antérieur : 2.024.573.66 euros TTC
2019 : 624.456 euros TTC
2020 : 750.970.34 euros TTC