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PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables
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PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables
Document publié le Mercredi 13 décembre 2000 par la commune de Plesnois.
Lien du pdf (PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Logement, Investissement et développement économique,
Révision du Plan d'Occupation des Sols en
PLAN LOCAL D'URBANISME
Commune de
PLESNOIS
2 - PROJET D'AMENAGEMENT ET
DE DEVELOPPEMENT DURABLE
l'Atelier des Territoires
APPROBATION DE LA RÉVISION
PAR DCM DU 16/09/09 / À - DEFINITION DU PROJET D'AMENAGEMENT
ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
B - RAPPEL DES MOTIVATIONS AYANT CONDUIT
LA COMMUNE À RÉVISER SON P.0.S. EN P.L.U. .
C - LES ORIENTATIONS COMMUNALES, LEUR REPRÉSENTATION
ET LEUR TRADUCTION DANS LE P.L.U. …
1- SOUTENIR LA CROISSANCE DEMOGRAPHIQUE DE LA COMMUNE,
TOUT EN L'ENCADRANT….
2 -INTEGRER LES PROJETS SUPRA-COMMUNAUX,
VECTEURS DE DEVELOPPEMENT LOCAL …
3-PRENDRE EN COMPTE L'ENVIRONNEMENT NATUREL ET PAYSAGER, EN TERMES DE PRESERVATION ET DE PREVENTION DES RISQUES.
4-CONFORTER PLESNOIS DANS SA SITUATION DE COMMUNE RURBAINE AGREABLE A VIVRE, EN POURSUIVANT LA POLITIQUE D'AMELIORATION DU CADRE DE VIE DES HABITANTS …
L'ATELIER DES TERRITOIRES PLU. DE PLESNOIS 2-PADD. A - DEFINITION DU PROJET D'AMENAGEMENT
ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE
Le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.) est un document intégré dans
les plans locaux d'urbanisme conformément à la loi Solidarité et Renouvellement Urbains (S.R.U.)
du 13 décembre 2000 et suivant les dispositions de la loi Urbanisme et Habitat du 2 juillet 2003.
Le P.A.D.D. présente le projet communal et définit les orientations générales d'urbanisme et d'aménagement retenues pour la commune. ll traduit donc la politique municipale pour
l'aménagement et l'urbanisme de PLESNOIS. À ce titre, le P.A.D.D. doit faire l'objet d'un débat
en Conseil municipal.
La politique communale se décline ainsi en “grandes orientations", desquelles découleront des objectifs, puis des moyens à mettre en œuvre au travers du PLU.
Le P.A.D.D. réfère également à la notion de "développement durable”. Ce principe est issu du
Sommet de Rio de juin 1992, et a été, depuis, largement retranscrit en droit français (loi Pasqua
sur l'aménagement du territoire, loi Voynet, loi Chevènement et enfin loi S.R.U.)
Le principe fondamental du développement durable est de satisfaire les besoins des populations
actuelles, sans obérer ceux des générations futures, que cela soit au niveau du développement
économique, du social, de la santé publique (principe de précaution …), et de l'environnement
urbain et naturel. Le Plan Local d'Urbanisme est, au niveau local, un instrument transversal permettant d'agir sur plusieurs de ces thèmes.
Le PADD. devra traduire, dans le Plan Local d'Urbanisme, les orientations politiques
d'aménagement et de développement du village de PLESNOIS, ainsi que les projets prévus.
L'ATELIER DES TERRITOIRES PLU. DE PLESNOIS 2-PADD. B - RAPPEL DES MOTIVATIONS AYANT CONDUIT LA
COMMUNE A REVISER SON P.O.S. EN P.L.U.
Le Plan d'Occupation des Sols de la commune de PLESNOIS a été approuvé le 25 mars 1981,
puis révisé une fois, le 13 mars 1992.
Après une quinzaine d'années d'application, la municipalité a ressenti le besoin de reprendre
complètement son document d'urbanisme ; cette démarche devra permettre à la commune de
maîtriser, gérer et planifier l'avenir de son territoire.
Ainsi, par une délibération du 18 février 2006, le Conseil Municipal de PLESNOIS a prescrit
la mise en révision de son P.O.S. sous forme de Plan Local d'Urbanisme en application de
la loi S.R.U.. La délibération du 18 février 2006 précise également
concertation avec la population.
Les raisons qui ont motivé la mise en révision du P.O.S. en P.L.U, sont les suivantes :
> réfléchir sur le développement et l'extension du village (définition de zones à urbaniser à
court, moyen et long terme) ;
> avoir un document d'urbanisme actualisé qui intègre les nouvelles dispositions (lois
SRU.etUH);
> prendre en compte les réalisations récentes et les projets d'aménagement qui touchent la
commune, tant les projets intercommunaux (Parc Artisanal, amélioration de l'habitat, voie
verte) que les projets d'initiative communale (équipements publics, aménagements
urbains et paysagers, amélioration des réseaux, de la voirie et du stationnement, plantations, création de logements locatifs, …) ;
> intégrer les nouvelles données communales (croissance démographique, nouveaux
quartiers, équipements communaux, risques naturels, protection des paysages et des
sites naturels, ….)
Cette révision sera également l'occasion pour la commune :
+ de définir un projet d'ensemble pour l'aménagement et le développement de la commune
{P.A.D.D.) et ainsi de mener une réflexion à l'échelle du village quant à son organisation,
sa structure urbaine, sa trame viaire, etc. ;
+ de prévoir la réalisation de nouveaux projets, communaux ou intercommunaux ;
+ de protéger, de valoriser ou d'améliorer certains éléments du cadre de vie.
Ces motivations s'accompagnent de la prise en compte :
+ des caractéristiques architecturales et urbaines de PLESNOIS, afin de les préserver;
“de la protection des paysages et des sites ;
+ des contraintes techniques et réglementaires qui affectent le territoire communal (porter à
connaissance de l'Etat), notamment celles liées aux risques de mouvements de terrain,
aux routes départementales, les servitudes d'utilité publique,
L'ATELIER DES TERRITOIRES PLU. DE PLESNOIS 2-PADD. C - LES ORIENTATIONS COMMUNALES, LEUR
REPRESENTATION ET LEUR TRADUCTION DANS LE P.L.U.
Suite à l'étude diagnostique réalisée sur la commune de PLESNOIS, il résulte que l'objectif central de la politique communale est d'ASSURER LE DÉVELOPPEMENT DE PLESNOIS, COMMUNE PROCHE DE L'AGGLOMÉRATION MESSINE, TOUT EN PRÉSERVANT SON CACHET RURAL ET SON SITE NATUREL.
L'enjeu du P.L.U. est donc de doter ce territoire de moyens permettant à la commune de réaliser
son objectif.
La commune a alors défini quatre orientations majeures en matière d'urbanisation et
d'aménagement de son territoire. Ces orientations, qui découlent de l'étude diagnostique réalisée
sur la commune, intègrent également les différents projets communaux et intercommunaux, ainsi
que les principales contraintes qui intéressent le territoire de PLESNOIS.
Pour chaque orientation, un diagnostic succinct est élaboré, puis des objectifs et les moyens de les mettre en œuvre dans le P.L.U. sont développés
Les quatre orientations intimement liées sont :
© Soutenir la croissance démographique de la commune, tout en l'encadrant ;
© Intégrer les projets supra-communaux, vecteurs de développement local ;
© Prendre en compte l'environnement naturel et paysager, en termes de préservation
et de prévention des risques ;
© Conforter PLESNOIS dans sa situation de commune rurbaine agréable à vivre, en
poursuivant la politique d'amélioration du cadre de vie des habitants.
Ces grandes orientations sont déclinées dans les tableaux ci-après sous forme d'objectifs et de
moyens. Cette démarche permet d'orienter la révision du P.O.S. en P.L.U..
Les orientations générales du P.A.D.D. font également l'objet d'une représentation schématique (cf. cartes ci-après).
L'ATELIER DES TERRITOIRES PLU. DE PLESNOIS 2-PADD. {C-LES ORIENTATIONS COMMUNALES, LEUR REPRESENTATION ET LEUR TRADUCTION DANS LE PLU. 4
1 SOUTENIR LA CROISSANCE DEMOGRAPHIQUE DE LA COMMUNE, TOUT EN L'ENCADRANT
LE CONTEXTE
De tradition rurale, la commune de PLESNOIS, qui appartient à la grande couronne périurbaine de Metz, affiche aujourd'hui une vocation différente, davantage toumée vers le résidentiel.
Ainsi, le village, situé au pied des Côtes de Moselle et au bord du sillon mosellan, compte en 2005 un
peu moins de 750 habitants. Car, en quarante ans, la commune de PLESNOIS a connu un fort
dynamisme démographique, et la population a ainsi plus que doublé. Ce phénomène a surtout été dû à
l'arrivée de nouveaux habitants, mais aussi au maintien d'un solde naturel bénéficiaire.
Aujourd'hui, la population a une légère tendance à vieilir, même si elle reste globalement jeune, plus de
la moitié des habitants composant des familles avec un ou deux enfants. À noler, la municipalité souhaite
maintenir cette situation et accueillir de nouvelles familles, ce qui pourrait s'avérer bénéfique au renouvellement des générations.
Partenaire de l'évolution démographique, l'immobilier de la commune a connu un fort dynamisme. Le parc est donc aujourd'hui plutôt équilibré entre les logements anciens et les logements récents, la construction neuve ayant progressé à rythme soutenu depuis plus de 15 ans,
Actuellement, le parc immobilier de PLESNOIS est surtout composé de résidences principales, de type maison individuelle de grande taille, le plus souvent occupée par ses propriétaires. Par contre, l'offre en logements locatifs et en appartements est plutôt faible et insuffisante face à la demande.
Enfin, la commune ne cesse d'enregistrer des demandes pour des terrains constructibles et des logements locatifs. La municipalité ‘souhaite donc permettre le renouvellement de la population en développant le village de manière maîtrisée (donc phasée), mais elle souhaite aussi maintenir sur place les jeunes actifs et les personnes âgées en développant l'offre en logements locatifs.
Sans oublier que la commune est incluse dans le périmètre de la D.T.A. des Bassins Miniers Nord- Lorrains, qui classe PLESNOIS dans un secteur attractif péri-urbain à maîtriser et à organiser.
LES OBJECTIFS LES MOYENS
+ offrir une gamme diversifiée de logements (individuels, petits
Maintenir sur le village les | … °°°: localifs, accessionà la propriété, …) personnes âgées ot les |? Permettre et favoriser la rénovation et la transformaïion des jeunes ménages bâtisses du centre ancien, notamment pour créer des logements de taille moyenne et en collectif, adaptés aux personnes seules et aux couples (âgés ou jeunes)
en définissant clairement l'offre en terrains à bâtir, notamment en terme de répartition spatiale et temporelle (phasage)
< délimiter des zones constructibles, pour maisons individuelles et Arcueil de: nouvsaux petits collectifs, cohérentes avec les contraintes physiques et
- naturelles existantes
< en poursuivant la politique d'amélioration du cadre de vie (cf. orientation n°4)
développement “ délimiter des zones constructibles cohérentes et judicieuses, Ne eue et encadrer | dans le but de pérenniser les équipements publics existants
l'évolution démographiqu (655, équipements sports …) conformément à l'orientation de 1a_ | <> densier le tissu urbein existant
D.T.A. des Bassins Miniers Nord- | aider à la rénovation et à la transformation des bâtisses Lorrains, qui classe PLESNOIS anciennes
dans un secteur attractif péri- |. {onir compt traintes qui limitent l'extension du village (cf. urbain à maitriser et à organiser Don SONTAINIES qui int et
L'ATELIER DES TERRITOIRES. PLL.U. DE PLESNOIS 2-PADD. G-LES ORIENTATIONS COMMUNALES, LEUR REPRESENTATION ET LEUR TRADUCTION DANS LE PLU. 5
INTEGRER LES PROJETS SUPRA-COMMUNAUX, VECTEURS DE DEVELOPPEMENT LOCAL
LE CONTEXTE
La commune de PLESNOIS est rattachée à une intercommunalité dynamique : la Communauté de Communes de Maizières-lès-Metz.
Dès sa création, celle-ci s'est engagée dans une démarche de développement économique de son territoire ; en effet, situé au Nord de l'agglomération messine, le territoire intercommunal profite d'une position intéressante au croisement de plusieurs axes de communication structurants (A.31, A.4, canal de la Moselle, voie ferrée, …).
La Communauté de Communes mène aujourd'hui une politique de développement économique très
efficace et diversifiée, comme le prouvent les zones d'activités existantes, mais aussi les projets à l'étude.
Parmi eux, le projet de Parc Artisanal Val Euromoselle de PLESNOIS s'affiche clairement comme un projet de développement et de diversification économique intercommunal.
Le site retenu, qui s'étend sur une vingtaine d'hectares au pied des Côtes de Moselle, dans un environnement de qualité, sera desservi depuis les grands axes de communication par plusieurs voies de desserte, à savoir la R.D.50 (Nord-Sud) et une voie communale (Ouest-Est), qui rejoint l'Ecoparc. Par ailleurs, le site est longé par l'une des voies vertes intercommunales.
Le projet sera aménagé en deux temps : une 1* phase sera aménagée à court terme (environ 20 parcelles), alors que la 2° phase (18 ha) pourra l'être à moyen terme, selon les besoins enregistrés par la Communauté de Communes.
Outre le développement économique, l'intercommunalité s'est engagée dans la révision de son Programme Local de l'Habitat. C'est dans ce contexte que la municipalité, en association avec la CCMLM, développe plusieurs projets dans le domaine de l'habitat, notamment en ce qui concerne la création de logements locatifs et collectifs.
Enfin, depuis quelques années, c'est lout un réseau de voies vertes (pistes cyclables) qui a été créé par
la Communauté de Communes de Maizières-lès-Metz. La section qui traverse le territoire de PLESNOIS à été ouverte au public au début de l'année 2007.
LES OBJECTIFS LES MOYENS
en permettant sa réalisation et son phasage (zonage)
# en encadrant et réglementant son aménagement et son Intégrer le projet de Parc développement, afin d'assurer une urbanisation de qualité et une Artisanal
communautaire intégration paysagère réussie, en association avec la
Communauté de Communes de Maizières-lès-Metz (cf. orientation n°4)
< en permettant et favorisant les projets de logements locatifs et Fennec sociaux, ainsi que les projets d'amélioration et de transformation
id de l'habitat, notamment dans le centre ancien (règiement adapté)
PMR nes en +. en la protégeant de toute construction susceptible de la dénaturer Miterconununale en l'intégrant aux projets communaux (mise en valeur locale)
L'ATELIER DES TERRITOIRES. PLU. DE PLESNOIS 2-PADD. extrait
carte L.G.N. Top25
ORIENTATION 2 :
Intégrer les projets supracommunaux,
vecteurs de développement local
P.L.U. de Plesnois
Projet d'Aménagement et de Développement Durable
ORIENTATIONS GENERALES 1 ET 2
Fôntenell ORIENTATION 1 :
s Soutenir la croissance
démographique de la commune
tout en l'encadrant
Hournebride
FE Rois1 1/72 Noyau villageois existant :
JN la a
aa da Torres
1972pad8t
2 ai C-LES ORIENTATIONS COMMUNALES, LEUR REPRESENTATION ET LEUR TRADUCTION DANS LE PLU. 7
3 - PRENDRE EN COMPTE L'ENVIRONNEMENT NATUREL ET PAYSAGER, EN TERMES DE PRESERVATION ET DE PREVENTION DES RISQUES
LE CONTEXTE
PLESNOIS, c'est un territoire inscrit dans les Côtes de Moselle, un secteur au relief prononcé, qui plus
est exposé à des risques de mouvements de terrain (mais aucun P.P.R. approuvé). Ceux-ci impliquent
du village sur les coteaux.
Le ban communal est aussi marqué par l'importance de la forêt et de l'exploitation agricole, qui constituent les grandes composantes du paysage. Le massif forestier occupe en effet le tiers Ouest du territoire, alors que les terres agricoles (champs, prés et vergers) se répartissent principalement dans la moitié Est du ban et en périphérie du village.
La variété des milieux naturels présents sur PLESNOIS a entraîné celle des peuplements végétaux et des populations faunistiques. Certains de ces milieux sont d'ailleurs qualifiés de sensibles d'un point de vue écologique, et recensés comme tels par la DIREN (Z.N.LE.F.F. de type | "Côte de Sauiny", ZNLLEF.F. de type Il "Pays Messin').
Ainsi, la commune a souhaité repérer les composantes rurales, paysagères et naturelles les plus intéressantes, et les préserver de toute urbanisation.
TITLES MOYENS cs
prendre en compte le risque "mouvement de terrain” qui existe sur le coteau (malgré l'absence de PR), notamment lors de la délimitation
des zones à urbaniser
route des tenir compte des activités agricoles existantes et leur permettre
environnementales évoluer : existantes + rechercher l'optimisation des zones potentiellement urbanisables (qui seront limitées), en termes de capacité et de qualité de l'urbanisation, afin de limiter leur impact sur les différentes composantes de
l'environnement
intégrer autaritque = maintenir, autant que possible, les exploitations agricoles existantes
possible la tradition = préserver les espaces naturels remarquables (vergers, coteaux rurale de la commune boisés...)
dans le développement | mettre en valeur et préserver les éléments paysagers structurants du village (bosquets, haies, ripisyive, …)
L'ATELIER DES TERRITOIRES PLU. DE PLESNOIS 2-PADD. extrait
carte LG.N. Top25
P.L.U. de Plesnois
Projet d'Aménagement et de Développement Durable
ORIENTATION GÉNÉRALE 3
ORIENTATION 3 :
Prendre en compte l'environnement naturel et paysager
- en terme de préservation : -et de prévention des risques :
F7] Site naturel de qualité à protéger EM Secteur soumis à des risques
(ZNIEFF de type 2) "mouvements de terrain" - aléa moyen
MM Secteur soumis à des risques = Elément paysager structurant (bois, "mouvements de terrain" - aléa fort
lisières, ripisyive)
L*.*] Zone agricole à préserver
21 Espioitation agricole à préserver
1972
pales
ai
L'Ateier des Terrioires C-LES ORIENTATIONS COMMUNALES, LEUR REPRÉSENTATION ET LEUR TRADUCTION DANS LE P.LU. 9
LE CONTEXTE
À l'origine, le village de PLESNOIS était composé d'un noyau principal et de plusieurs annexes bâties.
Puis, I s'est fortement développé dans les années 70-80, lorsque les différents noyaux villageois se sont
étendus le long de la rue Jeanne d'Arc, de la rue de Villers, du chemin de la Citadelle, etc. et se sont,
peu à peu, rejoints.
Contraint par le relief et limité par la R.D. 50, le développement récent du village est surtout dû à
quelques opérations d'aménagement groupé, du type lotissement pavillonnaire.
Par ailleurs, la commune de PLESNOIS s'est engagée depuis plusieurs années dans une politique
d'aménagement des espaces publics et d'embellissement du village.
Ainsi, le village possède aujourd'hui plusieurs espaces publics aménagés (place du Marronnier au centre du pôle "équipements", aire de jeux de la fontaine Richard, ….), et l'on constate un réel effort de traitement paysager et urbain du village en général (mobilier urbain, omementation, fleurissement, mise en valeur du patrimoine local) et de la voirie en particulier. Par contre, les entrées de village de PLESNOIS n'ont pas subi de traitement particulier.
La commune souhaite donc poursuivre cette politique, notamment au niveau de la qualité des futures
zones à urbaniser (à vocation d'habitat ou d'activités), mais aussi des bâtiments à rénover dans le centre
ancien.
Il s'agit également de protéger et de mettre en valeur le patrimoine rural et le patrimoine naturel au cœur
et aux abords du village (lavoirs, jardins, …).
LES OBJECTIFS LES MOYENS
Poursuivre poursuivre la politique d'embellissement du village, en encadrant l'amélioration du cadre notamment les nouvelles opérations d'aménagement
de vie et de assurer la pérennité des services et équipements publics (scolaires, l'environnement urbain sportifs et culturels), voire même renforcer l'offre
soutenir une urbanisation de qualité pour les zones constructibles à vocation d'habitat (aspect constructions principales et annexes,
traitement espaces publics, aires de stationnement, intégration des bâtiments, etc.)
< encadrer l'aménagement du Parc artisanal communautaire (accès,
voirie, constructions, espaces verts, trame verte, entrée du parc,
Promouvoir et assurer la ete.)
qualité de l'urbanisation | = faire des recommandations fortes sur l'aspect des constructions
neuves, des rénovations et transformations de bâti ancien {prescriptions réglementaires)
= imposer le traitement des espaces publics et un nombre suffisant
d'aires de stationnement au sein des nouvelles zones à urbaniser
“ traiter les entrées du village (aménagements sécuritaires,
plantations, …)
= er res et les jardins au sein et aux abord Het er ri, et les jar 1u sein et aux is du
villageois ne < mettre en valeur et protéger les éléments du patrimoine local (lavoirs, croix de chemin, …)
L'ATELIER DES TERRITOIRES PLU. DE PLESNOIS 2-PADD. ‘extrait
carte LG.N. Top25
P.L.U. de Plesnois
Projet d'Aménagement et de Développement Durable
ORIENTATION GÉNÉRALE 4
ORIENTATION 4 :
Conforter Plesnois dans sa situation de commune rurbaine agréable à vivre
Urbanisation de qualité à privilégier : EM Projet d'équipement communal - zone d'habitat
pôle sportif autour du stade et de -parc artisanal (cf. pièce 3 du PLU : la piste cyclable, salle
d'activités, ‘orientation d'aménagement") stationnement, aménagement
entrée du village. ….) > Principe de desserte du parc artisanal ee
mm “Zone verte“ intra ou péri-urbaine Elément du patrimoine local à protéger préserver (jardins, vergers, …
® (lavoir, fontaine...) ° ee 1
XC / Entrée de vilage à traiter
avatar tas Tarnos
1972paddt
ai