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Document publié le Jeudi 19 mai 2022 par la commune de Saint-Marcellin-en-Forez.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 6770509811 1384 crcm 19052022)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE DE SAINT MARCELLIN EN FOREZ
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
SEANCE DU 19 MAI 2022
Affiché conformément à l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
L’an deux mil vingt-deux, le dix-neuf mai à 20 heures, le conseil municipal de la ville de Saint- Marcellin-en-Forez s’est réuni a la salle Bernard Rouby sous la présidence de Monsieur Eric Lardon, maire.
Etaient présents :
Eric LARDON, Hélène DE SIMONE, Patrick AIVAZIAN, Charlotte DEGUIN, Antoine RODRIGUEZ, Marcelle DJOUHARA, Christiane CLUZEL, Marc COMBETTE, Claude TOUILLOUX, Odile PHILIPPON, Serge TRIOULEYRE, René MEASSON, Martine CHARLES, Jean-Baptiste GOUJON, Henri CELLIER, Arnaud DE MAZENOD, Marie-Pierre SEON, Christelle PLUCHAUD, Stéphane VILLARD, Margot SOLVIGNON, Frédéric PER, Florence CHEUCLE, Corinne VERDIER, Florence GAVARD, Anabel FOURNIER-FAURE
Etaient absent(s), excusé(s) :
Alain THOLOT, Pierre PASQUIER,
Avaient donné procuration : Alain THOLOT à Eric LARDON, Pierre PASQUIER à Patrick AIVAZIAN
vingt-cinq conseillers (sur 27, en exercice et régulièrement convoqués) étant présents, le Conseil peut légalement se réunir et délibérer.
Délibération IDENTITE DE LA DELIBERATION Nature du Vote Décision
2022-05-021 COMMISSIONS MUNICIPALES - MODIFICATION DE L'INTITULE DE LA COMMISSION VIE ECONOMIQUE
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2022-05-022 CONVENTION RELATIVE A L'INSTALLATION D'ABRI-VOYAGEURS AVEC LA REGION AUX
PLANTEES - APPROBATION
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2022-05-023 CONVENTION CHANTIERS EDUCATIFS - APPROBATION
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE 2022-05-024 DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ASSOCIATION GYMNSATIQUE VOLONTAIRE
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2022-05-025 TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES 2022/2023 - APPROBATION
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2022-05-026 BUDGET COMMUNE - ADMISSION EN NON VALEUR
Pour :
Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
2022-05-027 BUDGET COMMUNE-ADMISSION EN NON VALEUR Pour : Contre :
Abstention :
27
0
0
DELIBERATION
ADOPTEE A
L’UNANIMITE
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h18.
Le Maire,
Eric LARDON