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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 118 2022 Soutien Associations Culturelles
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 118 2022 Soutien Associations Culturelles)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Démocratie, Justice et droit,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES BARONNIES EN DROME PROVENÇALE
REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 28 juin 2022 à 18h00 à Verclause
Le Conseil communautaire, convoqué le 22 juin 2022 par le Président, M. Thierry DAYRE, s'est réuni en session ordinaire dans la salle des fêtes à Verclause.
Secrétaire de séance : Monsieur Claude BAS
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 96
Nombre de voix délibératives : 58
Etaient présents : 35
Éric RICHARD - Jean-Luc PERNET (suppléant) - Daniel CHARRASSE - André DONZE - Pascale ROCHAS - Yoann GRONCHI - Denis CONIL - Georges ROMEO - Sébastien DUPOUX - Pascal CIRER METHEL - Michel GREGOIRE - Augustin CLEMENT - Christian CORNILLAC - Stéphane DECONINCK - Sylvie GARNERO – Didier LAFFITTE (suppléant) - Pierre COMBES - Thierry DAYRE - Jean-Luc GREGOIRE - Pascal LANTHEAUME – Nadia MACIPE - Jean-Jacques MONPEYSSEN - Odile PILOZ - Roger VIARSAC - Mireille QUARLIN - Olivier SALIN - Marc BOMPARD - Jean GARCIA - Alain LABROT - Christelle RUYSSCHAERT - Patrick TITZ - Claude BAS - Alain NICOLAS – Jacques NIVON - Marie-Pierre MONIER
Etaient absents ou excusés : 40
Marc HAMARD - Lionel FOUGERAS - Gines ACHAT - François GROSS - Rémy CLEMENT - Philippe CAHN - Patrick LEDOUX - Gérard TRUPHEMUS - Jérôme BOMPARD - Jean-Marc PELACUER - Lionel ESTEVE - Monique BALDUCHI - Brigitte DUC - Odile TACUSSEL - Laurent CHAREYRE - François GIRAUD - Stéphanie POUYET - Didier GILLET - Géraud BONTOUX - Christian CARRERE - Didier ROUSSELLE - Gilles RAVOUX - Louis AICARDI - Gilbert MORIN - Alan PUSTOCH - Martial BONNEFOY - Annelise FAREL - Jean-Louis NICOLAS - Didier GIREN - Véronique CHAUVET - Aurore AMOURDEDIEU - José FERNANDES - Fabienne BARBANSON - Nadège RANCON - Christine ROUSSIN - Gérard PEZ - Jason DUQUESNOY - Claude SOMAGLINO - Roland PEYRON - Christian TEULADE
Excusés ayant donné pouvoir : 23
Annie FEUILLAS a donné pouvoir à Georges ROMEO - Christian THIRIOT a donné pouvoir à Daniel CHARASSE - Sébastien BERNARD a donné pouvoir à Roland PEYRON - Juliette HAÏM a donné pouvoir à André DONZE - Michel TREMORI a donné pouvoir à André DONZE - Jean-Michel LAGET a donné pouvoir à Christelle RUYSSCHAERT - Sébastien ROUSTAN a donné pouvoir à Sylvie GARNERO - Laurence CHAUDET a donné pouvoir à Pascale ROCHAS - Mathieu ANDRE a donné pouvoir à Alain NICOLAS - Philippe LEDESERT a donné pouvoir à Eric RICHARD - Martine BERGER- SABATIER a donné pouvoir à Jean-Luc GREGOIRE - Monique BOTTINI a donné pouvoir à Odile PILOZ - Florence BOUNIN a donné pouvoir à Pierre COMBES – Marie-Christine LAURENT a donné pouvoir à Roger VIARSAC – Aurélie LOUPIAS a donné pouvoir à Pascal LANTHEAUME - Thierry TATONI a donné pouvoir à Jean-Luc GREGOIRE - Isabelle TEISSEYRE a donné pouvoir à Pascal LANTHEAUME - Serge ROUX a donné pouvoir à Thierry DAYRE - Claude CHAMBON a donné pouvoir à Jean GARCIA - Muriel BREDY a donné pouvoir à Pascale ROCHAS - Alain FRACHINOUS a donné pouvoir à Alain NICOLAS - Alexandre PENIGAUT a donné pouvoir à Patrick TITZ - Sylvie BOREL a donné pouvoir à Olivier SALIN
En application de l’article 10 de la loi n°2021-1465 du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire, l’organe délibérant des collectivités territoriales et des établissements publics qui en relèvent ne délibère valablement que lorsque le tiers de ses membres en exercice est présent, chacun d’eux pouvant être porteur de deux pouvoirs.
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20220628-118_2022-DE en date du 05/07/2022 ; REFERENCE ACTE : 118_2022 Développement touristique - Drôme Provençale
Rapporteur : Jean-Jacques MONPEYSSEN (Sébastien BERNARD excusé)
Associations
118-2022 Soutien aux associations culturelles
Considérant que la Communauté de communes des Baronnies en Drôme Provençale a reporté en l’état, au budget 2022, les montants alloués aux associations par les quatre Communautés de communes de fusion, cette démarche s’intégrant dans la volonté du maintien des actions existantes sur les territoires ;
Considérant que les associations nommées ci-dessous ont fait acte par courrier d’une demande de subvention pour l’exercice de leurs objets ;
Le vice-président décrit à l’assemblée la nature des associations, le montant sollicité et l’objet de la demande de subvention :
• Territoire du Pays de Buis les Baronnies
• Territoire des Hautes Baronnies
• Territoire du Val d’Eygues
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré et procédé au vote, décide
POUR : 58
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
D’APPROUVER l’attribution des subventions budgétées en 2022 dans le cadre précité ;
DE MANDATER le Président à signer tous les documents relatifs à cette délibération.
Le Président
Thierry DAYRE
Transmis en préfecture le : 05/07/22
Mise en ligne le : 05/07/22
Ampliation :
Association Commune Objet de la demande subvention 2022
Association Sérènade en Baronnies Buis-les-Baronnies festival d'été (concert hors les murs) 2 000,00 €
Association Théâtre école de la lance Buis-les-Baronnies
3 pièces de théâtre du 23 au 31 juillet (le bérêt
de la tortue, 12 hommes en colère, les larmes
de Petra Von Kant)
3 000,00 €
Office de tourisme des Baronnies Buis-les-Baronnies fête du tilleul 2022 1 000,00 €
Association olive et huile en fête Buis-les-Baronnies fête de l'alicoque 2022 1 000,00 €
Association Commune Objet de la demande subvention 2022
Les amis de l'église de Reilhanette Reilhanette concert du 31 juillet 2022 500,00 €
Association les voisins en faits
(VEFOUVEZE) Montauban sur l'Ouvèze Edition de revues (4 numéros) 500,00 €
Ecole de Séderon Séderon spectacle vivant sur le thème du tri des déchets et du recyclage 450,00 €
Association Commune Objet de la demande subvention 2022
Comité des fêtes Saint Ferréol 30 Pas fête votive 2020 (feu d'artifice) 1 800,00 €
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20220628-118_2022-DE en date du 05/07/2022 ; REFERENCE ACTE : 118_2022