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Déliberation - 15 108 OJ du 15 mai 2017
Compte-Rendu - 12 275 compte rendu du 11 mars 2017
Séance - 18 157 oj seance du jeudi 22 juin 2017
Compte-Rendu - OJ du 10 fevrier 2020
Séance - 126 611 oj seance du 11 12 2019
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Déliberation - 11 928 OJ services du 20 mars 2017
Document publié le Lundi 20 mars 2017 par la commune de Tours.
Lien du pdf (Déliberation - 11 928 OJ services du 20 mars 2017)
Thèmes du document : Fiscalité, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
1
La séance du Conseil Municipal se tiendra le lundi 20 mars à 14 heures 30, salle des délibérations à l'Hôtel de Ville de Tours pour examiner la question portée à l'Ordre du Jour ci-dessous.
MAIRIE DE TOURS
DIRECTION DES AFFAIRES
JURIDIQUES ET DOMANIALES
Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 20 MARS 2017
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
Désignation d'un Secrétaire de Séance.
Point(s) d'informations du Maire au Conseil Municipal (selon l'actualité)
Approbation des comptes-rendus des séance du Conseil Municipal du 6 février 2017 et du 11 mars 2017
M. LE MAIRE
M. le Maire 2017_03_20_01 COMMISSIONS MUNICIPALES - DENOMINATION - COMPOSITION - DESIGNATION DES
MEMBRES.
M. le Maire 2017_03_20_02 SAEM TOURS EVENEMENTS - MODIFICATION DU MODE DE GOUVERNANCE ET DES
STATUTS - DESIGNATION DES
REPRESENTANTS DE LA VILLE.
M. le Maire 2017_03_20_03 ASSOCIATIONS DIVERSES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE
L'ASSOCIATION TOURS ALTERNANCE
FORMATION - MODIFICATION DE LA
DELIBERATION N° 11 DU 26 MAI 2014.
M. le Maire 2017_03_20_04 CONVENTION CADRE PORTANT SUR LE DON D'OEUVRES D'ART A L'ETAT, LE FINANCEMENT
ET LA REALISATION DE TRAVAUX DE
REAMENAGEMENT DU CHATEAU DE TOURS -
DEPARTEMENT D'ART MODERNE MARTINE ET
LEON CLIGMAN.
M. le Maire 2017_03_20_05 REAMENAGEMENT DU CHATEAU DE TOURS - DEPOTS DES DEMANDES D'AUTORISATIONS
ADMINISTRATIVES - CONDITIONS DE
REALISATION DES TRAVAUX 2
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
Mme MILLOT 2017_03_20_06 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - COMPTE DE GESTION 2016.
Mme BEUZELIN 2017_03_20_07 BUDGET ANNEXE DES ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - COMPTE DE GESTION
2016.
Mme GARANGER-
ROUSSEAU
2017_03_20_08 BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - COMPTE DE GESTION 2016
Mme GARANGER-
ROUSSEAU
2017_03_20_09 BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - COMPTE DE GESTION 2016
M. DROINEAU 2017_03_20_10 BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE - COMPTE DE GESTION 2016
Mme MILLOT 2017_03_20_11 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - AFFECTATION
DES RESULTATS.
Mme BEUZELIN 2017_03_20_12 BUDGET ANNEXE DES ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - COMPTE ADMINISTRATIF
2016 - AFFECTATION DES RESULTATS.
Mme GARANGER-
ROUSSEAU
2017_03_20_13 BUDGET ANNEXE DU CREMATORIUM - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - REPRISE DES
RESULTATS AU BUDGET DE LA VILLE -
TRANSFERT DE CES RESULTATS A LA
COMMUNAUTE URBAINE TOUR(S)PLUS.
Mme GARANGER-
ROUSSEAU
2017_03_20_14 BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 -
AFFECTATION DES RESULTATS.
M. DROINEAU 2017_03_20_15 BUDGET ANNEXE DE L'EAU POTABLE - COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - AFFECTATION
DES RESULTATS.
Mme MILLOT 2017_03_20_16 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE - BUDGET PRIMITIF 2017.
Mme BEUZELIN 2017_03_20_17 BUDGET ANNEXE DES ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - BUDGET PRIMITIF 2017
Mme GARANGER-
ROUSSEAU
2017_03_20_18 BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES - BUDGET PRIMITIF 2017.
M. DROINEAU 2017_03_20_19 BUDGET ANNEXE DE L'EAU - BUDGET PRIMITIF 2017 - APPLICATION DE LA DELEGATION DE
GESTION PAR TOUR(S)PLUS.
Mme MILLOT 2017_03_20_20 FISCALITE DIRECTE LOCALE - FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES D'HABITATION
ET FONCIERES ET DES QUOTITES
D'ABATTEMENT A LA TAXE D'HABITATION
Mme MILLOT 2017_03_20_21 TARIFS MUNICIPAUX 2017 - CREATIONS ET MODIFICATIONS 3
Mme MILLOT 2017_03_20_22 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2017.
Mme MILLOT 2017_03_20_23 SOCIETE D'EQUIPEMENT DE LA TOURAINE - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL.
Mme MILLOT 2017_03_20_24 OPERATIONS MENEES PAR LES PERSONNES AGISSANT DANS LE CADRE D'UNE
CONVENTION AVEC LA VILLE DE TOURS -
BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS
IMMOBILIERES EFFECTUEES EN 2016 - ZAC
CASERNES BEAUMONT CHAUVEAU,
OPERATION D'AMENAGEMENT LE HAUT DE LA
RUE NATIONALE - CONCESSIONS
D'AMENAGEMENT SET - ZAC ECOQUARTIER
MONCONSEIL-CONCESSION D'AMENAGEMENT
TOUR(S)HABITAT.
Mme MILLOT 2017_03_20_25 GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT ENTRE LA COMMUNAUTE URBAINE
TOUR(S)PLUS ET LA COMMUNE DE TOURS.
Mme MILLOT 2017_03_20_26 MISE EN VENTE DE MATERIELS REFORMES - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL.
Mme MILLOT 2017_03_20_27 NOUVEAU LOGIS CENTRE-LIMOUSIN (S.A. D'H.L.M.) - REAMENAGEMENT DE DETTE -
MAINTIEN DE LA GARANTIE DE LA VILLE DE
TOURS A HAUTEUR DE 100%.
Mme MILLOT 2017_03_20_28 VALLOGIS S.A. D'H.L.M. (GROUPE VALLOIRE HABITAT) - EMPRUNT DE 1 525 000 EUROS
AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET
CONSIGNATIONS AFIN DE FINANCER
L'OPERATION HARDOUIN - ACQUISITION DE 13
LOGEMENTS - GARANTIE DE LA VILLE DE
TOURS A HAUTEUR DE 50%.
ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES,
RECENSEMENT, ETAT-CIVIL, AFFAIRES MILITAIRES, MOYENS GENERAUX ET MATERIELS, COMMUNICATION INTERNE,
ARCHIVES
M. CHEVTCHENKO 2017_03_20_29 SUPPRESSIONS DE POSTES LIEES AUX TRANSFERTS DE SERVICES A LA
COMMUNAUTE URBAINE 4
SECURITE ET TRANQUILLITE PUBLIQUES, SECURITE CIVILE
M. LEBRETON 2017_03_20_30 DEMENAGEMENT DE LA POLICE MUNICIPALE ET DE LA DIRECTION DE LA PREVENTION ET
DE LA GESTION DES RISQUES -
RELOCALISATION SUR LE SITE WAGNER
CHASSAGNE - GROUPEMENT DE COMMANDES
AVEC LE SDIS POUR LES ETUDES DE
PROGRAMMATION ET LES ETUDES
CONNEXES.
RAYONNEMENT, TOURISME, GRANDS EVENEMENTS, CONGRES ET FRANCOPHONIE
M. BOUCHET 2017_03_20_31 TOURS SUR LOIRE 2017 - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE LA COMMUNAUTE
URBAINE TOUR(S)PLUS.
SPORT, ANIMATIONS, ASSOCIATIONS SPORTIVES
M. DATEU 2017_03_20_32 DENOMINATION DU TERRAIN DE GRAND JEU SYNTHETIQUE DES TOURETTES.
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Mme ZAZOUA-KHAMES 2017_03_20_33 POLITIQUE DE LA VILLE - PREMIERE TRANCHE DU PROGRAMME D'ACTIONS 2017 DU
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Mme ZAZOUA-KHAMES 2017_03_20_34 POLITIQUE DE LA VILLE - PRESENTATION DU RAPPORT 2016 DE MISE EN OEUVRE DE LA
POLITIQUE DE LA VILLE.
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Mme LE SOUËF 2017_03_20_36 DOMAINE D'AZAY-LE-FERRON - PERSONNEL - VERSEMENT D'UNE PARTICIPATION
FINANCIERE AU PARC NATUREL REGIONAL DE
LA BRENNE (PNR). 5
URBANISME, AFFAIRES DOMANIALES
Mme LEPRON 2017_03_20_37 PROJET DE PLU DE LA RICHE - AVIS DE LA VILLE DE TOURS
Mme LEPRON 2017_03_20_38 BILAN 2016 DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIERES
Mme LEPRON 2017_03_20_39 RUE SAINT-EXUPERY - CESSION A VAL TOURAINE HABITAT D'UNE EMPRISE DE 2 097
M² ENVIRON AVEC CONSTITUTION DE
SERVITUDES.
Mme LEPRON 2017_03_20_40 EMPRISES RUE DANIEL MAYER ET BOULEVARD ABEL GANCE - CESSION A LIDL.
Mme LEPRON 2017_03_20_41 CESSION PAR TOURAINE LOGEMENT DE L'IMMEUBLE 26 RUE ARTHUR HONNEGER -
AVIS DE LA COMMUNE.
Mme LEPRON 2017_03_20_42 CESSION PAR TOURS HABITAT DE L'IMMEUBLE SIS 11-15 AVENUE DE LA
REPUBLIQUE - AVIS DE LA COMMUNE.
M. LE MAIRE
M. le Maire 2017_03_20_43 COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA
DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL.