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Déliberation - 15 108 OJ du 15 mai 2017
Document publié le Lundi 15 mai 2017 par la commune de Tours.
Lien du pdf (Déliberation - 15 108 OJ du 15 mai 2017)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Sport, Associations, ONG et mouvements politiques,
1
MAIRIE DE TOURS
DIRECTION DES AFFAIRES
JURIDIQUES ET DOMANIALES
Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 15 MAI 2017
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 mars 2017
Désignation d'un Secrétaire de Séance.
M. LE MAIRE
M. le Maire 2017_05_15_01 DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DES
ARTICLES L.2122-22 ET L.1413-1 DU CODE
GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
M. le Maire 2017_05_15_02 APPEL A PROJETS REDYNAMISATION DES HALLES - MONTANT DE L'INDEMNITE
M. le Maire 2017_05_15_03 LA TOURANGELLE SA D'HLM - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE - MODIFICATION DE
LA DELIBERATION N°22 DU 13 OCTOBRE 2014.
RAYONNEMENT, TOURISME, GRANDS EVENEMENTS,
CONGRES ET FRANCOPHONIE
M. TEBALDI 2017_05_15_04 ENGAGEMENT DE LA VILLE DE TOURS DANS LA REMISE DU PRIX DE LA VILLE DE TOURS – C'EST
MON TOURS.
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
Mme MILLOT 2017_05_15_05 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2017 - DECISION MODIFICATIVE N°1. 2
Mme BEUZELIN 2017_05_15_06 BUDGET ANNEXE DES ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - DECISION MODIFICATIVE N° 1,
EXERCICE 2017 - RECTIFICATION DE LA
DELIBERATION N° 12 DU 20 MARS 2017 RELATIVE
A L'AFFECTATION DU RESULTAT.
Mme MILLOT 2017_05_15_07 LOGIS COEUR DE FRANCE - EMPRUNT DE 1 338 814 EUROS AUPRES D'ARKEA BANQUE
ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS AFIN DE
FINANCER LA CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS
INDIVIDUELS EN PSLA - OPERATION BOTANIA -
GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE
50 %.
Mme MILLOT 2017_05_15_08 AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - REPARTITION
DE CREDITS DE PAIEMENT - EXERCICE 2017.
Mme MILLOT 2017_05_15_09 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS - ANNEE 2017.
Mme MILLOT 2017_05_15_10 TARIFS MUNICIPAUX 2017 - CREATIONS MODIFICATIONS.
ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES,
RECENSEMENT, ETAT-CIVIL, AFFAIRES MILITAIRES, MOYENS GENERAUX ET MATERIELS, COMMUNICATION INTERNE,
ARCHIVES
M. CHEVTCHENKO 2017_05_15_11 EMPLOIS NON PERMANENTS - AGENTS AFFECTES A UNE MISSION TEMPORAIRE ET REMUNERES A
L'ACTE DETERMINE
M. CHEVTCHENKO 2017_05_15_12 DETERMINATION DES INDEMNITES APPLICABLES A LA VILLE DE TOURS POUR L'EXERCICE DES
FONCTIONS DE MAIRE, D'ADJOINTS AU MAIRE ET
DE CONSEILLERS MUNICIPAUX
M. CHEVTCHENKO 2017_05_15_13 CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES
M. CHEVTCHENKO 2017_05_15_14 REMUNERATION DES AGENTS METROPOLITAINS POUR DES MANIFESTATIONS OU DES
EVENEMENTS PONCTUELS
M. CHEVTCHENKO 2017_05_15_15 DEFINITION DU CADRE DE LA MISE A DISPOSITION D'INSTALLATIONS PERMETTANT
L'EXPLOITATION DU RESEAU CABLE -
PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL
ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LA SOCIETE
NUMERICABLE 3
CULTURE, COMMUNICATION, PATRIMOINE
Mme BEUZELIN 2017_05_15_16 GRAND THEATRE DE TOURS - ORCHESTRE SYMPHONIQUE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE -
TOURS - CONVENTION DE MISSIONS POUR
L'ORCHESTRE REGIONAL AU TITRE DE L'ANNEE
2017 ENTRE LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE
ET LA VILLE DE TOURS
Mme BEUZELIN 2017_05_15_17 GRAND THEATRE DE TOURS - ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - CONVENTION
2017 ENTRE LE DEPARTEMENT D'INDRE ET LOIRE
ET LA VILLE DE TOURS.
Mme BEUZELIN 2017_05_15_18 PROGRAMMATION DU SPECTACLE L'OMBRE DU MANTEAU - ETE 2017 - DELIBERATION CADRE
POUR L'ORGANISATION DE L'EVENEMENT
SPORT, ANIMATIONS, ASSOCIATIONS SPORTIVES
M. DATEU 2017_05_15_19 REGLEMENTS APPLICABLES AUX PRESTATIONS SPORTIVES ET AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS
COUVERTS ET DE PLEIN AIR - ACTUALISATION
2017
M. DATEU 2017_05_15_20 SPORT SANTE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE RESEAU NEURO CENTRE
SANTE, HYGIENE, PERSONNES AGEES ET PERSONNES
HANDICAPEES
M. de GERMAY 2017_05_15_21 DELIMITATION ET EXTENSION DES ZONES CONTAMINEES PAR LES TERMITES OU
SUSCEPTIBLES DE L'ETRE A COURT TERME SUR
LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE TOURS.
FAMILLE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, EDUCATION, ACTIONS EDUCATIVES PERI-EXTRA SCOLAIRES
Mme DARNET
MALAQUIN
2017_05_15_22 PAUSE MERIDIENNE - RESTAURATION SCOLAIRE ET ETUDE SURVEILLEE - ACCUEIL DE LOISIRS
SANS HEBERGEMENT, ACCUEILS EDUCATIFS DU
MATIN ET DU SOIR, ACCUEIL DU MERCREDI MIDI
ET TEMPS D'ACTIVITES PERISCOLAIRES DE LA
VILLE DE TOURS - ANNEE SCOLAIRE 2017-2018 -
ACTUALISATION DES REGLEMENTS INTERIEURS
ET FINANCIERS
Mme DARNET
MALAQUIN
2017_05_15_23 TOURS PASSEPORT LOISIRS - PARTICIPATION DE LA VILLE EN FAVEUR DES FAMILLES 4
GESTION DES BATIMENTS COMMUNAUX, ESPACE PUBLIC
URBAIN, INFRASTRUCTURE URBAINE, RESEAUX ET ENERGIE
M. DROINEAU 2017_05_15_24 SYNDICAT INTERCOMMUNAL CAVITES 37 - MODIFICATIONS STATUTAIRES - APPROBATION
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
M. DROINEAU 2017_05_15_25 ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE 2017 - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE TOURS
METROPOLE VAL DE LOIRE.
VIE ASSOCIATIVE, ESPACES VERTS, PARCS ET JARDINS
Mme LE SOUËF 2017_05_15_26 FOURNITURE DE VEGETAUX - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA
VILLE DE TOURS, TOURS METROPOLE VAL DE
LOIRE ET HUIT AUTRES COMMUNES DE
L'AGGLOMERATION - ADHESION
Mme LE SOUËF 2017_05_15_27 CONCOURS ANNUEL DES JARDINS FAMILIAUX - MODIFICATION DU REGLEMENT DU CONCOURS
URBANISME, AFFAIRES DOMANIALES
Mme LEPRON 2017_05_15_28 7 ALLEE DE L'ADJUDANT FOINY - CHANGEMENT D'USAGE D'UN LOGEMENT CONVENTIONNE.
Mme LEPRON 2017_05_15_29 SITE DE MARMOUTIER - CAMPAGNE 2017 DE FOUILLES ET D'ETUDES - CONVENTION
TRIPARTITE ENTRE LA VILLE DE TOURS,
L'UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS ET LE
CENTRE NATIONAL DE RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (CNRS)
M. LE MAIRE
M. le Maire 2017_05_15_30 COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA
DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL 1
MAIRIE DE TOURS
DIRECTION DES AFFAIRES
JURIDIQUES ET DOMANIALES
Conseil Municipal
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 15 MAI 2017
ORDRE DU JOUR
SEANCE PUBLIQUE
Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 mars 2017
Désignation d'un Secrétaire de Séance.
M. LE MAIRE
M. le Maire 2017_05_15_01 DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE EN APPLICATION DES
ARTICLES L.2122-22 ET L.1413-1 DU CODE
GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
M. le Maire 2017_05_15_02 APPEL A PROJETS REDYNAMISATION DES HALLES - MONTANT DE L'INDEMNITE
M. le Maire 2017_05_15_03 LA TOURANGELLE SA D'HLM - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE - MODIFICATION DE
LA DELIBERATION N°22 DU 13 OCTOBRE 2014.
RAYONNEMENT, TOURISME, GRANDS EVENEMENTS,
CONGRES ET FRANCOPHONIE
M. TEBALDI 2017_05_15_04 ENGAGEMENT DE LA VILLE DE TOURS DANS LA REMISE DU PRIX DE LA VILLE DE TOURS – C'EST
MON TOURS.
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
Mme MILLOT 2017_05_15_05 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE TOURS - EXERCICE 2017 - DECISION MODIFICATIVE N°1. 2
Mme BEUZELIN 2017_05_15_06 BUDGET ANNEXE DES ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - DECISION MODIFICATIVE N° 1,
EXERCICE 2017 - RECTIFICATION DE LA
DELIBERATION N° 12 DU 20 MARS 2017 RELATIVE
A L'AFFECTATION DU RESULTAT.
Mme MILLOT 2017_05_15_07 LOGIS COEUR DE FRANCE - EMPRUNT DE 1 338 814 EUROS AUPRES D'ARKEA BANQUE
ENTREPRISES ET INSTITUTIONNELS AFIN DE
FINANCER LA CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS
INDIVIDUELS EN PSLA - OPERATION BOTANIA -
GARANTIE DE LA VILLE DE TOURS A HAUTEUR DE
50 %.
Mme MILLOT 2017_05_15_08 AUTORISATIONS DE PROGRAMMES ET AUTORISATIONS D'ENGAGEMENT - REPARTITION
DE CREDITS DE PAIEMENT - EXERCICE 2017.
Mme MILLOT 2017_05_15_09 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS - ANNEE 2017.
Mme MILLOT 2017_05_15_10 TARIFS MUNICIPAUX 2017 - CREATIONS MODIFICATIONS.
ADMINISTRATION GENERALE, RESSOURCES HUMAINES,
RECENSEMENT, ETAT-CIVIL, AFFAIRES MILITAIRES, MOYENS GENERAUX ET MATERIELS, COMMUNICATION INTERNE,
ARCHIVES
M. CHEVTCHENKO 2017_05_15_11 EMPLOIS NON PERMANENTS - AGENTS AFFECTES A UNE MISSION TEMPORAIRE ET REMUNERES A
L'ACTE DETERMINE
M. CHEVTCHENKO 2017_05_15_12 DETERMINATION DES INDEMNITES APPLICABLES A LA VILLE DE TOURS POUR L'EXERCICE DES
FONCTIONS DE MAIRE, D'ADJOINTS AU MAIRE ET
DE CONSEILLERS MUNICIPAUX
M. CHEVTCHENKO 2017_05_15_13 CREATIONS ET SUPPRESSIONS DE POSTES
M. CHEVTCHENKO 2017_05_15_14 REMUNERATION DES AGENTS METROPOLITAINS POUR DES MANIFESTATIONS OU DES
EVENEMENTS PONCTUELS
M. CHEVTCHENKO 2017_05_15_15 DEFINITION DU CADRE DE LA MISE A DISPOSITION D'INSTALLATIONS PERMETTANT
L'EXPLOITATION DU RESEAU CABLE -
PROTOCOLE D'ACCORD TRANSACTIONNEL
ENTRE LA VILLE DE TOURS ET LA SOCIETE
NUMERICABLE 3
CULTURE, COMMUNICATION, PATRIMOINE
Mme BEUZELIN 2017_05_15_16 GRAND THEATRE DE TOURS - ORCHESTRE SYMPHONIQUE REGION CENTRE-VAL DE LOIRE -
TOURS - CONVENTION DE MISSIONS POUR
L'ORCHESTRE REGIONAL AU TITRE DE L'ANNEE
2017 ENTRE LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE
ET LA VILLE DE TOURS
Mme BEUZELIN 2017_05_15_17 GRAND THEATRE DE TOURS - ACTIVITES LYRIQUES ET SYMPHONIQUES - CONVENTION
2017 ENTRE LE DEPARTEMENT D'INDRE ET LOIRE
ET LA VILLE DE TOURS.
Mme BEUZELIN 2017_05_15_18 PROGRAMMATION DU SPECTACLE L'OMBRE DU MANTEAU - ETE 2017 - DELIBERATION CADRE
POUR L'ORGANISATION DE L'EVENEMENT
SPORT, ANIMATIONS, ASSOCIATIONS SPORTIVES
M. DATEU 2017_05_15_19 REGLEMENTS APPLICABLES AUX PRESTATIONS SPORTIVES ET AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS
COUVERTS ET DE PLEIN AIR - ACTUALISATION
2017
M. DATEU 2017_05_15_20 SPORT SANTE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE RESEAU NEURO CENTRE
SANTE, HYGIENE, PERSONNES AGEES ET PERSONNES
HANDICAPEES
M. de GERMAY 2017_05_15_21 DELIMITATION ET EXTENSION DES ZONES CONTAMINEES PAR LES TERMITES OU
SUSCEPTIBLES DE L'ETRE A COURT TERME SUR
LE TERRITOIRE DE LA VILLE DE TOURS.
FAMILLE, PETITE ENFANCE, JEUNESSE, EDUCATION, ACTIONS EDUCATIVES PERI-EXTRA SCOLAIRES
Mme DARNET
MALAQUIN
2017_05_15_22 PAUSE MERIDIENNE - RESTAURATION SCOLAIRE ET ETUDE SURVEILLEE - ACCUEIL DE LOISIRS
SANS HEBERGEMENT, ACCUEILS EDUCATIFS DU
MATIN ET DU SOIR, ACCUEIL DU MERCREDI MIDI
ET TEMPS D'ACTIVITES PERISCOLAIRES DE LA
VILLE DE TOURS - ANNEE SCOLAIRE 2017-2018 -
ACTUALISATION DES REGLEMENTS INTERIEURS
ET FINANCIERS
Mme DARNET
MALAQUIN
2017_05_15_23 TOURS PASSEPORT LOISIRS - PARTICIPATION DE LA VILLE EN FAVEUR DES FAMILLES 4
GESTION DES BATIMENTS COMMUNAUX, ESPACE PUBLIC
URBAIN, INFRASTRUCTURE URBAINE, RESEAUX ET ENERGIE
M. DROINEAU 2017_05_15_24 SYNDICAT INTERCOMMUNAL CAVITES 37 - MODIFICATIONS STATUTAIRES - APPROBATION
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
M. DROINEAU 2017_05_15_25 ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE 2017 - DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DE TOURS
METROPOLE VAL DE LOIRE.
VIE ASSOCIATIVE, ESPACES VERTS, PARCS ET JARDINS
Mme LE SOUËF 2017_05_15_26 FOURNITURE DE VEGETAUX - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA
VILLE DE TOURS, TOURS METROPOLE VAL DE
LOIRE ET HUIT AUTRES COMMUNES DE
L'AGGLOMERATION - ADHESION
Mme LE SOUËF 2017_05_15_27 CONCOURS ANNUEL DES JARDINS FAMILIAUX - MODIFICATION DU REGLEMENT DU CONCOURS
URBANISME, AFFAIRES DOMANIALES
Mme LEPRON 2017_05_15_28 7 ALLEE DE L'ADJUDANT FOINY - CHANGEMENT D'USAGE D'UN LOGEMENT CONVENTIONNE.
Mme LEPRON 2017_05_15_29 SITE DE MARMOUTIER - CAMPAGNE 2017 DE FOUILLES ET D'ETUDES - CONVENTION
TRIPARTITE ENTRE LA VILLE DE TOURS,
L'UNIVERSITE FRANCOIS RABELAIS ET LE
CENTRE NATIONAL DE RECHERCHE
SCIENTIFIQUE (CNRS)
M. LE MAIRE
M. le Maire 2017_05_15_30 COMPTE-RENDU DE MONSIEUR LE MAIRE SUR LES ACTES ACCOMPLIS EN EXECUTION DE LA
DELEGATION D'ATTRIBUTIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL