Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 20230712
Procès Verbal - PV CM du 13 Juin 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 12 JUIN 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 12 dcembre 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 10 OCTOBRE 2024
Déliberation - liste deliberations du 13 juin 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 13 02 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 19 JUIN 2025
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM DU 13 NOVEMBRE 2025
Déliberation - LISTE DE DELIBERATIONS 11 12 2025
Déliberation - Liste DES Deliberations du 13 JUIN 2024
Document publié le Jeudi 13 juin 2024 par la commune de Lézardrieux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 13 JUIN 2024)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Sport,
LEZARDRIEUX
CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 JUIN 2024
MAIRIE dE LÉZARDRIEUX
2024-05-047
2024-05-048 :
TERME
2024-05-049 :
2024-05-050 :
2024-05-051
2024-05-052 :
2024-05-053
LISTE DES DELIBERATIONS
: BUDGET COMMUNE : PLACEMENT DE FONDS SUR UN COMPTE À TERME
BUDGET PORT DE PLAISANCE : PLACEMENT DE FONDS SUR UN COMPTE À
DÉSAFFECTATION D’UNE PARCELLE PLACE DU CENTRE
RETROCESSION DE VOIRIE : IMPASSE SAINT JEAN
: RETROCESSION DE VOIRIE : PEN CRA
CAMPING : AMENAGEMENT EXTERIEUR : CHOIX DE L'ENTREPRISE
: PORT DE PLAISANCE : AMENAGEMENT DES NOUES (COTE BASSIN) : CHOIX DE L’ENTREPRISE
2024-05-054 : AMENAGEMENT DE LA PLACE DU CENTRE: (AMIANTE) CHOIX DE L'ENTREPRISE
2024-05-055 : ECOLE : DEMANDE DE SUBVENTION A L'AGENCE NATIONALE DU SPORT POUR LA RENOVATION DES COURS
2024-05-056 :
2024-05-057 :
2024-05-058 :
2024-05-059 :
2024-05-060 :
2024-05-061 :
2024-05-062
DROITS DE PLACE
ANCIENNE POSTE : PASSAGE DU DOMAINE PUBLIC AU DOMAINE PRIVE
DENOMINATION DE L’AIRE INTERMODALE
CIMETIERE : RETROCESSION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE
CAMBUSE : TARIFS
PERSONNEL : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
PERSONNEL : COMPTE EPARGNE TEMPS
: PORT DE PLAISANCE : REGI CETTES POUR L’ENCAISSEMENT DES
<—