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unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 29 180412 CUL Junte de Roncal
Document publié le Jeudi 12 avril 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Béarn - 29 180412 CUL Junte de Roncal)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Affaires étrangères et coopération, Histoire et mémoire,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU HAUT-BEARN
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE DU 12 AVRIL 2018
Etaient Présents 51 titulaires, 2 suppléants, 16 conseillers ayant donné pouvoir
Titulaires :
Pouvoirs :
Suppléants :
Absents :
Paule BERGES, André BERNOS, Guy BONPAS-BERNET, Etienne SERNA, David
MIRANDE, Pierre CASABONNE, Michel NOUSSITOU, Bernard MORA, Jacques
CAZAURANG, Henri BELLEGARDE, Pierre CASAUX-BIC, Jean GASTOU, Alain
CAMSUZOU, Jean CASABONNE, Michel BARRERE-MAZOUAT, Maryse
ARTIGAU, Alain TEULADE, Elisabeth MEDARD, Anne VOELTZEL, Jean-Claude
COSTE, Michel CONTOU-CARRERE, Jean-Michel IDOIPE, France JAUBERT- BATAILLE, Cédric PUCHEU, Lydie CAMPELLO, Cédric LAPRUN, Laurent KELLER,
Aimé SOUMET, Bernard AURISSET, Sandrine HIRSCHINGER, Patrick MAUNAS,
Marc OXIBAR, Fabienne MENE-SAFFRANE, Daniel LACRAMPE, Dominique FOIX, Denise MICHAUT, Michel ADAM, Aracéli ETCHENIQUE, André LABARTHE, David
CORBIN, Bernard UTHURRY, Marylise GASTON, Aurélie GIRAUDON, Robert
BAREILLE, Pierre ARTIGUET, Gérard BURS, Elisabeth MIQUEU, Jean-Pierre
TERUEL, Evelyne BALLIHAUT, Jean-Pierre CHOURROUT-POURTALET, Jacques MARQUEZE
Marianne PAPAREMBORDE à Laurent KELLER
Pierre-Félix CAUHAPÉ à Jean-Pierre CHOURROUT-POURTALET Françoise BESSONNEAU à Bernard AURISSET
Jean LASSALLE à Marthe CLOT
Jacques NAYA à Daniel LACRAMPE
Mailys DEL PIANTA à Dominique FOIX
Gérard ROSENTHAL à André LABARTHE
Henriette BONNET à Denise MICHAUT
Jean-Jacques DALL'ACQUA à David CORBIN |
Leila LE MOIGNIC-GOUSSIES à Aracéli ETCHENIQUE
Maïté POTIN à Marc OXIBAR |
Valérie SARTOLOU à Michel ADAM 1e 15 Jean-Etienne GAILLAT à Bernard UTHURRY
Anne BARBET à Jean-Michel IDOIPE
Martine MIRANDE à Jean CASABONNE
Christophe GUERY à Evelyne BALLIHAUT
Albert GOUT suppléant de Suzanne SAGE
Yves CALIARO suppléant de Jean LABORDE
Joseph LEES (excusé), Yvonne COIG (excusée), Didier BAYENS (excusé), Claude
LACOUR (excusé), Gérard LEPRETRE, Pierre SERENA, Didier CASTERES,
Dominique LAGRAVE (excusé)
RAPPORT N° 29-180412-CUL-
JUNTE DE RONCAL Mme ETCHENIQUE indique que la Communauté de Communes du Haut Béarn détient, en matière d'action culturelle, la compétence statutaire suivante : participation à des manifestations culturelles et économiques d'intérêt communautaire.
Dans ce cadre, elle assure au titre de la Junte de Roncal, une maitrise d'ouvrage partagée, avec la commune d'Isaba. La manifestation est menée en partenariat avec les communes de la Vallée de Barétous.
Il s’agit d'une manifestation, en commémoration du plus ancien traité de paix d'Europe en vigueur entre les vallées de Barétous et de Roncal, qui se déroule tous les ans le 13 juillet.
La présente délibération vise à valider le partenariat, pour lequel les éléments budgétaires sont inscrits au Budget Primitif 2017 (Dépenses : 7.200 € / Subvention du Département 64 : 1.000 €)
Ouï cet exposé
Le Conseil Communautaire, par 68 voix pour et 1abstention (M. GASTOU)
-__ VALIDE ce partenariat,
- SOLLICITE ledit financement auprès du Conseil Départemental des Pyrénées-
Atlantiques,
- AUTORISE Monsieur le Président à signer tout document visant la mise en œuvre de la
manifestation, notamment la convention présentée en annexe,
- ADOPTE le présent rapport.
Ainsi délibéré à OLORON STE MARIE, ledit jour 12 avril 2018 12 11. |
| ] Suivent les signatures | sl
Le Président
: A
Daniel LACRAMPE