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Ordre du Jour - Affichage ordre du jour CM 5 juin 2026
Convocation - Réunion CM du 5 Juin 2026
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Bresse-sur-Grosne.
Lien du pdf (Convocation - Réunion CM du 5 Juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
AVIS DE REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal, légalement convoqué le Lundi 01 Juin, se réunira le :
Vendredi 05 Juin 2026
à 09h00
SALLE DE LA MAIRIE
- Election de délégués pour les élections sénatoriales de 9h à 10h
A partir de 10h15
- Délibération pour la RODP (Redevance d'Occupation du Domaine Public) - Délibération pour la CLETC ( Commission Locale d'Evaluation des transferts de Charges) - Délibération pour l'ambroisie
- Questions Diverses
Affiché le 01 Juin 2026
Le Maire,
Marc MONNOT
MAIRIE BRESSE SUR GROSNE
TEL : 03.85.92.63.22