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Document publié le Dimanche 30 juin 2024 par la commune de Bresse-sur-Grosne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du 27 Juin 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Banque, Institutions publiques,
COMMUNE
71460 BRESSE SUR GROSNE
L'an deux mil vingt-quatre et le 27 Juin à 20 heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire au lieu habituel de ses séances sous la présidence de M. MONNOT Marc, Maire.
Excusée: Mr SAULNIER Christophe ayant donné son pouvoir à Mr CHAMBARD Marcel
Le Maire demande aux conseillers municipaux s'ils ont des remarques concernant le dernier compte-rendu de réunion. Aucune remarque n'étant formulée, le compte rendu est approuvé à l'unanimité.
TOUR DE GARDE POUR LES ELECTIONS LEGISLATIVES DU 30 JUIN 2024
De 8h à 10h Mr MONNOT — Mr BIHEAURO — Mr GOUJON
De 10h à 12h Mr MONNOT — Mme GUILLOUX — Mr GATEAUD
De 12h à 14h Mr CORTES — Mr BOURSET - Mme de MURARD
De 14h à 16h Mr MONNOT — Mr CHAMBARD - Mme MATHIEU
De 16h à 18h Mr MONNOT — Mme BERNILLON — Mr CORTES
TOUR DE GARDE POUR LES ELECTIONS LEGISLATIVES DU 07 JUILLET 2024
De 8h à 10h Mr MONNOT — Mr ROY — Mr GOUJON
De 10h à 12h Mr MONNOT — Mme GUILLOUX — Mr CHAMBARD
De 12h à 14h Mr CORTES — Mr BOURSET — Mme de MURARD
De 14h à 16h Mr MONNOT — Mr GATEAUD -— Mme MATHIEU
De 16h à 18h Mr MONNOT — Mme BERNILLON — Mr SAULNIER
ELECTION D'UN 1FR ADJOINT
Suite à la démission de Monsieur GOUAS, un premier adjoint doit être voté. Mr BOURSET Gilles est élu à l'unanimité par 9 voix et 1 bulletin blanc. L’indemnité de Mr BOURSET sera la même que Mr CORTES soit 4.95% de l'indice brut.
DEVIS HAIE DU TERRAIN DE TENNIS
Monsieur Le Maire nous donne un devis de la Société CL NATURE ET PAYSAGE de Bresse Sur Grosne pour l’élagage de la haie entre le terrain de tennis et Monsieur PICARD devenue trop haute pour l'entretien. Le montant de celui-ci s'élève à 1199.52€ TTC. Le Conseil Municipal approuve à l'unanimité. DEVIS VOIRIE
Monsieur Le Maire évoque le problème de voirie sur la route des tilles de St Forgeuil. Après renseignement auprès de diverses sociétés, l’entreprise EIFFAGE a été retenue pour un montant TTC de 19 675.08€. Le Conseil approuve à l'unanimité.
DEVIS FENETRES GÎTE LOGIS DE BEAUREGARD
Vu la vétusté des fenêtres de notre gîte, Monsieur Le Maire a demandé des devis pour le remplacement de celles-ci. La société Monsieur STORE dont le tarif s'élève à 9811€ TTC a été retenue à l'unanimité.
DEMANDE DE PRET POUR REALISATION DES TRAVAUX
En vue des travaux de voirie et fenêtres pour le gîte, Monsieur Le Maire informe les conseillers qu’il serait plus prudent de réaliser un emprunt afin de ne pas se démunir au niveau trésorerie. Monsieur Le Maire par anticipation a sollicité plusieurs banques mais seule la banque populaire a répondu favorablement. Pour un montant de 30 000€ sur 10 ans le taux est de 4.22%. Le règlement de cet emprunt se fera par trimestre avec une 1*® échéance le 20 Octobre 2024. Une délibération sera prise en ce sens.
Questions diverses :
Monsieur Le Maire informe le Conseil que le montant de réparation du robinet de la place publique s'élève à 211€.
Monsieur Le Maire a été sollicité par un habitant de bresse qui semblait très intéressé par l'acquisition du terrain de tennis. Il proposerait de l'acheter et le rénover mais le laisserait à la disposition de la commune avec une convention pour l'usage de celui-ci, de manière à ce que les habitants du village puissent en bénéficier. Le Conseil Municipal pour l'instant attend une entrevue avec la personne pour savoir ce qu’il en serait du projet.
Levée de séance à 22h15