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Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Cassagnes-Bégonhès.
Lien du pdf (Convocation - convocation 19 octobre 2023 20h30 1)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
A Cassagnes-Bégonhès, le 13 octobre 2023
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
jeudi 19 octobre 2023
A 20 heures 30
Dans la salle de Réunion de la Mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire
Mr Michel COSTES
-DELIBERATIONS :
- OPERATION "CHEQUIER REDUC' CASSAGNOL"
- ACTION SOCIALE - AIDE SOCIALE
- DELIBERATION ADPTANT LA NOMEMCLATURE M57 AU 01/01/2024
- MODIFICATION DE L’ATTIBUTION DE COMPENSATION DE LA COMMUNE RELATIVE A LA REEVALUATION DU TRANSFERT DE CHARGES DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS
- MODIFICATION DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATON DE LA COMMUNE RELATIVE A LA REEVALUTATION DU TRANSFERT DE CHARGES DES STRUCTURE PETITE ENFANCE ET RELAIS PETITE ENFANCE
QUESTIONS DIVERSES
Je soussigné(e) . empêché(e) d’assister à la séance du Conseil Municipal en date du 19 octobre 2023 à 20h30 donne mandat pour voter à mon nom à ………………………………………… Fait à Cassagnes-Bégonhès, le……………………….