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Convocation - convocation CM 21 decembre 2023 20h30
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Cassagnes-Bégonhès.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 21 decembre 2023 20h30)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Banque,
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
A Cassagnes-Bégonhès, le 14 décembre 2023
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
jeudi 21 décembre 2023
A 20 heures 30
Dans la salle de Réunion de la Mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire
Mr Michel COSTES
DELIBERATIONS :
- CANDIDATURE PROGRAMME VILLAGES D'AVENIR
- DESIGNATION REFERENT DEONTOLOGUE
- DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET LOTISSEMENT LES CHATAÎGNERS
- DECISION MODIFICATIVE N°6 BUDGET PRINCIPAL- FINANCES : ADMISSION EN NON VALEUR - MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, DE HARCELEMENT ET D'AGISSEMENTS SEXISTES.
- DENEIGEMENT DES VOIES COMMUNALES
-SUBVENTIONS : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE DES CHENESSUBVENTIONS : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE DES CHENES
- ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALIE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSENT COLLECTIF 2022 - FONCIER : ACHAT PARCELLES AUX AGRICULTEURS M.BOUSQUET ,M.DRULHE, M. ROQUE, POUR LA VOIRIE NOUVELLE ROUTE DE ST.MARTIN
- RESSOURCES HUMAINES : DELIBERATION FIXANT LES MODALITES DE MISE EN OEUVRE DU COMPTE EPARGNE TEMPS - RESSOUCES HUMAINES : INSTAURATION DE LA PRIME POUVOIR D'ACHAT
- CAMPING : APPROBATION DE LA CONVENTION POUR LA GESTION DU CAMPING LE GLANDOU
QUESTIONS DIVERSES :
PRESENTATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
Je soussigné(e) . empêché(e) d’assister à la séance du Conseil Municipal en date du 21 décembre 2023 à 20h30 donne mandat pour voter à mon nom à ………………………………………… Fait à Cassagnes-Bégonhès, le……………………….