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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR du 14.12.2015
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 23.01.2017
Document publié le Lundi 23 janvier 2017 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 23.01.2017)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Collectivités territoriales,
Nangis, le 16 janvier 2017
CONVOCATION
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
J'ai l'honneur de vous prier, en votre qualité de :
MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL
de vous trouver :
le lundi 23 janvier 2017
à 19 h 30, à l'Espace Culturel
Salle Dulcie September
EN SEANCE PRESENTS : POUVOIRS :
ABSENTS :
SECRETAIRE :
VOTANTS:
ORDRE DU JOUR :
POUR CONTRE ABSTENTIONS
Approbation du procès-verbal de la
dernière séance du conseil municipal en
date du 12 décembre 2016
NE
PARTICIPANT PAS
AU VOTE
Décisions prises dans le cadre de l'article
L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales du n°061 au n°065 (2016)
Conventions signées par le maire du n° 234
à 241 (2016) POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
INTERCOMMUNALITE
2017/JAN/001
Modification des statuts de la Communauté de
Communes de la Brie Nangissienne
2017/JAN/002
Opposition au transfert automatique de la
compétence « Plan Local d'Urbanisme » à la
Communauté de Communes de la Brie
Nangissienne
URBANISME
2017/JAN/003
Zone d'Aménagement Concertée de « La Grande
Plaine » - Désignation d'un aménageur
2017/JAN/004
Approbation de la modification du Plan Local
d'Urbanisme dans le cadre de la redéfinition des
études urbaines de la Zone d'Aménagement
Concerté de « La Grande Plaine »
2017/JAN/005
Avis sur le projet de Schéma Régional de
l'Habitat et de l’Hébergement
VIE LOCALE
2017/JAN/006
Signature de la Charte européenne pour l'égalité
des Femmes et des Hommes dans la vie locale
2017/JAN/007
Adhésion au Centre Hubertine Auclert pour
l'accompagnement et le renfort des actions en
faveur de l'égalité Femmes/Hommes
RESSOURCES HUMAINES
2017/JAN/008
Instauration du régime indemnitaire tenant
compte des fonctions, des sujétions, de
l'expertise et de l'engagement professionnel
(R.I.F.S.E.E.P.)
2017/JAN/009
Demande d'agrément pour le recours au
dispositif du Service Civique POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
RESSOURCES HUMAINES (SUITE)
2017/JAN/010
Tableau des effectifs du personnel territorial –
Année 2017
2017/JAN/011
Création de poste
FINANCES
2017/JAN/012
Autorisation d'engager, liquider et de mandater
les dépenses d'investissement – Exercice 2017 –
dans la limite du quart des crédits ouverts au
budget annexe de l'eau potable de l'exercice
précédent
2017/JAN/013
Autorisation d'engager, liquider et de mandater
les dépenses d'investissement – Exercice 2017 –
dans la limite du quart des crédits ouverts au
budget annexe de l'assainissement de l'exercice
précédent
2017/JAN/014
Demande de subvention D.E.T.R. 2017 – Travaux
d'aménagement d'une salle de classe dans l'école
élémentaire du Château
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Demande de subvention D.E.T.R. 2017 – Mise aux
normes PMR des bâtiments administratifs
(service technique et CCAS)
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Demande de subvention F.I.P.D. 2017 –
Installation d'un interphone à l'école maternelle
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Demande de subvention F.I.P.D. 2017 –
Installation d'interphones au groupe scolaire « Le
Château »
SERVICE MUNICIPAL DE LA JEUNESSE
2017/JAN/018
Appel à projets 2017 – Mission Interministérielle
de Lutte contre la Drogue et les Conduites
Addictives (M.I.L.D.E.C.A.) POUR CONTRE ABSTENTIONS
NE
PARTICIPANT
PAS AU VOTE
CULTUREL
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Instauration d'un tarif pour la refacturation des
heures de préparation des actions culturelles
MEDIATHEQUE
2017/JAN/020
Modification du règlement intérieur de la
médiathèque municipale Claude Pasquier –
Inscriptions préalables
QUESTION(S) DIVERSE(S)
Note d'information relative à la mise à disposition
du personnel communal auprès de la
Communauté de Communes de la Brie
Nangissienne
QUESTION(S) ORALE(S) Commune de NANGIS
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2017
POUVOIR
Je soussigné(e)
DONNE POUVOIR par la présente
AM srrresssn ann ene ve seeseemeneeeeneeeseesnesenn en ene sen senmen nee encens nes en en ee se men nee nee eee nee een eee nes ee esn neue nes
lors du prochain conseil municipal qui aura lieu le 23 janvier 2017.
Fait à Nangis, le / /2017
Signature