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Convocation - CONVOCATION CM du 28 mars 2024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Clisson.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM du 28 mars 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
Objet : CONSEIL MUNICIPAL
ù VILLE DE
CLISSON j
> Hôtel de Ville
3, Grande rue de la Trinité
44190 Clisson
Tél. 02 40 80 17 80
contact@mairie-clisson.fr
www.mairie-clisson.fr
CONVOCATION Clisson, le 22 mars 2024
Madame, Monsieur, Cher(e) Collèque,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra, le :
Jeudi 28 mars 2024 à 19h
Au Cercle Olivier-de-Clisson.
Changement
d’horaire
> Étude et vote du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2023
ENFANCE ET ACTION EDUCATIVE
1. ENFANCE
Conseil municipal des enfants
» Présentation des projets du Conseil municipal des enfants
CADRE DE VIE ET ENVIRONNEMENT
2. URBANISME
Plan local d'urbanisme
+ Projet d'aménagement et de développement durables — débat et approbation
3, AFFAIRES FONCIERES
Contrats - conventions
» {lot Trinité — construction de logements locatifs sociaux — Harmonie Habitat et SAS Arcade-
VYV — convention de partenariat - approbation
4, AFFAIRES FONCIERES
Contrats - conventions
»* Territoire d'Energie de Loire-Atlantique - chemin des Egards — convention de passage et de surplomb - approbation
B. AFFAIRES FONCIERES
Désaffectation, classement et déclassement
» La Suardière — rue des Meuniers - déclassement d'une partie du domaine public communal 10.
AFFAIRES FONCIERES
Acquisitions, cessions, échanges
* La Suardière — rue des Meuniers — cession d'un délaissé communal
AFFAIRES FONCIERES
Désaffectation, classement et déclassement
» La Dourie - rue Angevine -— déclassement d'une partie du domaine public communal
AFFAIRES FONCIERES
Acquisitions, cessions, échanges
+ La Dourie - rue Angevine — cession d'un délaissé communal
AFFAIRES FONCIERES
Acquisitions, cessions, échanges
» 6 rue des Deux-Croix - parcelles cadastrées section AO n° 122 et 590 — régularisation
ENVIRONNEMENT
Zones d'accélération des énergies renouvelables (ZAENR)
* Fixation des modalités de la concertation publique portant sur l'identification et la
délimitation des ZAENR
ADMINISTRATION GENERALE
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
FINANCES
Décisions budgétaires
» Budget principal - décision modificative n° 1 - approbation
FINANCES
Emprunts, subventions, dotations
» Subventions aux associations — attribution — année 2024
FINANCES
Fiscalité
» imposition directe locale -— fixation des taux — année 2024
FINANCES
Emprunts, subventions, dotations
» Conseil départemental de Loire-Atlantique - répartition du produit des amendes de police —
demande de subvention
RESSOURCES HUMAINES
Fonction publique territoriale
+ Modification du tableau des effectifs
RESSOURCES HUMAINES
Emplois saisonniers et occasionnels
» Modification de la liste des emplois temporaires et saisonniers à pourvoir pour l'année 2024
RESSOURCES HUMAINES
Fonction publique territoriale
» Protection sociale complémentaire — convention de participation pour la couverture du risque
prévoyance des agents au 1° janvier 2025 — mandat donné au Centre de gestion de Loire-
Atlantique pour le pilotage de la consultation — approbation
2/3 18.
19.
RESSOURCES HUMAINES
Fonction publique territoriale
* Protocole télétravail - actualisation — approbation
RESSOURCES HUMAINES
Fonction publique territoriale
+ Rapport social unique — présentation
ANIMATION, CULTURE ET SPORT
20.
21.
22.
23.
CULTURE
Manifestations culturelles
» Spectacle « La Veillée » - convention de partenariat avec la Communauté d'agglomération
« Clisson Sèvre et Maine Agglo » — approbation
CULTURE
Manifestations culturelles
»* Festival ‘Celtomania 2024' - convention de partenariat avec la Ville de Gétigné — approbation
CULTURE
Manifestations culturelles
»* Festival ‘Cep Party 2024" - convention de partenariat avec la Ville de Vallet — approbation
CULTURE
Médiathèque
+ Nouveaux arrivants / bénéficiaires du CCAS — modalités de mise en œuvre des gratuités —
approbation
AFFAIRES DIVERSES
N.B. -
#] Xavier Bonnet
aire
Pour valoir ‘Note de synthèse’, l'ensemble des projets des délibérations est transmis, par voie électronique, à l'adresse
personnelle de chacun des Conseillers municipaux.
> Ilest rappelé que les dossiers sont à la disposition des Conseillers municipaux qui le souhaitent et sont consultables au
Service ‘Secrétariat général’ de la Mairie.
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