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Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Clisson.
Lien du pdf (Convocation - CONVOCATION CM du 19 decembre 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
À VILLE DE
: CLISSON 4
> Hôtel de Ville
3, Grande rue de la Trinité
44190 Clisson
Tél. 02 40 80 17 80
contact@mairie-clisson.fr
www.mairie-clisson.fr
Objet: CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION Clisson, le 13 décembre 2024
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil municipal qui se tiendra, le :
Jeudi 19 décembre 2024 à 19 h 30
Au Cercle Olivier-de-Clisson.
> Étude et vote du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2024
ADMINISTRATION GENERALE
db, FINANCES
Recettes
» Organismes publics extérieurs - répartition des frais de gestion - année 2024
2. FINANCES
Décisions budgétaires
» SIVU de la petite enfance - participation communale - acompte - année 2025
3. FINANCES
Affaires diverses
» Etat des titres irrécouvrables - admissions en non-valeur - approbation
4. FINANCES
Décisions budgétaires
* Autorisations de programme et crédits de paiement - actualisation - approbation
5. FINANCES
Tarifs et participations
+ Fixation des tarifs - année 2025
6. FINANCES
Décisions budgétaires
+ Budget primitif 2025 - approbation
Z, FINANCES
Emprunts, subventions, dotations
, … Démolition et reconstruction du gymnase Cacault - Préfecture - demande de subvention au titre de la DETR - année 2025 8. FINANCES
Emprunts, subventions, dotations
» Démolition et reconstruction du gymnase Cacault - Conseil départemental de Loire-Atlantique - convention de partenariat financier - approbation
a RESSOURCES HUMAINES
Fonction publique territoriale
» Modification du tableau des effectifs
10. RESSOURCES HUMAINES
Emplois saisonniers et occasionnels
+ Fixation de la liste des emplois temporaires et saisonniers à pourvoir pour l’année 2025
11. RESSOURCES HUMAINES
Fonction publique territoriale
+ Rapport social unique de la Ville - année 2023 - présentation
12. RESSOURCES HUMAINES
Fonction publique territoriale
» Police municipale - régime indemnitaire - mise en place de l'ISFE
ANIMATION, CULTURE ET SPORT
13. CULTURE
Saison culturelle
+ Saison culturelle 2024/2025 - présentation de l'acte 2
ENFANCE ET ACTION EDUCATIVE
14. AFFAIRES SCOLAIRES
Tarifs, régies et participations
+ Participations scolaires - année 2025
AFFAIRES DIVERSES
Laurence Lunea
Maire
N.B.- Pour valoir ‘Note de synthèse’, l’ensemble des projets des délibérations est transmis, par voie électronique, à l'adresse personnelle de chacun des Conseillers municipaux.
> Il est rappelé que les dossiers sont à la disposition des Conseillers municipaux qui le souhaitent et sont consultables au Service ‘Secrétariat général’ de la Mairie.
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