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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Foulangues.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil 22 06 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Démocratie, Banque,
1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 22 juin 2023 - 19h00 -
Salle Parisis Fontaine,
NOAILLES
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Sur chacun des rapports qui lui ont été soumis,
Prend les délibérations suivantes :
Délibération n° 220623-DC-69 examinée le 22 juin 2023 – DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE LA CCT AU SEIN DE DIFFERENTS ORGANISMES : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 220623-DC-70 examinée le 22 juin 2023 – ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DEFINITIVES 2023 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 220623-DC-71 examinée le 22 juin 2023 – DECISION MODIFICATIVE N°1 DE L’ANNEE 2023 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 220623-DC-72 examinée le 22 juin 2023 – ADMISSIONS EN NON- VALEUR : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 220623-DC-73 examinée le 22 juin 2023 – CESSION DES ACTIONS DE LA SPL ADTO-SAO : APPROUVEE à l’unanimité (avec 3 abstentions de M. Bruno CALEIRO, M. Francis CHABLE et Mme Christelle GAUVIN)
Délibération n° 220623-DC-74 examinée le 22 juin 2023 – ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2024 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 220623-DC-75 examinée le 22 juin 2023 – AIRE D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE – MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR : APPROUVEE à la majorité (avec un contre de Mme Annie BLANQUET et une abstention de M. Pierrick LOZE)
Délibération n° 220623-DC-76 examinée le 22 juin 2023 – TABLEAU DES EFFECTIFS : MODIFICATIONS : APPROUVEE à l’unanimité
LISTE DES DELIBERATIONS
Communauté de communes Thelloise 2
Délibération n° 220623-DC-77 examinée le 22 juin 2023 – ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LE RISQUE SANTE SOUSCRITE PAR LE CENTRE DE GESTION DE L’OISE : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 220623-DC-78 examinée le 22 juin 2023 – TITRES RESTAURANTS : REVALORISATION DE LA VALEUR FACIALE ET MODALITES D’ATTRIBUTION : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 220623-DC-79 examinée le 22 juin 2023 – CONTRAT DE DSP PRINCIPALE - AUTORISATION DONNEE AU DELEGATAIRE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D’EQUIPEMENT ET LA PERCEPTION DE SUBVENTIONS DE L’AGENCE DE L’EAU – AVENANT N°1 AU CONTRAT : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 220623-DC-80 examinée le 22 juin 2023 – SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION EN TERRAIN PRIVE – MODIFICATION DE LA SERVITUDE RUE CRONNIER A MESNIL-EN-THELLE : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 220623-DC-81 examinée le 22 juin 2023 –SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION EN TERRAIN PRIVE – CONSTITUTION DE SERVITUDE HAMEAU DE HEZ A VILLERS-SAINT-SEPULCRE : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 220623-DC-82 examinée le 22 juin 2023 – ATTRIBUTION DU MARCHE POUR LA FOURNITURE ET L’INSTALLATION DE BORNES A VERRE : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 220623-DC-83 examinée le 22 juin 2023 – BILAN DU PROGRAMME LOCAL DE PREVENTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES (PLPDMA) – BILAN 2022 DE LA 1ERE ANNEE DU PLPDMA 2022-2027 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 220623-DC-84 examinée le 22 juin 2023 – APPEL A MANIFESTATION D’INTERET ADEME – SMDO : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 220623-DC-85 examinée le 22 juin 2023 – ACHAT D’UN TERRAIN DE 1 402 M² A ERCUIS : APPROUVEE à la majorité (avec 2 contre de M. Bernard ONCLERCQ et M. Sébastien FERNET et 4 abstentions de M. Francis CHABLE, Mme Lydia BORDERES, M. Ludovic GORINE, M. Patrick VONTHRON) 3
Délibération n° 220623-DC-86 examinée le 22 juin 2023 – ACQUISITIONS DE TERRAINS – VOIE DOUCE - LIAISON ERCUIS - NEUILLY EN THELLE : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 220623-DC-87 examinée le 22 juin 2023 – ACQUISITIONS DE TERRAINS – VOIE DOUCE - LIAISON ERCUIS - NEUILLY EN THELLE : APPROUVEE à l’unanimité
****
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h45.
Neuilly-en-Thelle, le 27 juin 2023
Le Président
Pierre DESLIENS
Affiché et mis en ligne le 27 juin 2023