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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Foulangues.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil 28 03 2024)
Thèmes du document : Transports, Associations, ONG et mouvements politiques, Consommateurs,
1
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 28 mars 2024 - 19h00 -
Salle Parisis Fontaine,
NOAILLES
LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Sur chacun des rapports qui lui ont été soumis,
Prend les délibérations suivantes :
Délibération n° 280324-DC-15 examinée le jeudi 28 mars 2024 – PUBLICITE EXTERIEURE – MISE EN PLACE D’UN SERVICE MUTUALISE AU SENS DE L’ARTICLE L. 5211-4-2 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-16 examinée le jeudi 28 mars 2024 – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA CCT AU SEIN DE DIFFERENTS ORGANISMES : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-17 examinée le jeudi 28 mars 2024 – COMMISSION D’ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS – DESIGNATION D’UNE PERSONNE RESPONSABLE DE L’ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ET DES QUESTIONS RELATIVES A LA REUTILISATION DES INFORMATIONS PUBLIQUES (PRADA) : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-18 examinée le jeudi 28 mars 2024 – REGLEMENT INTERIEUR DES GYMNASES COMMUNAUTAIRES :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-19 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET PRINCIPAL – COMPTE DE GESTION 2023 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-20 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET PRINCIPAL – COMPTE ADMINISTRATIF 2023 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-21 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET PRINCIPAL – AFFECTATION DES RESULTATS 2023 :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-22 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET PRINCIPAL – CONTRIBUTIONS DIRECTES LOCALES : TAUX 2024 : APPROUVEE à l’unanimité
LISTE DES DELIBERATIONS
Communauté de communes Thelloise 2
Délibération n° 280324-DC-23 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET PRINCIPAL – TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES : TAUX 2024 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-24 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET PRINCIPAL – BUDGET PRIMITIF 2024 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-25 examinée le jeudi 28 mars 2024 – ATTRIBUTION DU FONDS DE DEVELOPPEMENT COMMUNAUTAIRE
POUR 2024 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-26 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET PRINCIPAL – SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2024 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES DE NIVEAU NATIONAL :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-27 examinée le jeudi 28 mars 2024 – PROGRAMME DE DEPLOIEMENT « D’INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES (IRVE) » SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES THELLOISE- PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES BORNES DE RECHARGE ELECTRIQUE : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-28 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS DE BIENS IMMOBILIERS – ANNEE 2023 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-29 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET PRINCIPAL – REPRISE DE PROVISION SEMI-BUDGETAIRE POUR RISQUES ET CHARGES : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-30 examinée le jeudi 28 mars 2024 – AVENANT FINANCIER N°2 – CONVENTION DE PARTENARIAT CONFERENCE DES FINANCEURS/DEPARTEMENT : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-31 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE SPANC – COMPTE DE GESTION 2023 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-32 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE SPANC – COMPTE ADMINISTRATIF 2023 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-33 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF – COMPTE DE GESTION 2023 :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-34 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT COLLECTIF – COMPTE ADMINISTRATIF 2023 : APPROUVEE à l’unanimité 3
Délibération n° 280324-DC-35 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE GEMAPI – AFFECTATION DES RESULTATS 2023 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-36 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – BUDGET PRIMITIF 2024 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-37 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES POUR RISQUES ET CHARGES : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-38 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE GEMAPI – COMPTE DE GESTION 2023 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-39 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE GEMAPI – COMPTE ADMINISTRATIF 2023 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-40 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE GEMAPI – AFFECTATION DES RESULTATS 2023 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-41 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE GEMAPI – BUDGET PRIMITIF 2024 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-42 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE GEMAPI – FIXATION DU PRODUIT DE LA TAXE GEMAPI POUR L’ANNEE 2024 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-43 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE TRANSPORT A LA DEMANDE – COMPTE DE GESTION 2023 :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-44 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE TRANSPORT A LA DEMANDE – COMPTE ADMINISTRATIF 2023 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-45 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE TRANSPORT A LA DEMANDE – AFFECTATION DES RESULTATS 2023 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-46 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE TRANSPORT A LA DEMANDE – BUDGET PRIMITIF 2024 :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-47 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE ZAE NEUILLY-EN-THELLE – COMPTE DE GESTION 2023 :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-48 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE ZAE NEUILLY-EN-THELLE – COMPTE ADMINISTRATIF 2023 :
APPROUVEE à l’unanimité 4
Délibération n° 280324-DC-49 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE ZAE NEUILLY-EN-THELLE – AFFECTATION DES RESULTATS 2023 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-50 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE ZAE NEUILLY-EN-THELLE – BUDGET PRIMITIF 2024 :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-51 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE ZAE NOAILLES – COMPTE DE GESTION 2023 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-52 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE ZAE NOAILLES – COMPTE ADMINISTRATIF 2023 :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-53 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE ZAE NOAILLES – AFFECTATION DES RESULTATS 2023 :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-54 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE ZAE NOAILLES – BUDGET PRIMITIF 2024 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-55 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE ZAE ZONE Y – COMPTE DE GESTION 2023 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-56 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE ZAE ZONE Y – COMPTE ADMINISTRATIF 2023 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-57 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE ZAE ZONE Y – AFFECTATION DES RESULTATS 2023 :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-58 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE ZAE ZONE Y – BUDGET PRIMITIF 2024 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-59 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE ZAE NOVILLERS – COMPTE DE GESTION 2023 : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-60 examinée le jeudi 28 mars 2024 – BUDGET ANNEXE ZAE NOVILLERS – COMPTE ADMINISTRATIF 2023 :
APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-61 examinée le jeudi 28 mars 2024 – TABLEAU DES EFFECTIFS - MODIFICATIONS : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-62 examinée le jeudi 28 mars 2024 – PLAN D’ACTIONS PLURIANNUEL POUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2024-2026 : APPROUVEE à l’unanimité 5
Délibération n° 280324-DC-63 examinée le jeudi 28 mars 2024 – ARRÊT DU PROJET DE PLAN DE MOBILITE SIMPLIFIE : APPROUVEE à l’unanimité
Délibération n° 280324-DC-64 examinée le jeudi 28 mars 2024 – TRANSPORT – REGLEMENT INTERIEUR PASS THELLE BUS - MODIFICATIONS : APPROUVEE à l’unanimité
****
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h55.
Neuilly-en-Thelle, le 2 avril 2024
Le Président
Pierre DESLIENS
Affiché et mis en ligne le 2 avril 2024