unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique

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unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique Document publié le Mercredi 27 mai 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique)Thèmes du document : Démocratie, Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, DÉPARTEMENT DE LA

CHARENTE MARITIME

ARRONDISSEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES

DE ROCHEFORT DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

COMMUNE DE ROYAN

N° 26.118

Le 05 juin de l'an deux mille vingt-six à 18 h 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Patrick MARENGO, Maire.

DATE DE LA CONVOCATION DATE D'AFFICHAGE

Le 27 mai 2026 Le 27 mai 2026

ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO, Maire ; Mme Éliane CIRAUD-LANOUE, M. Philippe CUSSAC, Mme Dominique BERGEROT, M. Jacques GIROUX, Mme Nadine DAVID, M. Yves PAGE, Mme Fabienne

LEPROUX, M. Julien DURESSAY, Mme Florence LABEYRIE : adjoints.

M. Olivier BERTRAND, Mme Agnès BOUFFARTIGUE, Mme Anne-Françoise CALLANDREAU, M. Jean-Michel

DENIS, Mme Océane FERNANDES, M. Sébastien GONZALEZ, Mme Élisabeth GRANERIS, M. Thomas

LAFARIE, Mme Patricia LE NÔTRE, Mme Bérénice LHOMME, M. François-Xavier PATTEDOIE, M. Yannick

PAVON, Mme Fabienne PINEL, M. Christophe PLASSARD, Mme Camille RÉVOLAT, M. Gilbert THULEAU :

conseillers municipaux.

ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :

Mme Céline DROUILLARD SOLER par Mme Éliane CIRAUD-LANOUE

M. Robert GALON par Mme Camille RÉVOLAT

M. Christophe TROYAUX par Mme Fabienne PINEL

ÉTAIT ABSENT EXCUSÉ: M. Benoit ARDON, M. Nicolas CALBRIX, Mme Léa GALLAUZIAUX M. Jacques

GUIARD

Nombre de conseillers en exercice : 33

Nombre de présents : 26

Nombre de votants : 29

Mme Fabienne LEPROUX a été élue secrétaire de séance.

OBJET : ÉLECTIONS SÉNATORIALES - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS SUPPLÉANTS

RAPPORTEUR : M. MARENGO

MISE EN LIGNE LE 08-06-2026Le dimanche 27 septembre 2026 auront lieu les Élections Sénatoriales pour procéder au renouvellement de

la Série 2 des Sénateurs figurant au tableau n°5 annexé au Code Électoral.

En application du Décret n°2026-301 du 21 avril 2026, les Conseillers Municipaux sont donc convoqués le

vendredi 05 juin 2026, afin de désigner leurs suppléants au sein du Collège Électoral qui sera chargé de

procéder à l'élection des Sénateurs. Cette date est impérative.

Pour les communes de plus de 9 000 habitants, tous les Conseillers Municipaux sont délégués de droit.

L'Arrêté Préfectoral DCC-BRGE du 18 mai 2026 fixe pour la Commune de Royan le nombre de Délégués

Titulaires à 33 et le nombre de Délégués Suppléants à 9.

Les Délégués Suppléants sont élus par les Conseillers Municipaux sur une même liste, suivant le système de

la représentation proportionnelle avec application de la règle de la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel.

L'élection se fait sans débat au scrutin secret. Les deux membres présents les plus âgés et les deux membres

présents les plus jeunes du Conseil Municipal forment le bureau électoral. La présidence appartient au Maire

et, à défaut du Maire, aux adjoints et conseillers dans l’ordre du tableau. Le bureau électoral est composé le

jour du scrutin.

Pour être Délégué ou Suppléant, il faut avoir la nationalité française et ne pas être privé de ses droits civiques

et politiques par une décision devenue exécutoire. Seuls peuvent être élus Délégués ou Suppléants d’un

Conseil Municipal les Conseillers Municipaux et les électeurs inscrits sur la liste électorale de la Commune.

Dès le scrutin clos, les votes seront dépouillés, en présence des Conseillers Municipaux par les membres du

bureau électoral :

- Le Maire : Président,

- Les deux membres du Conseil Municipal les plus âgés à l'ouverture de la séance : Mme CIRAUD-LANOUE Éliane et Mme Fabienne PINEL

- Les deux membres du Conseil Municipal les plus jeunes à l'ouverture de la séance : Mme FERNANDES Océane et Mme LHOMME Bérénice.

Chaque Conseiller Municipal ne peut être titulaire éventuellement que d’un seul pouvoir, car les dérogations s'agissant des procurations de vote au sein du Conseil Municipal prévues en raison de l’état d'urgence

sanitaire ne s'appliquent pas à la désignation des Délégués Suppléants pour cette élection.

Monsieur Patrick MARENGO, Maire, présente la seule liste préalablement déposée.

# La liste « AVEC VOUS POUR ROYAN » comprenant les candidats suivants :

(Nom-Prénom, sexe, domicile, date et lieu de naissance et ordre de présentation des candidats)

- Mme TORU Jacqueline Eugénie Thérèse Marie, F, 55 av. de Rochefort à ROYAN (17200),

née le 20 octobre 1944 à RoyAN (17) - Ordre n°1

- M. STOFFAES Jean-Claude Paul Daniel, H, 28 allée de l'Espagnol à ROYAN (17200),

né le 16 juin 1947 à ROCHEFORT (17) - Ordre n°2

- Mme BARREAUD Bernadette, F, 5 rue des Cèdres à ROYAN (17200),

née le 13 décembre 1945 à NIEUL-LES-SAINTES (17) - Ordre n°3

- M. GRESSER Bernard Gérard Jacques, H, 4 allée Marina à ROYAN (17200),

né le 13 décembre 1951 à SAINTES (17) - Ordre n°4

MISE EN LIGNE LE 08-06-2026- Mme BASCK Catherine Jeanne Marie, F, 144 bd. Frédéric Garnier à Royan (17200),

née le 26 novembre 1956 à PARIS (75) - Ordre n°5

- M. CHAPOULIE Jean-Luc Angel Marcel, H, 24 avenue des Tilleuls à ROYAN (17200),

né le 26 février 1960 à VILLENAVE-D'ORNON (33) - ordre n°6

- Mme FOUQUET Cielle, F, 54 bd. Frédéric Garnier à RoyAN (17200),

née le 14 octobre 1981 à MANHATTAN (ETATS-UNIS) - Ordre n°7

- M. ZOT Jean-Louis Henri Alphonse, H, 5 av. du Bois à ROYAN (17200),

né le 12 juin 1952 à DOUÉ-LA-FONTAINE (49) - Ordre n°8

- Mme TANTIN Madeline, F, 14 rue des Amandiers à ROYAN (17200),

née le 11 août 1982 à ROYAN (17) - Ordre n°9

LE CONSEIL MUNICIPAL

- Ayant entendu l'exposé du Rapporteur,

- Vu le Code Électoral,

- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

- Vu le Décret n°2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des Sénateurs,

- Vu l’Arrêté Préfectoral DCC-BRGE du 18 mai 2026 fixant le mode de scrutin ainsi que le

nombre de Délégués et Suppléants des Conseils Municipaux en vue de l'élection des

Sénateurs de la Charente-Maritime,

- Vu la circulaire NOR : INTP2611651C du 6 mai 2026 relative à la désignation des Délégués

des Conseils Municipaux et de leurs Suppléants et établissement du tableau des électeurs

sénatoriaux,

- Après en avoir délibéré,

DÉCIDE

Le dépouillement des votes donne les résultats suivants :

Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : O0

Nombre de votants : 29

Nombre de suffrages nuls : Q

Nombre de suffrages blancs : 2

Nombre de suffrages exprimés : 27

MISE EN LIGNE LE 08-06-2026Je vous précise que les candidats de Délégués Suppléants sont répartis entre toutes les listes à la

représentation proportionnelle.

Le quotient électoral est de 27 Suffrages exprimés /9 = 3

Ont donc obtenu :

Liste « AVEC VOUS POUR ROYAN » : 27 voix, soit 9 Délégués Suppléants

Fait et délibéré les jo ois, et an susdits,

Pour extrait conformé

Le Maire, La secrétaire de

Patrick MARENGO Fabienne

MISE EN LIGNE LE 08-06-2026E = Secrétariat Général PRÉFET Direction des collectivités et de la citoyenneté DE LA Bureau de la réglementation générale et des élections CHARENTE-

MARITIME

Liberté . Egalité

Fraternité

Arrêté préfectoral DCC-BRGE

fixant le mode de scrutin

ainsi que le nombre de délégués et suppléants

des conseils municipaux

en vue de l'élection des

Sénateurs de la Charente-Maritime

Le Préfet de Charente-Maritime

Chevalier de la Légion d'Honneur

Chevalier de l'ordre national du Mérite

Vu le Code électoral et notamment ses articles L 280 à L 293, L.O 438-1 et suivants, L.O 500 à L.O 502,

L.O 527 à L.O 529, R 130-1 à R148,R 271,R272,R274à R 276, R 303,R 304,R 318 et R 319;

Vu le décret n°2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs ;

Vu la circulaire n° INTP2611651C du 6 mai 2026 du Ministre de l'Intérieur relative à la désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux ;

Sur proposition du Secrétaire général de la Préfecture de la Charente-Maritime ;

ARRÊTE :

ARTICLE 1°": Les conseils municipaux, convoqués le vendredi 05 juin 2026 en application du décret n° 2026-301 du 21 avril 2026, désigneront leurs délégués dans les conditions définies par l'article 2.

Dans le seul cas où le quorum n'est pas atteint lors de la séance du vendredi O5 juin 2026, le conseil municipal sera convoqué à trois jours au moins d'intervalle par le maire ou son remplaçant en application de l'article L.2121-17 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), le mardi 9 juin 2026.

ARTICLE 2: Le nombre de délégués, de délégués supplémentaires et de suppléants à désigner par commune ainsi que le mode de scrutin sont précisés dans les annexes 1 à 6. L'annexe 5 précise le nombre de délégués titulaires et suppléants pour les communes en fusion association et l'annexe 6 précise le nombre de délégués titulaires et suppléants pour les communes nouvelles.

1/2

MISE EN LIGNE LE 08-06-2026ARTICLE 3: Voies et délais de recours :

Tout recours contentieux à l'encontre du présent arrêté pourra être porté, dans un délai de deux mois suivant sa notification, devant le tribunal administratif de Poitiers (15 rue de Blossac - CS 80541 - 86020 POITIERS CEDEX) ou en le déposant en ligne sur l'application Télérecours (https://www.telerecours.fr/).

Dans ce même délai, un recours administratif (soit gracieux, auprès de l'auteur de la décision, soit hiérarchique auprès du ministre de l'intérieur) peut être présenté. Dans ce cas, le recours contentieux pourra alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse (le silence gardé pendant les deux mois suivant le recours administratif emporte le rejet de cette demande).

ARTICLE 4 Le Secrétaire Général de la Préfecture de la Charente-Maritime et les maires sont chargés chacun pour ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui devra être affiché à la porte de la mairie et notifié par écrit à tous les membres du conseil municipal, par les soins du maire qui précise le lieu et l'heure de la réunion du conseil municipal.

A La Rochelle, le 18 mai 2026

Le Préfet

Pour lePréserét par délégation Sénéral

‘CAYRON

2/2

MISE EN LIGNE LE 08-06-2026Nombre de délégués titulaires, suppléants et supplémentaires à élire

PAIITAS 1!

Élections du 5 juin 2026

Communes de moins de 1 000 habitants

« g C

Code Nom de la commune Population "MEués délégues ulaires one e de 9 5 commune municipale titulaires | supplémentaires suppléants S G

002 |Agudelle 131 1 0 3

005 |Allas-Bocage 194 1 0 3

006 |Allas-Champagne 283 1 0 3 007 [Anais 314 1 0 3 011 Annepont 399 1 0 3 012 [Annezay 168 1 0 3 013 |Antezant-la-Chapelle 367 1 0 3 015 Arces 716 3 0 3 016 |Archiac 773 3 0 3 017 [Archingeay 765 3 0 3 018 |Ardillières 890 3 0 3 020 |Arthenac 334 1 0 3 022 |Asnières-la-Giraud 977 3 0 3 023 [Aujac 372 1 0 3 025 |Aumagne 694 3 O 3 027 |Avy 510 3 0 3 029 |Bagnizeau 177 1 0 3 S 030 Balanzac 642 3 0 3 E 031 |Ballans 201 1 0 3 £ 032 [Ballon 828 3 0 3 = 034 |Barzan 475 1 0 9 à 035 |Bazauges 101 1 0 3 2 036 |Beaugeay 794 3 0 3 £ 037 Beauvais-sur-Matha 638 3 0 3 _ 038 Bedenac 699 3 0 3 E 039 Belluire 214 1 0 3 5 042 Bercloux 448 1 0 3 a 043 |Bernay-Saint-Martin 770 3 0 3 045 |Beurlay 994 3 0 3 046 |Bignay 359 1 0 3 047 [Biron 243 1 0 5 048 Blanzac-lès-Matha 345 1 0 3 049 Blanzay-sur-Boutonne 76 1 0 3 050 Bois 523 3 0 3 052 Boisredon 711 3 0 3 054 Boresse-et-Martron 200 1 0 3 055 Boscamnant 330 1 0 3 056 Bougneau 655 3 0 3 057 Bouhet 903 3 0 3 060 Boutenac-Touvent 230 1 0 3 061 Bran 137 1 0 3 062 Bresdon 231 1 0 3 063 |Breuil-la-Réorte 470 1 0 3

Page 1

MISE EN LIGNE LE 08-06-2026» C

Code Nom de la commune Population RES délégués ulaires Nombr e de 8 5 commune municipale | tituaires | supplémentaires | SUPPIéants £8

066 Brie-sous-Archiac 223 1 0 3

067 |Brie-sous-Matha 163 1 0 3 068 Brie-sous-Mortagne 234 1 0 3 069 Brives-sur-Charente 213 1 0 3 070 |Brizambourg 997 3 0 3 076 [Celles 329 1 0 3 078 |Chadenac 518 3 0 3 080 [Chambon 983 3 0 3 081 Chamouillac 370 1 0 3 082 |Champagnac 488 1 0 3 083 [Champagne 651 3 0 3 084 |Champagnolles 687 3 0 3 085 |Champdolent 425 1 0 3 087 |Chantemerle-sur-la-Soie 209 1 0 3 092 |Chartuzac 164 1 0 3 095 |Chatenet 221 1 0 3 096 |Chaunac 67 1 0 3 098 |Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet 606 3 0 3 099 |Chepniers 697 3 0 3 = 101 Cherbonnières 347 1 0 3 = 105 |Chives 317 1 0 3 6 106 |Cierzac 323 1 0 3 =

108 [Clam 418 1 0 3 a 111 |Clion 843 3 0 5 o 114 [Coivert 190 1 0 3 4 115 Colombiers 306 1 0 3 6 116 Consac 236 1 0 3 & 117 |Contré 135 1 0 s 5 118 |Corignac 326 1 0 3 5 122 Coulonges 222 1 0 3 a 124 Courant 445 1 0 3

125 Courcelles 455 1 0 3

126 Courcerac 316 1 0 3

128 Courcoury 721 3 0 3

129 |Courpignac 421 1 0 3 130 Coux 480 1 0 3 132 Cram-chaban 654 3 0 3 133 Cravans 845 3 0 3 134 Crazannes 442 1 0 3 135 Cressé 225 1 0 3 138 Dampierre-sur-Boutonne 267 1 0 3 139 Dœuil-sur-le-Mignon 373 1 0 3 141 Dompierre-sur-Charente 477 1 0 3 145 Échebrune 480 1 0 3 148 |Écurat 438 1 0 6 152 Épargnes 947 3 0 3 156 Expiremont 112 1 0 3 157 Fenioux 158 1 0 3

Page 2

MISE EN LIGNE LE 08-06-2026Code Population Nombre de | Nombre de Nombre de $ 5 Nom de la commune LÉ délégués |délégués titulaires ; D à

ÉGMMÈNE municipale | fitulaires supplémentaires suppléants £ à

159 |Fléac-sur-Seugne 361 1 0 3 162 Fontaine-Chalendray 237 1 0 3 163 Fontaines-d'Ozillac 510 3 0 3 165 Fontenet 391 1 0 3 171 Geay 788 3 0 3 174 Genouillé 872 3 0 3 175 Germignac 653 3 0 3 176 Gibourne 103 1 0 3 178 Givrezac 74 1 0 3 180 Gourvillette 116 1 0 3 181 Grandjean 308 1 0 3 183 |Grézac 955 3 0 3 187 Guitinières 479 1 0 3 188 Haimps 448 1 0 3 004 |Île-d'Aix 186 1 0 3 192 |jarnac-Champagne 878 3 0 3 196 Jazennes 542 3 0 3 198 |jJuicq 320 1 0 3 199 Jussas 155 1 0 3 = 151 L'Éguille 910 3 0 3 £

033 La Barde 504 3 0 3 5

486 |La Brée-les-Bains 716 3 0 3 E 071 |La Brousse 516 3 0 3 & 112 La Clisse 759 3 0 3 5 113 [La Clotte 708 3 O 3 3 137 La Croix-Comtesse 223 1 0 3 6 173 [La Genétouze 217 1 0 3 È 182 |La Grève-sur-Mignon 577 3 0 3 S 184 |La Gripperie-Saint-Symphorien 604 3 0 3 ë 191 [La Jard 426 1 0 3 ? 195 La Jarrie-Audouin 270 1 0 3 201 [La Laigne 500 3 0 3 303 |La Ronde 997 3 0 3 455 |La Vallée 707 3 0 3 465 |La Vergne 611 3 0 3 471 La Villedieu 200 1 0 3 202 [Landes 575 3 0 3 203 Landrais 797 3 0 3 097 Î|Le Chay 840 3 O 3 143 Le Douhet 708 3 0 3 167 |Le Fouilloux 755 3 0 3 177 ÎLe Gicq 121 1 0 3 252 [Le Mung 317 1 0 3 276 [|LePin 71 1 0 3 426 Le Seure 274 1 0 3 204 [Léoville 300 1 0 3 149 Les Éduts 57 1 0 3 150 ÎLes Églises-d'Argenteuil 537 3 0 3

Page 3

MISE EN LIGNE LE 08-06-2026Code Population Nombre de | NoMBre de Nombre de Ÿ £ Nom de la commune Ne délégués |délégués titulaires ; D © commune municipale | titulaires | supplémentaires suppléants 83

154 Les Essards 740 3 0 3

266 Les Nouillers 722 3 0 3

286 Les Portes-en-Ré 577 3 0 3

451 Les Touches-de-Périgny 550 3 0 3

205 Loire-les-Marais 381 1 0 3

206 |Loiré-sur-Nie 283 1 0 3

207 |Loix 745 3 0 3 209 Lonzac 267 1 0 3 210 [Lorignac 499 1 0 3 211 Loulay 760 3 0 3 212 Louzignac 176 1 0 3 213 Lozay 165 1 0 3 214 [Luchat 511 3 0 3 215 Lussac 39 1 0 3 217 Macqueville 297 1 0 3 220 |[Marignac 412 1 0 3 221 Marsais 981 3 0 3 223 |Massac 184 1 0 3 226 |Mazeray 991 3 0 3 = 227 Mazerolles 243 1 0 3 = 229 [Mérignac 237 1 0 3 5 231 Messac 102 1 0 3 = 233 |[Meux 327 1 0 3 4 234 |Migré 347 1 0 3 o 235 [Migron 694 3 0 3 = 237 |Moëze 600 3 0 3 S 239 [Mons 445 1 0 3 É 242 |Montils 867 3 0 3 £ 244 |Montpellier-de-Médillan 700 3 0 3 5 245 |Montroy 963 3 0 3 ? 246 |Moragne 536 3 0 3 247 Mornac-sur-Seudre 877 3 0 3 248 |Mortagne-sur-Gironde 911 3 0 3 249 |Mortiers 173 1 O 3 250 Mosnac 494 1 0 3 254 |[Nachamps 206 1 0 3 255 [Nancras 794 3 0 3 256 Nantillé 325 1 0 3 257 [Néré 669 3 0 3 258 [Neuillac 321 1 0 3 259 |Neulles 165 1 0 S 260 |Neuvicq 378 1 0 3 261 Neuvicq-le-Château 365 1 0 3 263 |Nieul-le-Virouil 573 3 0 3 269 |Orignolles 698 3 0 3 270 |Ozillac 613 3 0 3 271 Paillé 326 1 0 3 273 Pérignac 965 3 0 3

Page 4

MISE EN LIGNE LE 08-06-2026Code Population Nombre de |. Nombre de Nombre de ÿ & Nom de la commune . délégués |délégués titulaires , D © commune municipale titulaires | supplémentaires suppléants S S

275 Pessines 796 3 0 3

278 |Pisany 759 3 0 3

279 Plassac 677 3 0 3

280 |Plassay 823 3 0 3 281 Polignac 161 1 0 3 282 Pommiers-Moulons 212 1 0 3 287 Pouillac 294 1 0 3 288 |Poursay-Garnaud 309 1 0 3 289 |Préguillac 444 1 0 3 290 |Prignac 282 1 0 3 292 |Puy-du-Lac 523 3 0 3 293 |Puyravault 747 3 O 3 294 |Puyrolland 182 1 0 3 298 Rioux 964 3 0 3 301 Romazières 90 1 0 3 302 Romegoux 640 3 0 3 304 Rouffiac 519 3 0 3 305 [Rouffignac 437 1 0 3 312 Saint-Bonnet-sur-Gironde 859 3 0 3 S 313 |Saint-Bris-des-Bois 388 1 0 3 £ 314 Saint-Césaire 888 3 0 3 = 316 |Saint-Ciers-Champagne 388 1 0 3 = 317 |Saint-Ciers-du-Taillon 581 3 (® 3 à 318 |Saint-Clément-des-Baleines 688 3 0 3 £ 320 |Saint-Coutant-le-Grand 417 1 0 3 8 321 [Saint-Crépin 340 1 0 3 _ 322 Saint-Cyr-du-Doret 681 3 0 3 E 324 Saint-Dizant-du-Bois 113 1 0 3 5 325 Saint-Dizant-du-Gua 499 1 0 3 a 326 |[Saint-Eugène 288 1 0 3 327 Saint-Félix 324 1 0 3 328 |Saint-Fort-sur-Gironde 912 3 0 3 329 |Saint-Froult 400 1 0 3 332 |Saint-Georges-Antignac 416 1 0 3 335 |Saint-Georges-des-Agoûts 278 1 0 3 341 Saint-Germain-de-Vibrac 186 1 0 3 342 Saint-Germain-du-Seudre 407 1 0 3 343 |Saint-Grégoire-d'Ardennes 143 1 0 3 345 |Saint-Hilaire-du-Bois 294 1 0 3 348 Saint-Jean-d'Angle 699 3 0 3 350 Saint-Julien-de-l'Escap 857 3 0 3 354 |Saint-Léger 679 3 0 3 356 |Saint-Loup 313 1 0 3 357 |[Saint-Maigrin 534 3 0 3 358 Saint-Mandé-sur-Brédoire 315 1 0 3 361 Saint-Martial 109 1 0 3 362 Saint-Martial-de-Mirambeau 302 1 0 3 363 Saint-Martial-de-Vitaterne 552 3 0 3

Page 5

MISE EN LIGNE LE 08-06-2026Code Population Nombre de | Nombre de Nombre de Ÿ E comnce Nom de la commune municipale délégués délégués titulaires suppléants 2 D

titulaires | supplémentaires S 9

364 Saint-Martial-sur-Né 425 1 0 3

365 |Saint-Martin-d'Ary 470 1 0 3

366 Saint-Martin-de-Coux 444 1 0 3

367 Saint-Martin-de-Juillers 151 1 0 3

372 Saint-Médard 91 1 0 3

377 Saint-Ouen-la-Thène 147 1 0 3

378 : |Saint-Palais-de-Négrignac 410 1 0 3

379 |Saint-Palais-de-Phiolin 214 1 0 3 381 Saint-Pardoult 211 1 0 3 382 Saint-Pierre-d'Amilly 575 3 0 3 383 Saint-Pierre-de-Juillers 349 1 0 3 384 Saint-Pierre-de-l'Isle 248 1 0 3 386 Saint-Pierre-du-Palais 337 1 0 3 388 Saint-Quantin-de-Rançanne 274 1 0 3 394 |Saint-Saturnin-du-Bois 915 3 0 3 395 Saint-Sauvant 515 3 0 3 398 [Saint-Seurin-de-Palenne 167 1 0 3 = 400 |Saint-Sever-de-Saintonge 647 3 0 3 € 401 Saint-Séverin-sur-Boutonne 93 1 0 3 5 402 |Saint-Sigismond-de-Clermont 161 1 0 3 5 403 Saint-Simon-de-Bordes 762 3 0 3 e 404 Saint-Simon-de-Pellouaille 708 3 0 3 o 405 Saint-Sorlin-de-Conac 209 1 0 3 a 406 |Saint-Sornin 415 1 0 3 S 408 |Saint-Sulpice-d'Arnoult 924 3 0 3 ë 410 {Saint-Thomas-de-Conac 590 3 0 3 5 412 [Saint-Vaize 620 3 0 3 5 319 Sainte-Colombe 113 1 0 3 ? 355 Sainte-Lheurine 533 3 0 3 374 Sainte-Même 223 1 0 3 389 |[Sainte-Radegonde 589 3 0 3 390 Sainte-Ramée 113 1 0 3 416 |Saleignes 56 1 0 3 417 Salignac-de-Mirambeau 163 1 0 3 418 Salignac-sur-Charente 606 3 0 3 422 |Seigné 92 1 0 3 423 Semillac 65 1 0 3 424 |Semoussac 386 1 0 3 427 |Siecq 211 1 0 3 428 |Sonnac 512 3 0 3 430 |Soubran 414 1 0 3 431 |Soulignonne 752 3 0 3 432 Souméras 381 1 0 3 433 Sousmoulins 229 1 0 3 435 Taillant 204 1 0 3 436 |Taillebourg 794 3 0 3 437 [Talmont-sur-Gironde 77 1 0 3 438 Tanzac 296 1 0 3

Page 6

MISE EN LIGNE LE 08-06-2026Code Population Nombre.de, ||. Nombre de Nombre de Ÿ £ Nom de la commune R délégués |délégués titulaires / D 2 commune municipale titulaires | supplémentaires suppléants S GS

439 |[Taugon 772 3 0 3

440 |Ternant 385 1 0 3

442 [Thaims 396 1 0 3

445 [Thézac 331 1 0 3 446 |Thors 477 1 0 3 450 |Torxé 258 1 0 3 = 454 |Tugéras-Saint-Maurice 381 1 0 3 £ 458 Vanzac 198 1 0 3 os 459 |Varaize 533 3 0 3 5 460 |[Varzay 845 3 0 3 È 462 |Vénérand 771 3 0 8 : 464 |Vergné 172 1 0 3 3 467 |Vervant 252 1 0 3 S. 468 |[Vibrac 162 1 0 3 É 469 |Villars-en-Pons 583 3 0 3 £ 470 |Villars-les-Bois 257 1 0 3 5 473 Villemorin 130 1 0 3 a 474 |Villeneuve-la-Comtesse 743 3 0 3 476 Villexavier 267 1 0 3 477 Villiers-Couture 109 1 0 3 478 |Vinax 68 1 0 3 479 |Virollet 294 1 0 3 480 |Virson 731 3 0 3 481 Voissay 173 1 0 3 482 |Vouhé 674 3 0 3

Page 7

MISE EN LIGNE LE 08-06-2026MISE EN LIGNE LE 08-06-2026Annexe 2

Élections du 5 juin 2026

Nombre de délégués titulaires, suppléants et supplémentaires à élire Communes de 1 000 à 8 999 habitants

conne | Nomdelcommne | HPeter ['ééqués | ire | Nomade | Modsde

003 Aigrefeuille-d'Aunis 4677 15 0 5

008 Andilly 2 350 5 0 3

009 Angliers 1 447 3 0 3

010 Angoulins 4 240 15 0 5

019 Ars-en-Ré 1 314 3 0 3

021 Arvert 3 917 15 O0 5 L

024 Aulnay 1410 3 0 3 È

041 Benon 1 859 5 0 3 $

044 Berneuil 1169 3 O0 3 4

053 Bords 1375 3 0 3 5

058 Bourcefranc-le-Chapus 3 486 7 O0 4 ®

059 Bourgneuf 1 463 3 O0 3 S

065 Breuil-Magné 1 926 5 0 3 3

064 |Breuillet 3 058 3 o 4 & 072 Burie 1 338 3 0 3 :

074 Bussac-Forêt 1074 3 0 3 ë

073 Bussac-sur-Charente 1 321 3 0 3 ê

075 Cabariot 1 481 3 0 3 .

077 Cercoux 1 302 3 0 3 Fr

079 |Chaillevette 1 664 5 0 3 $

086 |Chaniers 3651 15 0 5 &

091 Charron 2 021 5 0 3 :

094 Châtelaillon-Plage 6 653 15 O0 5 5

100 Chérac 1130 3 0 3 5

102 Chermignac 1265 3 0 3 F

104 Chevanceaux 1 065 3 0 3 $

107 |Ciré-d'Aunis 1 583 5 0 3 £

109 Clavette 1 406 3 O0 3 5

110 Clérac 1 074 3 0 3 $

119 Corme-Écluse 1 295 3 0 3 à

120 Corme-Royal 1 997 5 O0 3 £

127 Courçon 2 091 5 0 3 &

131 Cozes 2 287 5 0 3 Ê

136 Croix-Chapeau 1418 3 O0 3 :

140 Dolus-d'Oléron 3 199 7 0 4

142 Dompierre-sur-Mer 6 315 15 0 5

146 Échillais 3 765 15 0 5

147 Écoyeux 1365 3 0 3

153 Esnandes 2 224 S 0 3

Page 1

MISE EN LIGNE LE 08-06-2026nine | Nomdeicommne | Re 'étiqués | ares | Mes | Mouse

155 Étaules 2 857 7 0 4

158 Ferrières 1573 5 O0 3

164 Fontcouverte 2 330 5 O0 3

166 Forges 1 308 3 0 3

168 Fouras 4 148 15 0 5

172 Gémozac 3 052 7 0 4

197 Jonzac 3 602 15 0 S

190 L'Houmeau 3 000 7 0 4 G

089 La Chapelle-des-Pots 1019 3 O0 3 5

121 La Couarde-sur-Mer 1112 3 0 3 $

161 La Flotte 3 150 7 O0 4 Û

193 [La Jarne 2 637 7 0 4 2

194 La Jarrie 3 458 7 0 4 5

452 La Tremblade 4 650 15 0 5 &

200 Lagord 7 802 15 0 S à

051 Le Bois-Plage-en-Ré 2125 5 0 3 5

093 Le Château-d'Oléron 4 366 15 0 5 È

485 Le Grand-Village-Plage 1 108 3 0 3 S

185 Le Gua 2 129 5 0 3 Ê

186 |Le Gué-d'Alleré 1113 3 0 3 2

447 Le Thou 2117 5 0 3 à

179 Les Gonds 1 740 5 0 3 Ÿ

225 [Les Mathes 2 180 5 0 3 d

208 Longèves 1 052 3 0 3 o

216 Lussant 1 004 3 0 3 6

218 Marans 4 476 15 0 5 ë

222 Marsilly 3 176 7 0 4 à

224 Matha 2191 5 0 3 $

228 Médis 3157 7 0 4 +

230 Meschers-sur-Gironde 3 180 7 0 4 5

232 Meursac 1 563 5 0 3 $

236 |[Mirambeau 1 520 5 0 3 S.

241 Montguyon 1 705 5 0 3 $

243 Montlieu-la-Garde 1 310 3 0 3 Ë

253 Muron 1 378 3 0 3 :

262 Nieul-lès-Saintes 1 186 3 O0 3 &

264 Nieul-sur-Mer 5 811 15 0 5

265 Nieulle-sur-Seudre 1 220 0 3

267 Nuaillé-d'Aunis 1 279 0 3

274 Périgny 8 877 15 0 s

283 Pons 4 343 15 0 5

284 Pont-l'Abbé-d'Arnoult 1811 0 3

285 Port-d'Envaux 1 188 3 O0 3

Page 2

MISE EN LIGNE LE 08-06-2026ne | Nomdencommne | RE [dis Vian 2°] Moée | Monde

484 Port-des-Barques 1 780 5 O0 3

291 Puilboreau 6 765 15 0 5

296 Rétaud 1 058 3 0 3

297 Rivedoux-Plage 2 483 5 O0 3

307 Sablonceaux 1 458 3 O0 3

308 Saint-Agnant 2 780 7 0 4

309 Saint-Aigulin 1 878 5 0 3

310 Saint-André-de-Lidon 1272 3 O 3 G

311 Saint-Augustin 1 521 5 O0 3 5

315 Saint-Christophe 1 422 3 0 3 $

323 Saint-Denis-d'Oléron 1 358 3 0 3 8

331 |Saint-Genis-de-Saintonge 1 282 3 0 3 =

337 Saint-Georges-d'Oléron 4067 15 0 5 60

333 Saint-Georges-de-Didonne 5 092 15 0 5 È

336 Saint-Georges-des-Coteaux 2 843 0 4 à

338 Saint-Georges-du-Bois 1 883 0 3 5

339 |[Saint-Germain-de-Lusignan 1 299 3 0 3 €

346 Saint-Hippolyte 1 495 3 0 3 S

347 Saint-Jean-d'Angély 6 784 15 0 5 Ë

349 Saint-Jean-de-Liversay 3 063 7 O0 4 u

351 Saint-Just-Luzac 2 136 S O0 3 F5

353 Saint-Laurent-de-la-Prée 2 299 5 0 3 Ô

359 |Saint-Mard 1 261 3 0 3 D

369 Saint-Martin-de-Ré 2 355 S O 3 %

373 Saint-Médard-d'Aunis 2 396 5 O0 3 S

375 Saint-Nazaire-sur-Charente 1210 3 0 3 £

376 Saint-Ouen-d'Aunis 2 150 5 O0 3 à

380 Saint-Palais-sur-Mer 3 840 15 O0 5 $

385 Saint-Pierre-d'Oléron 6 633 15 0 5 Ê

387 Saint-Porchaire 2 040 5 0 3 £

391 Saint-Rogatien 2 364 S O0 3 S

393 Saint-Romain-de-Benet 1 801 5 O0 3 8

396 Saint-Sauveur-d'Aunis 2 026 5 0 3 $

409 Saint-Sulpice-de-Royan 3 446 7 0 4 Ë

411 Saint-Trojan-les-Bains 1121 3 O0 3 sl

413 Saint-Vivien 1 436 3 O0 3 ë

414 Saint-Xandre 5677 15 0 5

330 . |Sainte-Gemme 1 365 3 0 3

360 Sainte-Marie-de-Ré 3 412 0 4

407 Sainte-Soulle 5 034 15 0 5

420 Salles-sur-Mer 2 465 5 0 3

421 Saujon 7 440 15 0 5

425 Semussac 2 585 7 O0 4

Page 3

MISE EN LIGNE LE 08-06-2026Nombre de Nombre de délégués

ce | Nomdeiscommne | Rte |'étiqués | ia d | Notes | Modade

429 Soubise 3 316 7 0 4 ge

434 Surgères 6 897 15 0 5 S £

441 Tesson 1 148 3 0 3 S

443 |Thairé 1 897 0 3 : 5

444 Thénac 1 748 5 0 3 8 e 2

448 Tonnay-Boutonne 1 188 3 O0 3 % > 5

449 Tonnay-Charente 8 289 15 0 5 8 8 S

453 [Trizay 1 538 5 0 3 à S ë 461 Vaux-sur-Mer 4013 15 0 5 Pa € 463 Vergeroux 1 279 3 0 3 È 2 466 |Vérines 2 354 5 0 3 5 % 472 [Villedoux 2 166 5 0 3 = 483 |Yves 1 585 5 0 3 ©

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