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Déliberation - 2024 26d extenstion des ecoles attri marche de menuuiseries exterieures bois vitrees et occultations lot 6
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Choisy.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 26d extenstion des ecoles attri marche de menuuiseries exterieures bois vitrees et occultations lot 6)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
03/09/2024
Reçu
en
préfecture
le
03/09/2024
EXTRAI
Publié
le
SLOF
ID
: 074-217400761-20240829-2024
26D-DE
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
TT
COMMUNE
DE
CHOISY
Nombre
de
conseillers
:
En
exercice
18
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le 29
août
Le
conseil
municipal
de
la
commune
de
Choisy,
dûment
convoqué
le
22
août
Présents
11
2024,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Votants
13
M. Yves GUILLOTTE,
Maire.
Présents:
Yves
GUILLOTTE,
Christiane
MICHEL,
Christian
BOCQUET,
Jacqueline
CECCON,
Norbert
CHIODINI,
Gilbert
LIENARD,
Guy
PHILIPPE
Jacqueline
PECORARO,
Brigitte
BARRET,
Michel
SOCQUET-CLERC,
Isabelle
JOYE,
Pouvoirs
:
Jean
BARDET
à
Michel
SOCQUET-CLERC,
Sylvie
AUROY
à
Isabelle
JOYE
24/26
Absents:
Olivier
COUET,
Stéphane
GREVE,
Marlène
CHAFFARD,
Aurore
MOSSIERE,
Valérie
STEFANUTTI
Secrétaire
de
séance
:
Gilbert
LIENARD
Objet: Extension
des
écoles:
Attribution
du
marché
de
menuiseries
extérieures
bois
vitrées
et
occultations-
lot
6
Yves
GUILLOTTE,
maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
que
Vu
la délibération
n°
2021-42
du
19
octobre
2021
portant
approbation
du
projet
«
Extension
école
»,
Vu
la
délibération
n°
2021-45
du
19
décembre
2021
portant
approbation
quant
à
la
réalisation
d'un
emprunt
pour
la
réalisation
dudit
projet,
Vu
la
délibération
n°2022-45
du
6
décembre
2022
portant
approbation
du
choix
de
l'architecte
et
signature
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre,
Vu
la
délibération
n°
2023-54
du
14
décembre
2023
validant
l'Avant-Projet
Définitif
et
portant
autorisation
de
dépôt
du
permis
de
construire,
Vu
le
nouveau
code
des
marchés
publics,
Vu
l'avis
d'appel
public
à
la
concurrence
du
3 juin
2024,
Vu
la
réunion
de
la
Commission
des
Appels
d'Offres
du
9
août
2024,
Vu
le
rapport
d'analyse
des
offres
reçues
avec
notations
du
9
aout
2024,
Considérant
que
le
marché
peut
être
attribué,
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
-__
DECIDE
de
retenir
la
société
GENEVRIER
MENUISERIE
74
sise
593
rue
de
l'Artisanat
à
POISY
(Haute-Savoie)
pour
un
montant
de
107
026.30
€
HT
(cent
sept
mille
vingt-six
euros
et
trente
cents)
soit
128
431.56
€
TTC
(cent
vingt-huit
mille
quatre
cent
trente
et
un
euros
et
cinquante-six
cents),
-_
DECIDE
d'autoriser
le
maire
à
signer
tout
document
afférent
à
ce
dossier,
-__
DECIDE
de
prévoir
les
crédits
nécessaires.
Pour
extrait
conforme,
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Gilbert
LIENARD
Yves
GUHEOTTE
Délibération
devenue
exécutoire
compte
tenu
de
la télétransmission
en
Préfecture
le
et
de
la
publication
le
Le
Maire,