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Déliberation - D2025 12 75 Approbation du pv du Conseil Municipal du 15 OCTOBRE 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chapelle-des-Marais.
Lien du pdf (Déliberation - D2025 12 75 Approbation du pv du Conseil Municipal du 15 OCTOBRE 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 08/12/2025
Reçu en préfecture le 08/12/2025 CS L
Publié le 08/12/2025 GC
ID : 044-214400301-20251203-D20251275-DE
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
L'an deux mil vingt-cinq, le 3 du mois de DECEMBRE
à 18h00, le Conseil Municipal de La Chapelle des Marais,
légalement convoqué, s'est réuni en séance publique
LA CHAPELLE sous la présidence de Monsieur Franck HERVY, Maire
DES MARAIS de la Chapelle des Marais.
Commune de
LA CHAPELLE DES MARAIS . . Date de convocation : 27 novembre 2025 (Loire-Atlantique)
Nombre de conseillers
en exercice : 26
présents : 19
votants : 23
IR CH IR
Le Maire procède à l'appel nominal des conseillers formant la majorité des membres en exercice.
Présents:
Franck HERVY - Sylviane BIZEUL - Nicolas BRAULT-HALGAND - Stéphanie BROUSSARD - Nicolas CHATELIER - Catherine CHAUSSE - Jacques DELALANDE - Laurence DENIER - Christian GUIHARD - Flavie HALGAND - Cyrille HERVY - Fabienne JOANNY - Jean-François JOSSE - Nadine LEMEIGNEN - Christelle PERRAUD - Gilles PERRAUD - Bertrand PITON - Marie-Anne THEBAUD - Sandrine VIGNOL
Absents ayant donné procuration :
Nicolas DEUX ayant donné procuration à Bertrand PITON
Yann HERVY ayant donné procuration à Cyrille HERVY
Martine PERRAUD ayant donné procuration à Nadine LEMEIGNEN
Joël LEGOFF ayant donné procuration à Jean-François JOSSE
Absents excusés
- Sébastien TOCQUEVILLE
- André TROUSSIER
- Céline HALGAND
Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Nadine LEMEIGNEN est désignée secrétaire de séance, et ceci à l'unanimité des présents.
D2025 12 75 - APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 15 OCTOBRE 2025
Rapporteur : Franck HERVY Envoyé en préfecture le 08/12/2025
Reçu en préfecture le 08/12/2025
Publié le 08/12/2025 S'LOF
ID : 044-214400301-20251203-D20251275-DE
Le Maire a demandé si des observations étaient à formuler sur le
compte-rendu du Conseil Municipal du 15 octobre 2025.
Aucune modification n'étant sollicitée, le Maire met le compte-
rendu du Conseil Municipal du 15 octobre 2025 aux voix. Le
compte-rendu du Conseil Municipal du 15 octobre 2025 est adopté,
sans modification.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité,
Et se prononçant conformément aux dispositions des articles L
2121-20 et L 2121-21 du CGCT :
> Approuve le procès-verbal de la séance du 15 octobre 2025.
Fait à la Chapelle des Marais
Le 4 décembre 2025
Le Maire, Le Secrétaire de Séance
Franck HERVY