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Convocation - convocation cm 10 12 2024 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barben.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 10 12 2024 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Justice et droit,
Le
Maire
de
La
Barben,
Franck
SANTOS
A
COMMUNE
DE
LA
BARBEN
-Madame
GASCON
Maryvonne
-Madame
MARTINET
Colette
-Madame
BOUICHET
Sabine
-Madame
HENARD
Mélanie
-Monsieur
GOURLIA
Michel
-Monsieur
LAMOTTE
Laurent
-Monsieur
PUECH
Michel
-Monsieur
THOMAS
Noël
-Monsieur
CARON
Philippe
-Monsieur
COYE
Jean
-Monsieur
JEAN
Bernard
Objet
: Convocation
du
conseil
municipal
Pièce
jointe
: Ordre
du
jour
de
la séance
du conseil
municipal
du
mardi
10
décembre
2024,
Madame,
Monsieur,
Le
conseil
municipal
se réunira
le 10
décembre
2024
à 17
h 30
en
salle
du
Conseil
Municipal,
Je vous
prie
de
bien
vouloir
y assister,
L'ordre
du jour
de
cette séance est joint
à la présente
convocation,
Je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
Fait
à la Mairie
de
La
Barben,
le
04/12/2024
Franck
SANTOS Ordre
du
jour
De
la séance
du
conseil
municipal
du
mardi
10
décembre
2024
DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Approbation
du
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
mardi
22/10/2024
art. L
2121-23
du
CGCT).
FONCTIONNEMENT
DU
CONSEIL
m
QUESTION
N°1
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
ET
CRÉATION
D'UN
EMPLOI
PERMANENT
A
TEMPS
COMPLET
QUESTION
N°2
AUTORISATION
D’INVESTISSEMENT
AVANT
LE
VOTE
DU
BUDGET
PRIMITIF
QUESTION
N°93
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
ET
DES
EFFECTIFS
QUESTION
N°4
DÉCISION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SUR
LES
ZONES
D'ACCÉLÉRATION
DES
ÉNERGIES
RENOUVELABLES
QUESTION
N°5
CONVENTION
DE
MISE
À
DISPOSITION
D’UNE
AIRE
COMMUNALE
À
L’AUTO-ÉCOLE
DE
CONDUITE
OMEGA
CONDUITE
POUR
L'ORGANISATION
DES
COURS
DE
CONDUITE
MOTO :
QUESTION
N°6
ACQUISITION
D'UNE
PARTIE
DE
LA
PARCELLES
CADASTRÉES
AD
175—
LIEU-DIT
CHEMIN
SALATIER.
QUESTION
N°7
DÉSIGNATION
D'AGENTS
COORDONNATEURS
ET
CRÉATION
DES
EMPLOIS
D’AGENTS
RECENSEURS
QUESTION
N°8
DÉSIGNATION
ET
HABILITATION
DIVERSES
QUESTION
N°9
DIVERS