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Convocation - convocation CM DU 16 12 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Barben.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM DU 16 12 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Logement,
Le
Maire
de
La
Barben,
Franck
SANTOS
A
-Monsieur
GOURLIA
Michel
-Monsieur
LAMOTTE
Laurent
-Monsieur
PUECH
Michel
-Madame
GASCON
Maryvonne
-Monsieur
THOMAS
Noël
-Madame
BOUICHET
Sabine
-Monsieur
CARON
Philippe
-Monsieur
JEAN
Bernard
-Madame
MARTINET
Colette
-Monsieur
COYE
Jean
-Madame
HENARD
Mélanie
Objet
: Convocation
du
conseil
municipal
Pièce
jointe
: Ordre
du
jour
de
la séance
du
conseil
municipal
du
vendredi
16
décembre
2022.
Madame,
Monsieur
Le
conseil
municipal
se réunira
le 16
décembre
2022
à 17
heures
30,
en salle du
conseil
Municipal.
Je vous
prie
de
bien
vouloir
y assister.
L'ordre
du jour
de
cette
séance
est joint
à la présente
convocation.
Je vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
les meilleurs.
Fait
à la Mairie
de
La
Barben,
le
12
décembre
2022.
Franck
SANTOS Maire Ordre
du
jour
De
la
séance
du
conseil
municipal
du
vendredi
16
décembre
2022
DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
FONCTIONNEMENT
DU
CONSEIL
-Décision
Modificative
n°4
-Promesse
de
Bail
emphytéotique
entre
la
Commune
et
VOLTALIA
relative
au
Projet
de
Parc
solaire
implanté
sur
la Commune
de
LA
BARBEN
au
lieudit
« QUATRE
TERMES
»
-Définition
de
l’interêt
métropolitain-Voirie
et Espaces
publics
-Convention
de
delegation
de
competence
entre
la
Commune
de
LA
BARBEN
et
La
Metropole
AIX-MARSEILLE-PROVENCE
au titre de
la competence
“GESTION
DU
PLUVIAL
URBAIN?”
- Autorisation
donnée
au
maire
pour
représenter
la Commune,
choix
d’un
cabinet
d’avocat
et convention
d’honoraires.
- Autorisation
d'investissement
avant
le vote
du
budget
primitive
-Remboursement
de
l’acompte,
pour
la location
de
la salle,
à Monsieur
PUGET
Philippe
-Divers