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Conseil Municipal - compte rendu 07112023
Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Celle-Guenand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - compte rendu 07112023)
Thèmes du document : Ruralité, Énergies, Environnement,
Séance du 7 novembre 2023
L’An deux mille vingt-trois, le sept du mois de novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de cette
Commune, convoqué le deux dudit mois, s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, dans la salle de conseil, sous la
présidence de Monsieur Alain MORÈVE, Maire.
Présents : MM. Alain MORÈVE, Abel DE NEVE, Thierry MARCHOUX, Sébastien MARCHAND, Mickaël MARECHAU,
Claude RIDET, MMES Amandine AUBERT, Claudine LOPE, Mme Nathalie PIRONNET Z.
Absents Excusés : M. Ludovic MORESVE,
Monsieur Ludovic MORESVE a donné pouvoir à Madame Nathalie PIRONNET.
M. Thierry MARCHOUX est désigné secrétaire de séance.
(art. L. 2121-15 du CGCT).
1. Site de compostage
Monsieur Morgan MAURICE, animateur de la prévention à la CCSLT, est venu présenter le fonctionnement des composteurs partagés.
Avec les élus, un site a été retenu. Ce composteur sera installé à côté des bacs « verres » et « Papier » sur la parcelle YC 276.
La commune recherche des volontaires pour être référent.
2. Désignation d’un référent ERRE
2023-033 / Participation à l’action « Elu.e.s Rural.e.s Relais de l’Egalité » et désignation
d’un élu relais au sein du conseil municipal.
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal l’action « Elu.e.s Rural.e.s Relais de l’Egalité » lancée par l’Association des Maires Ruraux de France (AMRF) :
Considérant, le Congrès national de l’Association des Maires Ruraux de France, en septembre 2021, portant sur le thème « La Femme, la République, la Commune ». L’AMRF a candidaté en décembre 2021 à un Appel à Manifestation d'Intérêt interministériel visant à mettre en place des actions adaptées aux spécificités des territoires ruraux en faveur des femmes. Cet A.M.I. s’inscrit dans le cadre des propositions de l’« Agenda Rural » : un plan en faveur des territoires ruraux, suggéré par l’AMRF et intégré à l’action gouvernementale.
Le projet de l’AMRF se décline autour de trois axes « socle », adaptés en fonction des spécificités départementales et de la mobilisation du réseau :
La désignation d’un élu référent au niveau départemental et l’identification des élus volontaires pour être « relais de l’Egalité » au niveau du conseil municipal (éventuellement en binôme, en fonction des besoins et disponibilités sur le terrain) ;
• La formation des élus relais à la lutte contre la violence faite aux femmes et toute forme de discrimination, grâce à une formation inédite et « spéciale élus » ;
• La mise en place d’un réseau, au niveau infra-départemental, départemental et national, regroupant les élus relais communaux et d’autres acteurs impliqués dans le domaine afin de renforcer des synergies locales (exemple : CIDFF, Familles Rurales, association Solidarité Femmes, etc.).
Le rôle de l’élu, en proximité, sera celui de « relais » : repérer et/ou recueillir la première parole de la victime, puis orienter et accompagner vers les structures spécialisées.
Pour ce faire, l’élu relais municipal : • Bénéficie d’une formation inédite crée spécialement pour les élus qui facilitera leur mission. Si les relais souhaitent se former sur d’autres compétences en lien avec leur mission, l’AMRF peut les orienter vers nos structures partenaires qui offrent aussi des formations liées au sujet • Est identifié au sein de la commune : par livret d’accueil, panneau d’affichage, journal municipal, site de la commune par exemple
• Est joignable facilement (par un courriel, une boite postale ou une boite à lettres en marie) cette disponibilité pourra être assurée par la présence d’un binôme
• Reçoit les personnes dans un lieu sécurisé permettant de la confidentialité • S’engage à respecter la confidentialité
• Met tout en œuvre pour rentrer en relation avec des structures adaptées et y orienter la victime • Impulse des actions de sensibilisation à ce sujet auprès de divers publics – prévention auprès des jeunes
Après lecture faite et discussion, le conseil municipal, à l’unanimité
SOUTIENT cette action ;
DESIGNE Madame LABARRE Béatrice, secrétaire de mairie, comme « élu.e rural.e relais de l’Egalité » au sein du conseil municipal.
3. SIEIL – Rapport d’activité 2022
Les rapports d’activités 2022 et de contrôle de la Taxe Locale sur la consommation finale d’électricité (TLCFE) 2022 sont adressés par mail aux élus. Pour ceux qui n’ont pas de système informatique, ils peuvent le consulter en mairie.
4. CCLST – Rapport d’activité 2022
Le rapport d’activité 2022 de la CCLST est en ligne, les élus peuvent le consulter en se rendant à l’adresse ci- dessous.
https://issuu.com/scopimagidee/docs/ra2022_lochessudtouraine
5. Achat d’une désherbeuse
2023-034 /Achat de Matériel technique
La commune n’utilisant plus de produits de traitement (désherbant), l’entretien du cimetière est chronophage pour
l’agent technique. La sarcleuse mécanique motorisée YVMO a été essayé dans le cimetière ; elle permet la
destruction des racines des mauvaises herbes, elle travaille en faible profondeur en déstructurant les sols le moins
possible. Elle est facile d’utilisation et maniable.
L’outil le RG -KM réciprocateur qui d’adapte sur la débroussailleuse permet d’effectuer le désherbage au long des
rues, trottoirs parking, bordure de tombes sans projection de graviers sur tous types de sols. cet accessoire est de plus
peu bruyant.
L’entreprise BOISSEAU présente un devis de 2 076.00 € HT pour la sarcleuse et pour le réciprocator pour 382.08 €
HT.
Après avoir entendu ces explications, les élus, à l’unanimité :
- décident l’achat de la sarcleuse mécanique motorisé YVMO et le RG-KM réciprocateur 6. Affaires Diverses
Accélération de la production d’énergies renouvelables (APER)
La commune a l’obligation d’identifier les zones susceptibles d’accueillir des énergies renouvelables. Monsieur le Maire invite tous les propriétaires intéressés par des projet de production d’énergie renouvelable sur leurs terres ou leurs toitures à se faire connaître avant le 25 novembre à la mairie. Cette information est consultable sur le site de la commune. Elle a fait l’objet d’une parution sur les journaux locaux – la Nouvelle République et l’Eclaireur mais aussi d’un affichage en mairie et chez Jackie.
Remerciement du Moto Club les Cambouilles
Le dimanche 8 octobre, le Moto club les Cambouilles Tourangeaux a fait halte dans la commune. ils ont profité de
l’ombre des arbres et ils ont noté l’extrême propreté des toilettes publique. Les élus sont sensibles à ce message.
La Roue Tourangelle
La Roue Tourangelle est une course professionnelle comptant pour la Coupe de France, qui passera cette année à La
Celle-Guenand le 24 mars. Pour que cette animation soit réussie, Monsieur le Maire demande à tous ces conseillers
d’être présent ce jour-là mais aussi les jours précédents afin d’organiser la décoration du village et les animations.
Salle des Fêtes
La salle des fêtes est louée régulièrement. Monsieur le Maire souhaite mettre en place un relevé de compteur et de
facturer la consommation électrique pour responsabiliser les pétitionnaires.
Aire de Jeux
La commune se renseigne sur les aides qui pourraient être obtenues pour l’installation d’une aire de jeux. Béatrice
s’est rapprochée de l’organisation des jeux olympiques qui accorde des subventions, mais pour en bénéficier, il faut
que les créations permettent la pratique d’un sport.
Décisions
numéro Objet
2023-012 Attribution d’une concession à Mme FIE Joseline pour une durée de 30 ans
2023-013 Location de la salle des fêtes à Mme PRIEUR 2023-014 DM n° 4 – virement de crédits
Toutes les questions inscrites à l’ordre du jour ont été étudiées, la séance est levée à 21 h 40