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Déliberation - doc02398120230328104823 001
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vacheresse.
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Thèmes du document : Économie et finances, Démocratie, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
VACHERESSE
Mairie 74360
VACHERESSE
DELIBERATION
SUR
LE
COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
du
budget
principal
Séance
du
15
mars
2023
à
18
heures
30
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
N°
DEL2023
014
Nombre
de
membres
en
exercice
:
12
Nombre
de
membres
présents
:
10
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
11
VOTES
: Pour
11
-Contre
0
- Abstentions
0
Date
de
convocation
: 9
mars
2023
Le
conseil
municipal
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
TUPIN-BRON
Jean,
Maire-adjoint,
délibérant
sur
le
compte
administratif
de
l'exercice
2022
du
budget
principal
dressé
par
Monsieur
Ange
MEDORI,
Maire,
après
s'être
fait
présenter
le
budget
primitif,
1°
Lui
donne
acte
de
la
présentation
faite
du
compte
administratif,
lequel
peut
se
résumer
ainsi :
FONCTIONNEMENT
INVESTISSEMENT
ENSEMBLE
LIBELLE
DEPENSES
ou
RECETTES
ou
DÉPENSES
ou
RECETTES
ou
DEPENSES
ou
RECETTES
ou
DEFICIT
EXCEDENTS
DEFICIT
EXCEDENTS
DEFICIT
EXCEDENTS
Résultats
reportés…...........................................
82
078.07
82
078.07
Opérations
de
l'exercice...
880
520.31
1 061
821.31
886
096.13
582
787.47|
1766
616.44
1 644
608.78
TOTAUX....
iii
880
520.31
1 061
821.31
886
096.13
664
865.54]
1766
616.44
1 726
686.85
Résultats
de
clôture...
181
301.00
221
230.59
39
929.59
_
Restes
à
réaliser..….…....................................................
TOTAUX
CUMULES......................
880
520.31
1 061
821.31
886
096.13
664
865.54|
1766
616.44
1 726
686.85
RESULTATS
DEFINITIFS............................................
181
301.00
221
230.59
39
929.59
2°
Constate
les
identités
de
valeurs
avec
les
indications
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à
nouveau,
au
résultat
d'exploitation
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
portés
à
titre
budgétaire
aux
différents
comptes
;
3°
Reconnaît
la sincérité
des
restes
à
réaliser ;
4°
Arrête
les
résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
: MM.
TUPIN-BRON
Jean,
DURIN
Frédéric,
PETIT-JEAN
Aurélien,
TAGAND
François,
MOTTIEZ
Adrien,
CHAPERON
Virginie,
DORIGO
Rebecca,
TUPIN
Patrick,
QUESTROY
Claudine
(pouvoir
à
MARTIN
Françoise),
RATEL
Aurélie,
MARTIN
Françoise
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
que
dessus
Le
secrétaire
de
séance,
Aurélien
PETIT-JEAN