Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - view document.php?id=74
unknown - view document.php?id=232
Compte-Rendu - view document.php?id=78
Procès Verbal - view document.php?id=131
Déliberation - view document.php?id=163
Procès Verbal - view document.php?id=102
Procès Verbal - view document.php?id=101
Procès Verbal - view document.php?id=95
Procès Verbal - view document.php?id=87
Procès Verbal - view document.php?id=134
Déliberation - view document.php?id=103
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Schœnau.
Lien du pdf (Déliberation - view document.php?id=103)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE SCHOENAU
LISTE DES DELIBERATIONS
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 OCTOBRE A 20H00
Présent.e.s :
BUTSCHA Michel, NAAS Laurent, WIEDEMANN Patricia, GUTMANN Séverine, HUCK Cindy, KOEBEL Florence, KUHN Matthieu, LEONHART Jean-Pierre, SCHMITT Anne, SCHMITT Roland, TOUSCH Jean-Jacques, WEIBEL Rémy, ZIMMERER Philippe.
Absent.e.s excusé.e.s :
WEIBEL Laetitia.
Président de séance : BUTSCHA Michel
Secrétaire de séance : LEONHART Jean-Pierre
Quorum : 8 conseiller.ère.s municipaux
Modalités de vote : scrutin ordinaire
Numéro de
délibération
Objet de la délibération Vote
1 Fonctionnement des assemblées : Désignation du
secrétaire de séance
Adopté à l’unanimité
2 Fonctionnement des assemblées : Approbation de
la séance du 26 septembre 2023
Adopté à l’unanimité
3 Fonctionnement des assemblées : Election d’un.e
nouvel.le adjoint.e
Adopté à l’unanimité
4 Finances : Décision modificative du budget de la
régie de production électrique
Adopté à l’unanimité
5 Domaine : Convention de gré à gré pour la
location des lots de chasse
Adopté à l’unanimité
6 Sécurité : Plan communal de sauvegarde
7 Divers et communiqués