Compte-Rendu - 2c1b85

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Compte-Rendu - 2c1b85 Document publié le Mardi 27 avril 2010 par la commune de Vallée. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2c1b85)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie, 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2010

Nombre de membres :

En exercice 15

L’an deux mil dix, le 27 AVRIL 2010 à 21 heures 00, le conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans ce lieu habituel de ses séances, sous la présidence de :

Monsieur GAILLOT Jean-Paul

Présents : GAILLOT J-P, BOURSIQUOT Gérard, DEBOIS Eric, HILLAIRET Nadine, LEFEBVRE DE LATTRE Elisabeth, OCTEAU Laurent, LUTARD Jacques, CREUSOT Martial, BADUFLE Guy, DEROSIER Jean-Pierre ROLLAND Jérôme, PENICHON Jean-Frédéric, CHEVREAU Dominique, TEXIER Nicolas, CHAUVEL Pierrick

Absents :

Procuration :

A été nommé secrétaire : M. LUTARD Jacques

CEREMONIES : 2 mai et 8 mai

2 Mai : Après la messe de 10h30. Commémoration au monument aux morts organisée par les anciens combattants du canton de Saint-Porchaire. La commune de la Vallée offrira le vin d’honneur sous le préau de la cantine. Les tables seront disposées par nos soins.

8 Mai : Cérémonie à 11h00 au monument aux morts (le diplôme d’honneur aux combattants 39-45 sera remis le 11 novembre)

RETROCESSION DE LA STATION DE POMPAGE :

Suite à la dissolution du syndicat intercommunal d’alimentation en au potable de Saint Hippolyte- La Vallée, celui-ci propose la rétrocession à titre gratuit de la station de pompage situé au lieudit « les chagnasses » section ZM n° 6 pour 27a 35ca.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité : - Accepte la rétrocession à titre gratuit

PRIX LOCATION COUNTRY

Monsieur le Maire fait part de la demande de l’Association de country souhaitant le prêt de la salle des fêtes.

Après discussion, le conseil municipal, à l’unanimité :

- Décide de louer la salle (sans chauffage) sur une base hebdomadaire de 2 fois 3 heures soit 6 heures ou 2 fois 4 heures soit 8 heures.

- Location horaire 5 euros2

AMENAGEMENT AIRE DE JEUX : NOUVEAU DEVIS

Monsieur le Maire donne la nouvelle proposition pour le square.

Dernière proposition :

Ets CORNUAULT 8896.19 € ttc

Ets DEJARDIN 9496.10 € ttc

Ets DEJARDIN 13526.90 € ttc

Soit un total de 31 919. 19 € ttc

Nouvelle proposition :

Ets SARBA 24087.44 € ttc

Ets CORNUAULT 5742.53 € ttc

Soit un total de 29 829.97 € ttc

Plus l’acquisition gratuite de deux bancs, une table, une poubelle et la confection d’un chemin.

Après vote des 15 conseillers, les nouveaux devis sont acceptés à l’unanimité.

Devis MUSSEAU

Dernier devis :

9469 € ttc (cases 4 m sur 5 m)

Nouveau devis :

13490.45 € ttc (7,50 m de longueur et 1.50 m de hauteur)

Après vote des 15 conseillers, le nouveau devis est accepté à l’unanimité.

EMPLOI POUR ARROSAGE ET ENTRETIEN ESPACES VERTS

Monsieur le Maire, Responsable du personnel, informe le conseil municipal, de sa décision de recruter Mme ROUSSEAU, sur un poste saisonnier à raison de 6 heures par semaine, pour l’arrosage et l’entretien des espaces verts à compter du 03 mai 2010 jusqu’au 30 septembre 2010 inclus.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité : - Accepte la proposition de recrutement de Mme ROUSSEAU. - Donne tout pouvoir au Maire pour établir le contrat et signer les documents afférents à la présente délibération.

NUMEROTATION RUE

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il est nécessaire de délibérer afin de donner une numérotation aux parcelles ZM 73 et ZM 74, rue de l’Eglise.

VU le code Général des Collectivités Territoriales,

VU le code de l’Urbanisme,

Entendu l’exposé de Monsieur le Maire,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité : - Décide de numéroter les nouvelles habitations rue de l’Eglise. Sont ainsi désignés :

La parcelle n° 1 (ZM 73 ) le numéro 26 est attribué

La parcelle n° 2 (ZM 74) le numéro 28 est attribué

- Autorise la transmission de ces informations au cadastre pour mise à jour. - Donne tout pouvoir au maire pour signer les documents afférents au dossier. -3

FEU D’ARTIFICE

Monsieur le Maire propose deux devis de l’entreprise ALAIN AUGIER ARTIFICES l’un à 1000 euros, l’autre à 1200 euros.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte par 8 voix pour et 7 contre le devis de 1200 euros.

MODIFICATION HORAIRE HEBDOMADAIRE MME CHEVREAU CORINNE

Vu la loi N° 83-634 modifiée, portant droit et obligations des fonctionnaires, VU la loi N°84-53 DU 26 Janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale,

VU le décret N°91-298 DU 20 mars 1991 portant dispositions statutaires applicables aux fonctionnaires territoriaux nommés à temps non-complet,

Vu la demande de l’agent,

Considérant les besoins supplémentaires à ce poste, notamment l’entretien des locaux scolaires.

Monsieur le Maire expose au conseil municipal :

A compter du 1er Juin 2010, la durée hebdomadaire de Mme CHEVREAU Corinne est portée à 32.50 heures.

Vu l’exposé de Monsieur le Maire, le conseil municipal, à l’unanimité : - Accepte cette modification de la durée hebdomadaire pour Mme CHEVREAU Corinne, à savoir 32.50 heures Hebdomadaire, à compter du 1er juin 2010. - Donne tout pouvoir au maire pour signer tout document afférent au présent dossier et transmettre les informations au centre de gestion qui établira l’arrêté correspondant.

SUBVENTIONS 2010 AUX ASSOCIATIONS

Pour régularisation BP 2010

Le conseil municipal décide de voter les subventions aux associations, comme suit

pour le budget primitif 2010 :

ACCA 200

ADDLL 60

ADMR 115

ASSOCIATION COULEUR JADE 25

ANCIENS COMBATTANTS 200

ASSOCIATION FAMILIALE RURALE 200

ASSOCIATION DES PARENTS ELEVES 150

ATELIER D’ANNETTE 200

CLUB VAL'SANTE 200

COMITE D'ANIMATION 200

COOPERATIVE SCOLAIRE 550

DIVERS ASSOCIATIONS 635

LA PECHE VALLOISE 2004

LES COMPAGNONS 200

MAISON FAMILIALE PONT L'ABBE 25

SOL CAMPO 90

TOTAL 3250

Informations diverses :

- Village fleuri : L’inscription doit se faire avant le 10 mai 2010. Le jury passera entre le 1er et le 15 juillet 2010. Le responsable sera Monsieur Guy BADUFLE.

- Signalisation du parcours de santé : Il est demandé de signaler le parcours de santé qui est au lac de la Bechée par un tableau explicatif afin de mieux informer les utilisateurs surtout ceux qui sont étrangers à la commune. Après concertation une démarche sera faite dans ce sens.

- Subvention au profit du comité d’animation : Monsieur le Maire confirme l’attribution d’une subvention de 900 euros de la part de la CDC au profit du comité d’animation de La Vallée pour la manifestation du tour cycliste départemental du 1er août 2010. En contre partie il est demandé par la CDC, la publicité de Cœur de Saintonge par des banderoles, etc….

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h00