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Déliberation - DELIBERATION 07 Subvention AUX Associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chanteau.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION 07 Subvention AUX Associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Économie et finances,
Envoyé
en
préfecture
le 29/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 29/04/2024
Publié
le 29/04/2024
ET
ID
: 045-214500720-20240429-07
2024-DE
Au
CHANTEAU
N°
07/2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
02
avril
2024
le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Chanteau,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
du
Conseil
sous
la
présidence
de
Madame
Christel
BOTELLO,
Maire,
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
:
27
mars
2024
Nombre
de
Conseillers
:
14
En
exercice
:
14
Présents
: 12
Votants
:
14
Présents:
BOTELLO
Christel,
RISSET
Jean-Philippe,
COROLLER
Camille,
COUTANCEAU
Stéphanie,
GAILLOT
Vanina,
ETIENNE
Chantal,
COROLLER
Didier,
PERDOUX
Marc,
TAVARES
MARQUES
Charlène,
VUOTTO-MOAN
Julie,
BONNEAUD
Eliane,
DUMERY
Ghislain
Membres
_excusées:
PRONO
Gilles
procuration
à
BOTELLO
Christel,
DANTHU
François
procuration
à
RISSET
Jean-Philippe
Secrétaire
de
séance
: Vanina
GAILLOT
Objet
: subvention
aux
associations
Madame
le
Maire
rappelle
que
tous
les
ans,
les
associations
demandent
une
subvention
pour
leur
fonctionnement.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
pour
l'année
2024,
l'attribution
aux
associations
qui
en
ont
fait
la
demande,
une
subvention
de
fonctionnement
pour
un
montant
total
de
7
500
€.
Le
détail
du
versement
est
indiqué
ci-dessous :
SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT
2024
Article
65748
Subventions
versées
aux
associations Envoyé
en
préfecture
le 29/04/2024
Reçu
en
préfecture
le 29/04/2024
Publié
le 29/04/2024
ET
ASSOCIATIONS
TR ERP TE
USMC
400
€
Chanteau
Judo
Club
650
€
ACCA
2
000
€
Comité
des
fêtes
de
Chanteau
2
000
€
Nurses
and
Co
300
€
Case
départ
150
€
Les
randonneurs
1
000
€
FCPE
150
€
USEP
(école)
250
€
SCHOL
100
€
Amicale
des
donneurs
de
sang
150
€
Conciliateur
de
justice
100
€
30
millions
d'amis
150
€
Chorale
Chantemoy
100
€
Les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
primitif
2024.
Madame
le
Maire,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
Le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
publié
le :
Transmis
au
représentant
de
l'Etat
le
: