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Déliberation - DELIBERATION 10 Demande de Subventions Associations 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chanteau.
Lien du pdf (Déliberation - DELIBERATION 10 Demande de Subventions Associations 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
12/05/2023
Reçu
en
préfecture
le
12/05/2023
Publié
le
12/05/2023
ER
ID
: 045-214500720-20230512-10_2023-DE
CHANTEAU
N°
10/2023
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
11
avril
2023
le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Chanteau,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
salle
du
Conseil
sous
la
présidence
de
Madame
Christel
BOTELLO,
Maire,
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 04
avril
2023
Nombre
de
Conseillers
:
En
exercice
: 14
Présents
: 10
Votants
:
13
Présents:
BOTELLO
Christel,
PRONO
Gilles,
RISSET
Jean-Philippe,
COROLLER
Camille,
COUTANCEAU
Stéphanie,
GAILLOT
Vanina,
ETIENNE
Chantal,
COROLLER
Didier,
DANTHU
François,
PERDOUX
Marc,
Membres
excusées
: TAVARES
MARQUES
Charlène
(donne
procuration
à
Madame
Vanina
GAILLOT),
VUOTTO-MOAN
Julie
(donne
procuration
à
Madame
Stéphanie
DUCLOUX),
BONNEAUD
Eliane
(donne
procuration
à
Madame
Christel
BOTELLO)
Membre
non
excusé
:
DUMERY
Ghislain
Secrétaire
de
séance
: PERDOUX
Marc Délibération
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
ET
CCAS
Madame
le
Maire
rappelle
que
tous
les
ans,
les
associations
demandent
une
subvention
pour
leur
fonctionnement.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
pour
l'année
2023,
l'attribution
aux
associations
qui
en
ont
fait
la
demande,
une
subvention
de
fonctionnement
pour
un
montant
total
de
9
275
€
et
de
6
000
€
pour
le
CCAS.
Le
détail
du
versement
est
indiqué
ci-dessous
: Envoyé
en
préfecture
le
12/05/2023
Reçu
en
préfecture
le
12/05/2023
Publié
le
12/05/2023
ID
: 045-214500720-20230512-10_2023-DE
SUBVENTIONS
DE
FONCTIONNEMENT
2023
Article
65748
Subventions
versées
aux
associations
Subvention
2023
USMC
2
125,00
€
Amicale
des
donneurs
de
sang
150,00
€
SHOL
100,00
€
Chanteau
Judo
Club
1 150,00
€
ACCA
2 800,00
€
Comité
des
Fêtes
de
Chanteau
2 000,00
€
Nurses
and
Co
300,00
€
FCPE
150,00
€
Conciliateur
de justice
100,00
€
30
Millions
d'amis
150,00
€
F7
Bout Total
|
© 9 025,00
€
USEP
(Ecole)
250,00
€
F7
7777
Sout Tota2
|
25000€
Total général hors CCAS
9 275,00 €
Article
657362
Subvention
versée
au
CCAS
CCAS
|
6 000,00
iTotal des
subventions versées
en 2023
1
1527800
Les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
budget
primitif
2023.
Madame
le
Maire,
Pour
extrait
certifié
conforme,
Le
Maire
certifie
sous
sa
responsabilité
Le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
publié
le
:
Transmis
au
représentant
de
l'Etat
le :