Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL
Déliberation - LISTE DE DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL M
Déliberation - LISTE DE DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL M
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL
Déliberation - LISTE DE DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL M
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL
Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Lors du Conseil Municipal du 30 MARS 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Sarralbe.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees Lors du Conseil Municipal du 30 MARS 2026)
Thèmes du document : Famille, Jeunesse, Institutions publiques,
LISTE DE DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 30 MARS 2026
N° de la
Délibération
Objet Décisions
2026/026 Mission confiée à Mme Marie-Pierre MOURER, conseillère municipale (visite des personnes âgées et vulnérables, relations
avec les communautés religieuses…)
Adoption à
l’unanimité
2026/027 Formation des commissions du conseil municipal :
détermination du nombre de membres et désignation des
conseillers municipaux membres de chaque commission
Adoption à
l’unanimité
2026/028 Formation des commissions du conseil municipal :
désignation des conseillers municipaux membres de chaque
commission
Adoption à
l’unanimité
2026/029 Élection des membres de la Commission d’Administration Générale et des Finances
Adoption à
l’unanimité
2026/030 Élection des membres de la Commission de l’Environnement Adoption à l’unanimité
2026/031 Élection des membres de la Commission des Sports Adoption à l’unanimité
2026/032 Élection des membres de la Commission des Affaires Sociales, des Personnes Âgées et de la petite Enfance
Adoption à
l’unanimité
2026/033 Élection des membres de la Commission de la Communication Adoption à l’unanimité
2026/034 Élection des membres de la Commission de l’Enseignement, du périscolaire et des transports Scolaires
Adoption à
l’unanimité
2026/035 Élection des membres de la Commission Sécurité-Entretien des Bâtiments et des Rénovations des Voiries
Adoption à
l’unanimité
2026/036 Élection des membres de la Commission du Commerce, du Tourisme et de l’Événementiel
Adoption à
l’unanimité
2026/037 Élection des membres de la Commission de révision du PLU Adoption à l’unanimité
2026/038 Élection des membres de la Commission des Ravalements de façade et des vitrines au centre-ville
Adoption à
l’unanimité
2026/039 Fixation des indemnités du maire, des adjoints et d’un conseiller municipal avec délégation de fonctions du maire
Adoption à
l’unanimité
2026/040 Délégation d’attribution du conseil municipal au maire (article L2122-22 et L2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales)
Adoption à
l’unanimité 2026/041 Renouvellement du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale : détermination du nombre d’administrateurs et
élection des représentants du conseil municipal
Adoption à
l’unanimité
2026/042 Élection des représentants du conseil municipal au sein de la Commission d’Appel d’Offres et d’Adjudication
Adoption à
l’unanimité
2026/043 Élection des représentants du conseil municipal au sein de la Commission de Délégation de Service Public
Adoption à
l’unanimité
2026/044 Désignation d’un délégué du conseil municipal et d’un délégué des agents communaux au sein des instances du Comité National
d’Action Sociale
Adoption à
l’unanimité
2026/045 Désignation de deux conseillers municipaux en qualité de membres de la Commission Communale Consultative de la
Chasse
Adoption à
l’unanimité
2026/046 Désignation de deux délégués du conseil municipal au Conseil d’Administration de la Mission Locale
Adoption à
l’unanimité
2026/047 Désignation d’un correspondant du conseil municipal à la Défense Nationale
Adoption à
l’unanimité
2026/048 Désignation d’un correspondant du conseil municipal pour la sécurité routière
Adoption à
l’unanimité
2026/049 Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant du conseil municipal au Conseil d’Administration du Collège R.
Doisneau
Adoption à
l’unanimité
2026/050 Désignation d’un délégué du conseil municipal à l’Harmonie Municipale
Adoption à
l’unanimité
2026/051 Désignation de deux délégués titulaires et de deux délégués suppléants à l’Ecole de Musique et de Danse de Sarralbe
Adoption à
l’unanimité
2026/052 Désignation d’un délégué du conseil municipal au Club du 3ème Âge
Adoption à
l’unanimité
2026/053 Désignation de deux délégués du conseil municipal à l’association « MJC »
Adoption à
l’unanimité
2026/054 Désignation d’un délégué du conseil municipal à l’association des communes forestières
Adoption à
l’unanimité
2026/055 Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant au sein du collège « Collectivités territoriales » de la Commission de
Suivi du site Inéos à Sarralbe
Adoption à
l’unanimité
2026/056 Désignation d’un délégué titulaire et d’un suppléant à l’association « Terre d’Oh ! » de la CASC
Adoption à
l’unanimité
2026/057 Divers
Rue du Canal : Glissement de terrain
Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec le BRGM pour le
suivi des études géotechniques
Avenant n°1
Adoption à
l’unanimité
La secrétaire de séance,
Marie Pierre MOURER
Sarralbe, le 1er avril 2026
Le Maire,
Pierre-Jean DIDIOT