Ordre du Jour - ODJ et Convoc 18 juillet

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Ordre du Jour - ODJ et Convoc 18 juillet Document publié le Vendredi 12 juillet 2019 par la commune de Courçon. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ et Convoc 18 juillet)Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Justice et droit, 17170 COURÇON D’AUNIS -  05.46.01.60.50 - 05.46.01.63.59 -  contact@courcon.fr - www.courcon.fr

CONVOCATION CONVOCATIONCONVOCATION CONVOCATION ________________________________________________ Conseil Municipal

Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de COURÇON le : Jeudi Jeudi Jeudi Jeudi 1 11 18 juillet 8 juillet 8 juillet 8 juillet 201 201201 2019 9 9 9 à à à à 20 2020 20h30 h30h30 h30 Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.

A COURÇON D’AUNIS, le 12 juillet 2019

Demande d’approbation des procès-verbaux du 16 mai et 9 juillet 2019

ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOURORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR : :: :

1 11 1 – –– – INVENTAIRE DES ZONES INVENTAIRE DES ZONESINVENTAIRE DES ZONES INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES, DU RESEAU H HUMIDES, DU RESEAU HHUMIDES, DU RESEAU H HUMIDES, DU RESEAU HYDROGRAPHIQUE ET DES YDROGRAPHIQUE ET DESYDROGRAPHIQUE ET DES YDROGRAPHIQUE ET DES PLANS D’EAU PLANS D’EAUPLANS D’EAU PLANS D’EAU : : : : CORRECTION CORRECTIONCORRECTION CORRECTION DE LA DELIBERATION D DE LA DELIBERATION DDE LA DELIBERATION D DE LA DELIBERATION DU 16 MAI 2019 U 16 MAI 2019U 16 MAI 2019 U 16 MAI 2019

2 22 2 – –– – Z ZZ ZAC LES JARDINS DE L’ AC LES JARDINS DE L’AC LES JARDINS DE L’ AC LES JARDINS DE L’AUNIS AUNIS AUNIS AUNIS – –– – CRAC CRACCRAC CRAC

3 3 3 3 – –– – FINANCES FINANCESFINANCES FINANCES : :: : D DD DECISION MODIFICATIVE ECISION MODIFICATIVEECISION MODIFICATIVE ECISION MODIFICATIVE N° 1 N° 1 N° 1 N° 1

4 44 4 – –– – FONCIER FONCIERFONCIER FONCIER : :: : FIXATION DU LOYER PO FIXATION DU LOYER POFIXATION DU LOYER PO FIXATION DU LOYER POUR LE LOGEMENT COMMU UR LE LOGEMENT COMMUUR LE LOGEMENT COMMU UR LE LOGEMENT COMMUNAL SITUE NAL SITUE NAL SITUE NAL SITUE 3 RUELLE DE LA 3 RUELLE DE LA 3 RUELLE DE LA 3 RUELLE DE LA BOUTINE BOUTINEBOUTINE BOUTINE

5 5 5 5 – –– – CDC CDC CDC CDC – –– – FIXATION DU NOMBRE D FIXATION DU NOMBRE DFIXATION DU NOMBRE D FIXATION DU NOMBRE DE DÉLÉGUÉ E DÉLÉGUÉE DÉLÉGUÉ E DÉLÉGUÉS COMMUNAUTAIRES S COMMUNAUTAIRES S COMMUNAUTAIRES S COMMUNAUTAIRES ET LA REPARTITION DE ET LA REPARTITION DEET LA REPARTITION DE ET LA REPARTITION DES S S S SIÈ SIÈSIÈ SIÈGES DA GES DAGES DA GES DANS LE CADRE DU RENOU NS LE CADRE DU RENOUNS LE CADRE DU RENOU NS LE CADRE DU RENOUVELLEMENT GÉNÉ VELLEMENT GÉNÉVELLEMENT GÉNÉ VELLEMENT GÉNÉRAL DES CONSEILS MUN RAL DES CONSEILS MUNRAL DES CONSEILS MUN RAL DES CONSEILS MUNICIPAUX EN 2020 ICIPAUX EN 2020ICIPAUX EN 2020 ICIPAUX EN 2020

6 6 6 6 – –– – É ÉÉ ÉOLI OLIOLI OLIÈ ÈÈ ÈNNES NNES NNES NNES – –– – PROJET D PROJET DPROJET D PROJET D’ ’’ ’UN PARC EOLIEN SUR L UN PARC EOLIEN SUR LUN PARC EOLIEN SUR L UN PARC EOLIEN SUR LA COMMUNE DE A COMMUNE DE A COMMUNE DE A COMMUNE DE CRANCHABAN CRANCHABANCRANCHABAN CRANCHABAN

7 7 7 7 – –– – EAU 17 EAU 17EAU 17 EAU 17 : :: : RAPPORT ANNUEL RELAT RAPPORT ANNUEL RELATRAPPORT ANNUEL RELAT RAPPORT ANNUEL RELATIF AU PRIX ET A LA Q IF AU PRIX ET A LA QIF AU PRIX ET A LA Q IF AU PRIX ET A LA QUALIT UALITUALIT UALITÉ ÉÉ É DU SERVICE PUBLIC DE DU SERVICE PUBLIC DEDU SERVICE PUBLIC DE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU L’EAUL’EAU L’EAU

8 8 8 8 – –– – EAU EAU EAU EAU 17 1717 17 : :: : CHANGEMENT DE DÉNOMI CHANGEMENT DE DÉNOMICHANGEMENT DE DÉNOMI CHANGEMENT DE DÉNOMINATION DU SYNDICAT D NATION DU SYNDICAT DNATION DU SYNDICAT D NATION DU SYNDICAT DES EAUX DE LA CHAREN ES EAUX DE LA CHARENES EAUX DE LA CHAREN ES EAUX DE LA CHARENTE TE TE TE – –– – MARITIME MARITIMEMARITIME MARITIME

9 9 9 9 – –– – EAU EAU EAU EAU 17 1717 17 : :: : MODIFICATION STATUTA MODIFICATION STATUTAMODIFICATION STATUTA MODIFICATION STATUTAIRE IRE IRE IRE DU SYNDICAT DU SYNDICAT DU SYNDICAT DU SYNDICAT DES EAUX DES EAUX DES EAUX DES EAUX D DD DE LA CHARENTE E LA CHARENTE E LA CHARENTE E LA CHARENTE – –– –MARITIME MARITIMEMARITIME MARITIME

10 10 10 10 – –– – EAU EAU EAU EAU 17 1717 17 : :: : ADHÉSION AU SYNDICAT ADHÉSION AU SYNDICATADHÉSION AU SYNDICAT ADHÉSION AU SYNDICAT DES EAUX DE LA CHARE DES EAUX DE LA CHAREDES EAUX DE LA CHARE DES EAUX DE LA CHAREN NN NT TT TE EE E- -- -MARITIME DE LA V MARITIME DE LA VMARITIME DE LA V MARITIME DE LA VILLE ILLEILLE ILLE DE DE DE DE SAINTES AUX COMP SAINTES AUX COMPSAINTES AUX COMP SAINTES AUX COMPÉ ÉÉ ÉTENCES EAU POTABLE E TENCES EAU POTABLE ETENCES EAU POTABLE E TENCES EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT COL T ASSAINISSEMENT COLT ASSAINISSEMENT COL T ASSAINISSEMENT COLLECTIF LECTIFLECTIF LECTIF

11 11 11 11 – –– – SUBVENTION SUBVENTIONSUBVENTION SUBVENTION : :: : DEMANDE DE L DEMANDE DE LDEMANDE DE L DEMANDE DE L’ ’’ ’ASSOCIATION ASSOCIATION ASSOCIATION ASSOCIATION COLOQUINTES SPECTACU COLOQUINTES SPECTACUCOLOQUINTES SPECTACU COLOQUINTES SPECTACULAIRES LAIRES LAIRES LAIRES – –– – CIN CINCIN CINÉ ÉÉ ÉMA MA MA MA EN PLEIN AIR EN PLEIN AIR EN PLEIN AIR EN PLEIN AIR

QUESTIONS DIVERSES QUESTIONS DIVERSESQUESTIONS DIVERSES QUESTIONS DIVERSES