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Document publié le Jeudi 6 avril 2017 par la commune de Courçon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ et Convoc)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
17170 COURÇON D’AUNIS - 05.46.01.60.50 - 05.46.01.63.59 - contact@courcon.fr - www.courcon.fr
CONVOCATION CONVOCATIONCONVOCATION CONVOCATION ________________________________________________ Conseil Municipal
Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de COURÇON le :
Jeudi 6 Avril 2017 à 20h30 Jeudi 6 Avril 2017 à 20h30Jeudi 6 Avril 2017 à 20h30 Jeudi 6 Avril 2017 à 20h30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance, et vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.
A COURÇON D’AUNIS, le .30 Mars 2017
Demande d’approbation des procès-verbaux du conseil municipal
Du 21 mars 2017
ORDRE DU JOUR ORDRE DU JOURORDRE DU JOUR ORDRE DU JOUR : :: :
1 1 1 1 – –– – PACTE FINANCIER COMM PACTE FINANCIER COMMPACTE FINANCIER COMM PACTE FINANCIER COMMUNAUTAIRE UNAUTAIRE UNAUTAIRE UNAUTAIRE
2 22 2 – –– – COMPTE ADMINISTRATIF COMPTE ADMINISTRATIFCOMPTE ADMINISTRATIF COMPTE ADMINISTRATIF PRINCIPAL ET ANNEXE PRINCIPAL ET ANNEXE PRINCIPAL ET ANNEXE PRINCIPAL ET ANNEXE 2016 20162016 2016
3 33 3 – –– – COMPTE DE GESTION PR COMPTE DE GESTION PRCOMPTE DE GESTION PR COMPTE DE GESTION PRINCIPAL ET ANNEXE 20 INCIPAL ET ANNEXE 20INCIPAL ET ANNEXE 20 INCIPAL ET ANNEXE 2016 1616 16
4 44 4 – –– – AFFECTATION DU RESUL AFFECTATION DU RESULAFFECTATION DU RESUL AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION D TAT D’EXPLOITATION DTAT D’EXPLOITATION D TAT D’EXPLOITATION DE L’EXERCI E L’EXERCIE L’EXERCI E L’EXERCICE 2016 POUR LE BUDG CE 2016 POUR LE BUDGCE 2016 POUR LE BUDG CE 2016 POUR LE BUDGET ET ET ET PRINICPAL ET LE BUDG PRINICPAL ET LE BUDGPRINICPAL ET LE BUDG PRINICPAL ET LE BUDGET ANNEXE ET ANNEXEET ANNEXE ET ANNEXE
5 55 5 – –– – TAUX D’IMPOSITION 20 TAUX D’IMPOSITION 20TAUX D’IMPOSITION 20 TAUX D’IMPOSITION 2017 17 17 17 – –– – VOTE DES TAUX VOTE DES TAUX VOTE DES TAUX VOTE DES TAUX
6 6 6 6 – –– – FIXATION DES INDEMNI FIXATION DES INDEMNIFIXATION DES INDEMNI FIXATION DES INDEMNITES DU MAIRE ET DES TES DU MAIRE ET DES TES DU MAIRE ET DES TES DU MAIRE ET DES ADJOINTS ADJOINTSADJOINTS ADJOINTS
7 7 7 7 – –– – BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXE POUR L’EXERCI ANNEXE POUR L’EXERCIANNEXE POUR L’EXERCI ANNEXE POUR L’EXERCICE 2017 CE 2017 CE 2017 CE 2017
8 8 8 8 – –– – PERSONNEL PERSONNEL PERSONNEL PERSONNEL - -- - ANNUALISATION DU TEM ANNUALISATION DU TEMANNUALISATION DU TEM ANNUALISATION DU TEMPS DE TRAVAIL PS DE TRAVAIL PS DE TRAVAIL PS DE TRAVAIL
- -- - QUESTIONS DIVERSES QUESTIONS DIVERSES QUESTIONS DIVERSES QUESTIONS DIVERSES