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Document publié le Jeudi 10 octobre 2024 par la commune de Gentilly.
Lien du pdf (Convocation - affconvocationcm2024 10octobre print 0)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL • Procès-verbal d’installation d’un·e conseiller·ère municipal·e. • Dérogation au vote à bulletin secret. • Modification de la représentation de la commune au sein de différentes instances et commissions. • Indemnités des élus - actualisation du tableau des indemnités. FINANCES COMMUNALES • Décision modificative n°1 du Budget Primitif 2024. • Frais de représentation du Maire. • Régularisation des comptes de tiers 4581 et 4582 non justifiés. INTERCOMMUNALITÉ • Désignation du référent déontologue de l’élu local. • Approbation du rapport de la CLECT du Grand-Orly Seine Bièvre. POLITIQUE DE LA VILLE • Approbation du contrat de ville « Engagement Quartiers 2030 » de l’Établissement Public de Territoire Grand-Orly Seine Bièvre et de la convention d’abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties du bailleur Valdevy. AMÉNAGEMENT • Présentation du rapport Sadev 94 pour l’exercice 2023. • Approbation de l’adhésion de la ville à la SPL Grand-Orly Seine Bièvre. ÉCONOMIE • Approbation du compte d’exploitation 2023 de la DSP des marchés de plein vent. • Approbation de la convention relative à la mise en place d’une action d’insertion et de qualification professionnelle entre la ville et l’association Confluences chantier d’insertion. ENVIRONNEMENT • Approbation de la convention entre la ville de Gentilly et Alcome pour la gestion des déchets de produits de tabac. • Approbation de la convention entre la ville de Gentilly et Citeo pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus. BÂTIMENTS COMMUNAUX • Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer une déclaration préalable de travaux pour le remplacement des baies vitrées de l’école Henri-Barbusse élémentaire et des huisseries et portes d’entrée principales du groupe scolaire Lamartine. JEUNESSE ET VIE DE QUARTIERS • Approbation de la modification de la charte des conseils de quartier. MÉDIATHÈQUE • Approbation de l’organisation d’une foire aux livres et des tarifs proposés. AFFAIRES SPORTIVES • Approbation de la convention « Vivez les jeux de Paris dans votre commune de la Métropole du Grand Paris » entre La Métropole du grand Paris et la commune de Gentilly. CENTRE MUNICIPAL DE SANTÉ • Approbation des tarifs pratiqués au Centre municipal de santé. RELATIONS INTERNATIONALES • Approbation de l’attribution au Secours Populaire Français d’une aide financière exceptionnelle de 1 500 euros pour le soutien aux populations civiles déplacées du sud Liban. AFFAIRES MISES EN DÉLIBÉRÉ VILLE DE GENTILLY RETRANSMISSION AUDIO EN DIRECT www.ville-gentilly.fr CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 10 octobre 2024 à 20h30 Séance publique en mairie Salle des fêtes, place Henri-Barbusse ENTRÉE LIBRE ORDRE DU JOUR • Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 26 juin 2024. • ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Compte rendu des décisions prises par Monsieur Le Maire sur délégation du Conseil municipal. 1/2 Le maire Fatah AGGOUNE AFFAIRES DIVERSES DIRECTION DE LA SANTÉ/PRÉVENTION • Approbation de la convention de financement des actions de préservation de l’autonomie des personnes âgées établie avec la conférence des financeurs du Conseil Départemental du Val-de- Marne pour l’année 2024. • Approbation de la Convention d’Objectifs et de Moyens de l’an- née 2024 établie avec l’Agence Régionale de Santé Île-de-France (ARS-IdF) concernant le dispositif Prescri’Forme. CENTRE MUNICIPAL DE SANTÉ • Approbation de la convention sur les modalités d’échanges et de coopération entre le GCS-LCSH et la commune de Gentilly pour l’analyse des prélèvements biologiques. SIFUREP • Avis de la commune de Gentilly sur le retrait de la commune de Carrières-sur-Seine du SIFUREP. 2/2