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Procès Verbal - 2026 03 21 PV election maire adjoints
Conseil Municipal - conseil municipal du 21 mars 2026 election du maire et des adjoints
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Meslan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 21 mars 2026 election du maire et des adjoints)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie,
DÉPARTEMENT MORBIHAN
ARRONDISSEMENT
PONTIVY
Effectif légal
du
conseil
municipal
15
Nombre
de
conseillers
en
exercice
45
COMMUNE
:
MESLAN
Toutes
les
communes
Élection du
maire et
des
ai
PROCÈS-VERBAL DE
L'ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
-.
heures
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
(indiquer
les
nom
et
prénom
d'un
conseiller
par
case)
:
CoMmSE
Xouen
Det
Sa
Vicofns
Chanen.
EVANNO
Hwpeau
Nicofbs
EN
GE
DarnieP
LOUN
A4
Aomm
-apel
LE
cout
Kanime
ant
demme
ne
OMatism
"lhntepens
nicfss
LE
FRAroER
Rene
-
Pme
LE
LAN
An
go
- |
(OASSCHELEN
Psde
Pepe
Chantal
Royce
Sftame-
touanT
Lægkta
RAIUT
Véentaque
WACLENLE
RL
£a
1.
nstaliation
des
conseillers
municipaux
.
.
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Monmweuf.
Sebenhèm
WACCENIES
maire
(ou
remplaçant
en
application
de
fl
2122-17
du
CGCT),
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
et
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
Moderne.
(NAS
CHELEN..
On
15
du
CGCT).
2.
Élection
du
maire
Absents
:
2
2.1.
Présidence
de
l'assemblée
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
à
pris
la
présidence
de
l'assembiée
(art.
E.
2122-8
du
CGCT).
Ii
a
procédé
à
l'appet
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
At.
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l'article
L.
2121-17
du
CGCT
était remplies.
H
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire,
I
a
rappelé
qu'en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
au
Préciser s'ils sont excusés. ? Ce
paragraphe
n'est
pas
rempli
forsque
l'élection
du
maire
et
des
adjoints
a
feu
en
cours
de
mandeture.
3Majorité
des
membres
en
exercice
du
conseil
municipal
ou
nouvelle
convocation
sans
condition
de
quorum.
de
article
L.
-
8
été
désigné(e)
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(art.
L.
2121.
.…
minutes,
en
âpplication
des
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
HV ZEONZOZ"ELELONSIZ-280 : QI
ot pian4
STO/EQE 0j omsoeud ua ny
S2DZEOILZ 0} camoojoud un Ava Envoyé en préfecturo lo 21/03/2026
Reçu en préfecture Je 21/03/2026
Pu
-2-
candidat
n'a
obtenu
ta
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
ta
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.2.
Constitution
du
bureau
,
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
au
moins
: M
adéme….Vererai
que,
ones
TRIAL
apte.
Faunad……
ID : 058-215601311-20280321.11-AR
2.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la
table
de
vote.
{l
a
fait
constater
au
président
qu’il
n'était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
le
mairie.
Le
président
l'a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposée
lui-même
dans
l'une
ou
te
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
teur
nom,
a
été
enregistré.
Aprés
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouitlement
des
bulietins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
auls
par
le
bureau
en
application
de
l'article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procè
verbal
avec
mention
de
[a
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
li
en
va
de
mème
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
[ts
n'entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
fl
en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à
un
bulletin
blanc
{article
L.
65
du
code
électoral}.
Lorsque
l'élection
n'a
pas
été
acquise
lors
d'un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il
a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
2.4.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
.
CG
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
…
eu
CAS
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
…
«
À
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
…
ô
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
{b —
cd}
£ Majorité absolue #..
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
-
(dans
Pordre
alphabétique}
En
chiffres
En
toutes
lettres
7
Sthachèe.wacpenen….
|….Au
paterse
2.5.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
5
8.
Nombre
de conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au vote.
b.
Nombre
de
votants
{envelappes
déposées)
…
6.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
{art.
L. 66
du
code
étectorai}
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b— c-d].….
f. Majorité absolue “.….
INDIQUER
LES
NOM
ET
NOM
DES
CANDIDATS
HOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
{dans
l'opéfe
alphabétique)
En
chüires
En
toutes
lettres
ésultats
du
troisième
tour de
scrutin
$
* La
majorité
absolue
est
égale,
si
le
nombre
de
suffrages
exprimés
est
pair,
à
la
moitié
plus
un
des
suffrages
exprimés
ou,
si
le
nombre
des
suffrages
exprimés
est
impair,
à
la
moitié
du
nombre
pair
immédiatement
supérieur.
S Ne pas cemplir les 2.5 et 2.6 si l'élection a été acquise au premier tour. $ Ne
pas
remplir
ie 2.6
si l'élection
a été
acquise
au
deuxième
tour. T'Rayer
cette
dernière
phrase
si au
moins
deux
adjoints
doivent
être
élus
8.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part au
vote.
b.
Nombre
de
votants
{enveloppes
déposées)
…
c. Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L. 66
du
code
électoral)
….
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L. 65
du
code
électoral}
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b -- cd]
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
{dans
l'ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
.
8
été
proclamé(e)
maire
et
a
été
immédiatement
instellé{e).
_
étu(e)
maire
{ou
son
rernplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17
du
ceCT),
1 le conseitfi
municipal
2a
été
invité
à à procéder
àà
l'élection
des
adjoints.
8.1.
Nombre
d'adjoints
Le
président
à
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
ta
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
quakne.
adjoints
au
maire
au
maximum,
H
a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
de
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légai
du
conseil
municipai,
soit.
dau.
.
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
à
… AAeï®s................
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
Si
un
seul
adjoint
doit
ètre
élu,
le
président
à
rappelé
qu’il
est
élu
selon
les
mêmes
modalités
que
le
maire,
à
savoir
au
scrutin
uninominal
secret
et
à
la
majorité
absolue
(dans
ce
cas
de
figure,
ne
pas
remplir
la
partie
3,2
et passer
directement
à
la
partie
8.3).7
3.2.Listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adijoint
au
maire
Le
maïre
(ou
son
remplaçant)
à
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
tes
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
aîternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe,
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
[a
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
détai
de
Gr.
à
.….
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
autant
de
conseillers
municipaux
que
d'adjoints
à
désigner.
A
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
constaté
qug
SAN
nes
.…
listes
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
avaient
été
déposées.
Ces
listes
ont
été
jointes
au
présent
procès-verbal.
Elles
sont
mentionnées
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tète
de
chaque
liste.
||
a
ensuite
été
procédé à
l'élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et
dans
les
conditions
rappelées
au
2.3.
3.3.
Résultats
du
prel
tour
de
scrutin
8.
Nombre
de
conseillers
présents
à l'appef
n'ayant
pas
pris
part au
vote.
b.
Nombre
de
votants
{enveloppes
déposées)
…
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L. 66
du
code
électoral)
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L. 65
du
code
électoral}
…
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b -
cd}
…
1. Majorité
absolue
4
INDIQUER
LES
NOW ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
.
{dans
l'ordre alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
Dune. MENREE
AU
quete
ne
…
21 og
OZICOILZ 91 umsoymud un nsay
SEOZEDLZ of oimsojeud uo p4oauz Envoyé en préfoctur lo 21/03/2028
Recu on préfecture lo 21/02/2026
Pubié te
3.4.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
5
8. Nombre
de
conseillers
présents
à Fappel
n'ayant
pas
pris
part au
vote.
b.
Nombre
de
votants
{enveloppes
déposées)
<. Nombre
de
suffrages
déclarés
nuis
par
le bureau
(art.
L. 66
du
code
électora!)
d. Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L. 65
du
code
électoral)
{D : 058-215601311-20260821-14AR
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b - c-d
£ Majorité absolue 4.
INDIQUER
LES
NOM
ÆT PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN TÊTE
DE
LISTE
ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes lettres
3.5.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
?
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
{enveloppes
déposées)
6. Nombre
de
suffrages
déclarés
nus
par
le bureau
(art.
L. 66
du
code
électorai)../
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L_
65
du
code
électoral)
……
€.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — c-d}
…
INDIQUER
LES
NOJWET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
BÉACÉ EN TÊTE
DE
LISTE
{dap£
l'ordre alphabétique)
En
chiffres
En
toutes lettres
3.6.
Proclamation
de
l'élection
des
adjoints
Ont
adjoints
et
été
proclamés KE...
qu'iès
figurent
sur
la
feuille
de
proclemation
immédiètement
installés
[es
4.
Observations
et
réclamations
©
* Ne pas remplir les 3.4 et 3,5 si l'élection a été acquise au premier tour. ? Ne
pas
remplir
le 3.5
si l'élection
a
été
acquise
au
deuxième
tour.
candidats
figurant
mes
. is
ont
pris
rang
dans
l'ordre
de
cette
liste,
tels
sur
Ja
liste
conduite
par
M-
19
Si
les
observations
et
réclamations
sont
trop
longues
pour
être
consignées
dans
cet
espace,
elles
sont
rédigées
sur
une
feuille
annexe,
signée
et
paraphée
par
les
membres
du
bureau,
qui
est
Jointe
au
procès-verbal.
Mention
de
cette
annexion
est
faite
au
bas
du
paragraphe
«
Observations
et réclamations
». 5.
Clôture
du
pro:
erbal
Le
présent
procès-verbal,
dressé
et
cles,
le
, à
exemplaire
Îl
a
été,
après
lecture,
signé
par
le
maire
{ou
son
remplaçant},
le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
les
assesseurs
et
le
secrétaire.
Le
maire
(ou
son
remplaçant),
Le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
Le
secrétaire,
"
Le
premier
exemplaire
du
procès-verbal
est
conservé
au
secrétariat
de
la
mairie
ave
6;
l'assesseurs,
ecles
déclarations
de
candidature
et
un
exemplaire
de
la
feuille
de
proclamation.
Le
second
exemptaire
aussitôt
transmis,
avec
toutes
les
autres
pièces
annexées,
au
représentant
de
l'État.
.….…….
heures,
oo
minutes,
en
double
HV-11H2E08708- LE108S17-260 : CI
er ouand
920Z/C0H 2 ol empojud uo nou
DOZEON2 0 umnajgud uo 9Âcauz DÉPARTEMENT
COMMUNE
DE MESLAN
Toutes communes
MORBIHAN
ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
FEUILLE
DE
PROCLAMATION
annexée
au
procès-verbal
de
l'élection
NOM
ET PRÉNOM
DES
ÉLUS
(dans
l'ordre
du
tableau)
ose)
NOM ET PRÉNOM
Date de naissance
Fonctiont
a endetou la
A
[
(en chiffres)
Ra
Sénat een
IA
RE NE
ne
2B1.40.1487 4...
Maire
|.
An.
A...
Domiel
nee MENREE
nur
28.1A.1.48Se
Premier
adjoint
Arr
TE.
eee.
ROUANT
OA.
144 LAS TO | Dessins Ddyénata
|. AU
À...
Arage...tE.. CAN
-A.{R6.14982.
Éaomare..R dysint. |
44...
Le
maire
{ou
Son
remplaçant),
Le
conseiller
municipal
le
plus
ägé
te
IE. 12826....u
Les
assesseurs,
Le
secrétaire,
= ! Préciser : maire ou adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l'adjoint).
WVTI" 26087071 LELOSSTZ"2S0 : QI DÉPARTEMENT OU
MORBIHAN
ARRONDISSEMENT
DE
PONTIVY
EPCI
à
fiscalité
propre
:
ROI
MORVAN
COMMUNAUTE
Effectif
légal
du
conseil
municipal
15
L'ordre
du
tableau
détermine
le
rang
des
membres
du
conseil
municipal.
Après
le
maire,
L'ordre
du
tableau
des
adjoints
est
déterminé,
sous
réserve
des
dispositions
de
l’avant-dernier
alinéa
de
Parti
par
l’ordre
de
nomination
entre
adjoints
élus
le
même
jour
sur
la
même
liste
de
candidats
L'ordre
du
tableau
des
conseillers
Municipaux
est
déterminé
:
1°
Per
la
date
la
plus
ancienne
de
leur
étection
intervenue
depuis
le
dernier
renouvel
2°
Entre
conseillers
élus
le
même
jour,
par
le
par
priorité
d'âge.
3° Et, à égalité de voix,
Toutes
les
communes
COMMUNE
DE
MESLAN
TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(art.
L.
2121-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
—
CGCT)
prennent
rang,
dans
l’ordre
du
tableau,
les
adjoints
puis
les
conseillers
municipaux.
article
L,
2122-7-2
et
du
second
alinéa
de
l'article
L.
2113-8-2
du
CGCT,
aux
fonctions
d'adjoints,
par
l’ordre
de
présentation
sur
cette
ste,
Iement
intégral
du
conseit
Aunicipal
;
Plus
grand
nombre
de
suffrages
obtenus
:
-— Ordre
Fonction!
Go
NOM ET PRÉNOM
es,
récente dechion à
sine
le
communaute
Mme)
la
fonction
(en
chiffres)
1
Maire
À... | NACRENIER..
se homtaten……
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Assis
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2 | Premier adjoint
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3
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em...
! Préciser
: maire,
adjaint
indiquer
le
numéro
d'ordre
de
l'adjoint)
ou
conseiller.
À MESLAN
Certifié
par
le maire,
ve
Ufes]zenc,
ol PNaNa
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