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Déliberation - 17.1 Info Decisions Marches Depuis le 10.10.2025
Document publié le Vendredi 10 octobre 2025 par la commune de Corbeil-Essonnes.
Lien du pdf (Déliberation - 17.1 Info Decisions Marches Depuis le 10.10.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(091-2191 01748-20251217-DEL251217N17-1-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 18/12/2025
Publication : 19/12/2025
DEPARTEMENT
DE L’ESSONNE
_____
ARRONDISSEMENT
D’EVRY-
COURCOURONNES
_____
COMMUNE
DE
CORBEIL-ESSONNES
_____
REPUBLIQUE FRANCAISE
______
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES
POINT N° 17.1
OBJET : INFORMATION SUR LES DECISIONS DU MAIRE PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS D'ATTRIBUTIONS ACCORDEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL EN VERTU DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
SEANCE DU 17 DECEMBRE 2025
_____
NOMBRE DE CONSEILLERS
En exercice : 45
Présents : 36
Votants : 41
______
Nous, soussigné, maire de la commune
de Corbeil-Essonnes, certifions avoir fait
afficher à la porte de la mairie et publier
sur le site internet de la ville le
18 décembre 2025, la liste des
délibérations examinées le 17 décembre
2025.
Le maire,
Signé : B. PIRIOU
L’an deux mille vingt-cinq, le 17 du mois de décembre, à 18 h 00.
Le conseil municipal de la commune de Corbeil-Essonnes dument convoqué le 11 décembre 2025 par le maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de monsieur Bruno PIRIOU, maire, en session ordinaire.
Présents : B. PIRIOU - M. NOUAILLE - M. SOAVI - E. TOURÉ - A. DOUCOURÉ - F. PYOT - S. LOUZE - O. SEGURA - F. CHOURFI - P. GAUTHEREAU - I. RIGGIO - S. RENARD - P. PRIGENT - H. BOUKOUBAA - F. LOPEZ - C. BOUANZI - H. PAVAMANI - J. PICARD - S. DAYANI - M. AISSA - A. JELLAD - H. JACQ - F. ARNOULD-LAURENT - C. JUBIN - M. PODOLAK - J. KINKELA KIPUNI - A. KORKMAZ - J.M. SIRAMY - A. MALITTE - P. VANDENHEEDE - F. GARCIA - J.F. BAYLE - E. BRETON - V. AYKUT - S. KETFI - R. CAUDRON.
Formant la majorité des membres en exercice.
Excusés : O. DRAMÉ ayant donné pouvoir à A. DOUCOURÉ - R. JOURDIN ayant donné pouvoir à O. SEGURA - B. LE DROUMAGUET ayant donné pouvoir à H. PAVAMANI - S. CAPRON ayant donné pouvoir à P. VANDENHEEDE - A. MARIN ayant donné pouvoir à J.F. BAYLE.
Absents : F. LALLEMAND - C. BIGARNET - F. DROGUET - J.L. RAYMOND.
Conformément à l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du conseil : H. PAVAMANI ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu’elle a acceptées.
Conformément aux dispositions du code de justice administrative, le tribunal administratif de Versailles peut être saisi par voie de recours formé contre la présente délibération pendant un délai de deux mois commençant à courir à compter de la plus tardive des dates suivantes : - date de sa réception en préfecture du département de l’Essonne ;
- date de sa publicité et/ou de sa notification.
Le tribunal administratif de Versailles peut aussi être saisi par l’application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr. Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l’autorité administrative, cette démarche suspendant le délai de recours contentieux qui recommencera à courir soit :
- à compter de la notification de la réponse de l’autorité administrative ;
- deux mois après l’introduction du recours gracieux en l’absence de réponse de l’autorité administrative pendant ce délai. Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
091-219101748-20251217-DEL251217N17-1-DE)
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 18/12/2025]
Publication : 19/12/2025
Le conseil municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l’article L. 2122-23,
Vu la délibération du conseil municipal n° 1.2 A/ en date du 16 juillet 2020 portant délégation du
conseil municipal au maire pour la durée du mandat - délégation générale du conseil municipal au
maire,
Vu la délibération du conseil municipal en date du 28 septembre 2020 relative à la modification
de la délibération n° 1.2 A/ du conseil municipal du 16 juillet 2020 portant délégation générale du
conseil municipal au maire pour la durée du mandat - précisions relatives à certaines attributions
en matière d'urbanisme,
Vu la délibération du conseil municipal en date du 18 mai 2022 relative à la modification de la
délibération n° 1.2 A/ du conseil municipal du 16 juillet 2020 portant délégation générale du
conseil municipal au maire pour la durée du mandat, concernant les demandes d’attnibution de
subventions,
Vu la délibération du conseil municipal en date du 27 septembre 2023 relative à la modification
de la délibération n° 1.2 A/ du conseil municipal du 16 juillet 2020 portant délégation générale du
conseil municipal au maire pour la durée du mandat en matière de marchés publics, pour
l'actualisation de certaines dispositions et pour l'ajout de deux nouvelles compétences,
Vu la délibération du conseil municipal en date du 26 mars 2025 relative à la modification de la
délibération n° 1.2 A/ du conseil municipal du 16 juillet 2020 portant délégation générale du
conseil municipal au maire pour la durée du mandat en matière de marchés publics,
Considérant qu’il convient de rendre compte à l'assemblée délibérante des décisions prises par le
maire dans le cadre des délégations d’attributions accordées par le conseil municipal en vertu de
l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales,
Considérant qu’il est proposé au conseil municipal de prendre acte de cette information relative
aux décisions prises depuis le 10 octobre 2025,
Vu les décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du code général des collectivités
territoriales, listées dans le tableau ci-annexé,
Vu la présentation du projet de délibération aux membres de la commission municipale
finances/affaires générales, réunie le 10 décembre 2025, qui en prennent acte,
Sur proposition de monsieur le maire,
Après examen et délibéré :
- Prend acte de l'information relative aux décisions prises par le maire dans le cadre des
délégations d’attributions accordées par le conseil municipal, dont la liste est annexée à la
présente délibération, Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
091-219101748-20251217-DEL251217N17-1-DE|
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 18/12/2025]
Publication : 19/12/2025
Dit que la présente délibération sera transmise à madame la préfète de l'Essonne.
Fait et délibéré en séance, le 17 décembre 2025, et ont signé, au registre, les membres présents
Bruno PIRIOU
MAIRE Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(091-219101748-20251217-DEL251217N17-1-DE
Accusé certifié exécutoire
IRécoption par le préfet : 18/12/2025
Publication : 19/12/2025
1
DECISIONS ET MARCHES/CONTRATS PRIS PAR LE MAIRE
DEPUIS LE 10 OCTOBRE 2025
DECISIONS OBJETS
2025/1046 à
2025/1079 Achats ou renouvellements de concessions funéraires
2025/1080
Demande de subvention auprès de la caisse d'allocations familiales de
l'Essonne pour l'aide au fonctionnement fonds publics et territoire jeunesse
pour le projet studio web radio
Montant de la subvention sollicitée : 2 000 €
2025/1081
Mise à disposition de la salle municipale Joliot-Curie au profit d'un particulier
le 8 novembre 2025
Montant : 150 €
2025/1082
Mise à disposition de la salle municipale Joliot-Curie au profit d'un particulier
le 25 octobre 2025
Montant : 150 €
2025/1084
Avenant à la convention pluriannuelle conclue avec l'agence régionale de
santé Ile-de-France au titre du fonds régional FIR
Montant de la subvention complémentaire sollicitée : 35 842 €
2025/1085
Mise à disposition de la salle municipale Joliot-Curie au profit d'un particulier
le 13 décembre 2025
Montant : 150 €
2025/1086
Convention de mise à disposition à titre onéreux des installations sportives
situées 3, rue Gustave-Courbet et 9, avenue du Général-de-Gaulle à Corbeil
Essonnes, avec le groupe scolaire « La lumière du Savoir » hors contrat, au
titre de l’année scolaire 2025-2026
Montant : 20 € de l’heure
2025/1087
Convention de mise à disposition à titre onéreux des installations sportives
situées 6, rue de la Nacelle et 1, avenue Paul-Maintenant à Corbeil Essonnes,
conclue avec le groupe scolaire « La lumière du Savoir » hors contrat, au titre
de l’année scolaire 2025-2026
Montant : 20 € de l’heure
2025/1088
Mise à disposition de la salle municipale Joliot-Curie au profit d'un particulier
le 7 février 2026
Montant : 150 €
2025/1090
Mise à disposition de la salle municipale Joliot-Curie au profit d'un particulier
le 11 janvier 2026
Montant : 150 €
2025/1091 à
2025/1105 Achats ou renouvellements de concessions funéraires
2025/1106
Mise à disposition de la salle municipale Joliot-Curie au profit d'un particulier
le 14 février 2026
Montant : 150 €
2025/1107 Fixation des tarifs pour la vente au public de billets de spectacles et concerts organisés par la commune de Corbeil-Essonnes Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
091-219101748-20251217-DEL251217N17-1-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 18/12/2025
Publication - 19/12/2025
2
2025/1108
Mise à disposition de l’espace Carnot au profit d’un syndic le 2 décembre
2025
Montant : 150 €
2025/1109
Dépôt d’une demande de permis de démolir portant sur la démolition du
local bouliste, situé sur les parcelles cadastrées section BO nos 125 et 126, sis
allée de l'Essonne à Corbeil Essonnes
2025/1110
Mise à disposition de la salle municipale Joliot-Curie au profit d'un particulier
le 31 janvier 2026
Montant : 150 €
2025/1111 et
2025/1112 Achats ou renouvellements de concessions funéraires
2025/1113
Mise à disposition de la salle municipale Joliot-Curie au profit d'un particulier
le 17 janvier 2026
Montant : 150 €
CONTRATS
ET MARCHES
PUBLICS
OBJETS
2025/160
Intervention de Jamel FEDDA, philosophe, sur le thème des violences
policières, accompagné de deux jeunes qu'il a encadrés sur ce thème, à l’issue
de la projection du film « Un pays qui se tient sage » à la médiathèque
Chantemerle
Montant : 600 € (net de taxes) + transport et frais de repas
Période : le 14 novembre 2025
Jamel FEDDA
2025/161
Contrat de prestation pour la représentation d’un spectacle jeunesse, tout
public, intitulé « Mamie fripe fête Noël » à la médiathèque des Tarterêts
Montant : 750 € (net de taxes)
Période : le 6 décembre 2025
LA COMPAGNIE ZEBULINE (93300)
2025/163
Formation DEJEPS (diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire
et du sport) animation, pour un agent municipal de la maison de quartier de
Moulin Galant
Montant : 7 500 € (net de taxes)
Durée : du 3 novembre 2025 au 30 novembre 2026
Association POLE ESSONNE RESSOURCES FORMATIONS (91260)
2025/164
Convention de partenariat artistique – ateliers participatifs et exposition à la
galerie d’art
Montant : 2 501,40 € (net de taxes)
Durée : pour les ateliers, les 18 et 26 octobre 2025 ; pour l’exposition, du
15 janvier au 7 mars 2026
Laure GAUDEBERT
2025/165
Formation DEJEPS (diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire
et du sport) animation, pour un agent municipal d’une maison de quartier
Montant : 7 500 € (net de taxes)
Durée : du 3 novembre 2025 au 30 novembre 2026
Association POLE ESSONNE RESSOURCES FORMATIONS (91260)
2025/166
Formation DEJEPS (diplôme d’Etat de la jeunesse, de l’éducation populaire
et du sport) animation, pour un agent municipal d’une maison de quartier
Montant : 7 500 € (net de taxes)
Durée : du 3 novembre 2025 au 30 novembre 2026
Association POLE ESSONNE RESSOURCES FORMATIONS (91260) Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
091-219101748-20251217-DEL25121/7N17-1-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 18/12/2025
Publication : 19/12/2025
3
2025/168
Contrat de formation sur « la place du sensible et des émotions dans la
médiation »
Montant : 820 € (net de taxes)
Durée 2 jours
OCIM - UNIVERSITE BOURGOGNE EUROPE (21000)
2025/169
Marché public de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation de la chaufferie du
quartier des Tarterêts, bâtiment emblématique du patrimoine industriel du
XXème siècle, pour réaliser un équipement culturel rayonnant et
pluridisciplinaire – dialogue compétitif
Montant : taux d’honoraires de la mission de base de 11,50 % ; le montant
des honoraires toutes missions confondues est de 2 083 350 € H.T.
Durée : à compter de la notification du marché public et se termine à la fin
de la garantie de parfait achèvement des travaux exécutés pour permettre la
réalisation du projet et levée de toutes les réserves
SARL D’ARCHITECTURE H20 ARCHI (mandataire du groupement)
2025/170
Contrat de prestation pour un atelier « Nature », avec l’aide de 3 intervenants,
sur l’exploration du vivant pour le futur jardin de printemps, à la
médiathèque des Tarterêts
Montant : 300 € (net de taxes)
Période : le 22 novembre 2025
Association CORBEIL-ESSONNES ENVIRONNEMENT (91100)
2025/171
Contrat de prestations pour l’animation de 4 ateliers créatifs : « Décorations
de Noël » et « Cartes de vœux » à la médiathèque Chantemerle et à celle des
Tarterêts
Montant : 800 € H.T., soit 960 € T.T.C.
Période : entre le 29 novembre et le 17 décembre 2025
Coopérative d’activités et d’emploi – CLARA (COOPERATIVE DE
LIAISONS DES ACTIVITES ET DES RESSOURCES ARTISTIQUES)
(75005)
2025/172
Formation permis EC (permis poids lourd articulé) pour 1 agent communal
Montant : 2 400 € H.T., soit 2 880 € T.T.C.
Période : du 3 au 25 novembre 2025
SAS EFPR (91220)
2025/173
Marché public de travaux de réfection des étanchéités et des couvertures du
groupe scolaire Paul-Eluard/La Source
Montant : tranche ferme à 325 415 € H.T. ; 6 tranches optionnelles pour un
montant de 393 000 € H.T.
Durée : à compter de la notification du marché public jusqu’à la fin de la
garantie de parfait achèvement
Délai d’exécution des travaux : 2 semaines de préparation et 20 semaines
SAS E.T.I. (91270)
2025/174
Convention de partenariat pour le projet Ethnofonik 2025, projet musical
international de rencontres des cultures
Montant : 1 500 € (net de taxes)
Durée : du 19 au 30 novembre 2025
MJC ESPACE SIMONE SIGNORET (91080)
2025/175
Contrat de prestations pour un cycle de 5 ateliers artistiques participatifs à la
médiathèque Chantemerle
Montant : 3 585 € (net de taxes)
Durée : entre novembre 2025 et février 2026
Sylvie ALVES PEREIRA – SAP artiste plasticienne (91310) Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
091-219101748-20251217-DEL25121/7N17-1-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 18/12/2025
Publication : 19/12/2025
4
2025/176
Convention de formation par apprentissage pour 1 agent (BUT 3 carrières
sociales)
Montant : 6 700 € (net de taxes)
Durée : du 8 septembre 2025 au 7 septembre 2026
UNIVERSITE PARIS-EST CRETEIL VAL DE MARNE (94010)
2025/177
Convention de formation établie dans le cadre d’un contrat d’apprentissage
Concepteur designer graphique – institut développement arts appliqués
niveau 6
Montant : 19 000 € (net de taxes)
Durée : du 9 septembre 2025 au 25 juin 2027
SAS CIFACOM (75019)
2025/178
Contrat de cession du droit de représentation d’un spectacle à l’Hélico
Montant : 7 912,50 €
Période : le 28 novembre 2025
Autre SARL coopérative ULYSSE MAISON D’ARTISTES (46100)
2025/179
Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle à l’Hélico
Montant : 6 330 €
Période : le 29 novembre 2025
Association SPECTACLES EN CABOTAGE (40600)
2025/180
Convention d’honoraires conclue avec le cabinet VEIL JOURDE pour la
défense des intérêts de la commune dans le cadre du recours introduit par la
société ELIOR RESTAURATION FRANCE devant le tribunal
administratif de Versailles pour la mise en place de toute stratégie utile pour
faire valoir la régularité des titres et leur légitimité, et pour l’assistance
juridique dans le cadre d’échanges précontentieux ou de négociations avec le
délégataire de service public
Montant : 400 € H.T. de l’heure (avocats associés) et 290 € H.T. de l’heure
(avocats collaborateurs)
Durée : à compter de sa signature jusqu’à la fin des missions
VEIL JOURDE – Associations d’avocats (75008)
2025/181
Initiation aux gestes de premiers secours – petite enfance - 6 sessions –
ATSEM
Montant : 600 € T.T.C. (net de taxes)
Période : le 26 novembre 2025
Association DEP PROTECTION CIVILE DE L’ESSONNE (91000)
2025/182
Convention relative à la conservation des orgues et des cloches de Corbeil-
Essonnes
Montant annuel : 1 000 €
Durée : 3 ans
Gérard SABLIER (91100)
2025/183
Contrat de formation - parcours 3 DEJEPS (diplôme d’Etat de la jeunesse,
de l’éducation populaire et du sport) – réinscription pour un agent d’une
maison de quartier
Montant : 400 € (net de taxes)
Période : du 20 février 2023 au 12 mars 2024
SARL BLUE UP FORMATION (94340)