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unknown - 99 de Biblio Formulaires Adhesion 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hautefort.
Lien du pdf (unknown - 99 de Biblio Formulaires Adhesion 23)
Thèmes du document : Données personnelles, Culture et patrimoine, Éducation,
Sblathèque
Hulpe
/
FORMULAIRE
D’ADHESION
COLLECTIVITE
1è'e inscription
o
Renouvellement
oO
L'inscription
est
gratuite
et
valable
une
année
à
partir
de
la
date
d'inscription
A
échéance,
une
validation
par
votre
bibliothèque
est
nécessaire
pour
renouveler
votre
adhésion Cadre
réservé
à
l'administration
: N°
Carte :
Identification Nom
collectivité
:
Complément
du
nom
(classe,
école...)
:
Adresse : Code
Postal
:
Localité : Nom
du
responsable
de
la collectivité
:
Prénom : Fonction : Téléphone :
Courriel
:
@
Utilisation
de
votre
adresse
de
messagerie
:
La
bibliothèque
utilise
votre
adresse
électronique
(e-mail)
pour
vous
envoyer
les
avis
de
retard
et
les
avis
de
disponibilité
de
vos
réservations.
Cochez
si vous
souhaitez
recevoir
d’autres
informations
:
n
Je
souhaite
recevoir
les
informations
culturelles
de
la ville.
Je
SOUSSIZNÉ(E) e
Reconnais
m'inscrire
à
médiathèque
ou
Réseau
des
médiathèques
e
_ Certifie
l’exactitude
des
informations
fournies
dans
le présent
document
+
M'engage
à signaler
tout
changement
à la médiathèque
ou
Réseau
des
médiathèques
e
Accepte
les
conditions
du
règlement
intérieur
ainsi
que
la
charte
des
matériels
et
connexions
dont
je
certifie
avoir
pris
connaissance
dans
son
intégralité
et
m'engage
à
les
respecter.
e
Et
/Ou
respecte
et
accepte
les
conditions
d’utilisation
telles
que
définies
dans
la
convention
xxxx
(ex
de
convention
pour
accueillir
le
public
scolaire
ou
autres
publics
réguliers)
e _
M'engage
à
emprunter
les
documents
figurant
au
catalogue
collectif
départemental
pour
un
usage
strictement
collectif
et
à
les
restituer
conformément
au
règlement
intérieur.
En
cas
de
litige,
les
dispositions
prévues
à
l’article
17
du
règlement
intérieur
s’appliqueront.
Signature
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
024-212402101-20230116-2023-007-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet : 19/01/202
Affichage :
19/01/2023Information
des
personnes
et
respect
des
droits
«
informatique
et
libertés
»
Selon
les
dispositions
réglementaires,
l'inscription
est
valable
un
an
de
date
à
date.
Sans
activité
relevée,
l’adhésion
sera
supprimée.
Les
données
personnelles
collectées
au
moment
de
l'inscription
ou
de
la
réinscription
respectent
le
Règlement
général
sur
la
protection
des
données
(RGPD)
-
Article
32
de
la loi
informatique
et
libertés.
Les
informations
recueillies
font
uniquement
l’objet
d’un
traitement
informatique
destiné
à alimenter
le
logiciel
de
gestion
de
bibliothèque,
à gérer
les
emprunts
et
retours
de
documents
à
créer
et
gérer
le
compte
utilisateur,
à
répondre
aux
demandes
spécifiques
des
usagers
inscrits,
à
réaliser
des
statistiques
indispensables
à l’évaluation
du
service.
Les
données
d'inscription
sont
conservées
pendant
1 an
de
date
à date
et
3
mois
pour
les
prêts.
Ces
données
personnelles
ne
sont
transmises
à
aucun
autre
destinataire.
Les
destinataires
des
données
sont
les
agents
du
Service
de
Lecture
Publique
de
la
Bibliothèque.
Le
responsable
des
traitements
est
Monsieur
ou
Madame
le
la
Maire.
Conformément
à la
loi
n°
78-17
du
6 janvier
1978
modifiée
en
2004
et
au
Règlement
(UE)
2016/679
du
Parlement
européen
et
du
Conseil
du
27
avril
2016
relatif
à
la
protection
des
personnes
physiques
à
l'égard
du
traitement
des
données
à
caractère
personnel,
les
personnes
disposent
d’un
droit
d'accès,
de
rectification
et
d’effacement
des
informations
qui
les
concernent,
d’un
droit
d'opposition
pour
des
motifs
légitimes,
d’un
droit
à la
limitation
du
traitement
et
d’un
droit
de
réclamation.
L'ensemble
de
ces
demandes
doivent
être
adressées,
en
justifiant
de
votre
identité,
par
voie
postale
à
l'adresse
suivante
: Bibliothèque
de
Hautefort
80
Esplanade
de
la
Jumenterie
24390
Hautefort
ou
par
mail
à
l’adresse
bibliotheque-hautefort@wanadoo.fr.
Vous
pouvez
aussi
contacter
le
Délégué
à la
Protection
des
Données
de
l'Agence
Technique
Départementale
24
à
l'adresse
atd24@atd24.fr.
Vous
pouvez
également
introduire
une
réclamation
auprès
de
la
CNIL
(3,
place
Fontenoy
—
TSA
80715
—
75334
Paris
cedex
ou
www.cnil.fr)
».
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
024-212402101-20230116-2023-007-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet : 19/01/202
Affichage :
19/01/2023INSCRIPTION
pour
les
MINEURS
:
Je
soussigné(e)
,agissant
en
qualité
de
représentant
légal
du
ou
des
enfant(s)
+
autorise
le
ou
les
enfant(s)
à
s'inscrire
à
la
médiathèque
et
à
accéder
aux
différents
services
y
compris
d'animations
+
me
déclare
responsable
des
documents
qui
seront
empruntés
avec
leur
propre
compte,
e
à utiliser
les
postes
de
consultation
de
la
médiathèque
et
à accéder
à
Internet
à partir
de
12
ans.
Les
moins
de
12
ans
devront
être
accompagnés
d’un
représentant
légal.
e
_Accepte
les
conditions
du
règlement
intérieur
ainsi
que
la
charte
des
matériels
et
connexions
dont
je
certifie
avoir
pris
connaissance
dans
son
intégralité
et
m'engage
à
les
respecter.
Date :
Signature
:
Date
de
naissance
|
Sexe
Date :
Signature :
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
024-212402101-20230116-2023-007-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet : 19/01/202
Affichage :
19/01/2023(a
FORMULAIRE
D’ADHESION
INDIVIDUEL
Hauteport
|
1è'
inscription
o
Renouvellement
O
L'inscription
est
valable
un
an
à
partir
de
la
date
d'inscription
A
échéance,
une
validation
par
notre
bibliothèque
est
nécessaire
pour
renouveler
votre
adhésion
Cadre
réservé
à
l'administration
:N°
Carte
:
identification
Identification
du
représentant
légal
si
différent
Mme
/ Mlle
/ M
Mme
/
Mile
/ M
Nom
:
Nom
:
Prénom
:
Prénom
:
Date de naissance
:.
./../....
Adresse
(présentation
d’un
justificatif
de
Adresse
permanente
(si
différente)
domicile) Rue
:
Rue
:
Code
Postal
:
Code
Postal
:
Localité
:
Localité
:
Téléphone
:
Courriel
:
@
Utilisation
de
votre
adresse
de
messagerie
:
La
bibliothèque
utilise
votre
adresse
électronique
(e-mail)
pour
vous
envoyer
les
avis
de
retard
et
les avis
de
disponibilité
de
vos
réservations.
Si vous
le souhaitez,
vous
pouvez
recevoir
d’autres
informations
:
o Je
souhaite
recevoir
les
informations
culturelles
de
la ville
o
Je
ne
souhaite
pas
recevoir
d’autres
informations
Pendant
les
animations
et
toute
autre
activité
communale,
o
j'autorise
o
je
n'autorise
pas
La
bibliothèque
à
prendre
des
photos
et
à les
diffuser
sur
les
réseaux
de
la
ville
(Facebook,
Youtube,
BIM,
vœux
du
maire). Ces
choix
peuvent
être
modifiés
en
vous
adressant
à
l'accueil
de
la
bibliothèque
Je
SOUSSIZNÉ(E)
nn.
e__
Reconnais
m'inscrire
à la bibliothèque
de
Hautefort
e __
Certifie
l’exactitude
des
informations
fournies
dans
le
présent
document
e _
M'engage
à signaler
tout
changement
à la
bibliothèque
e
_ Accepte
les
conditions
du
règlement
intérieur
ainsi
que
la
charte
des
matériels
et
connexions
dont
je certifie
avoir
pris
connaissance
dans
son
intégralité
et
m'engage
à les
respecter.
it
à
é de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
Fait
à Hautefort,
le
Accusé de
récepi
024-212402101-20230116-2023-007-DE
Signature
Accusé
certifié exécutoire
Réception
par
le
préfet : 19/01/202
Affichage :
19/01/2023Information
des
personnes
et
respect
des
droits
«
informatique
et
libertés
»
Selon
les
dispositions
réglementaires,
l'inscription
est
valable
un
an
de
date
à
date.
Sans
activité
relevée,
l'adhésion
sera
supprimée.
Les
données
personnelles
collectées
au
moment
de
l'inscription
ou
de
la
réinscription
respectent
le
Règlement
général
sur
la
protection
des
données
(RGPD)
-
Article
32
de
la
loi
informatique
et
libertés.
Les
informations
recueillies
font
uniquement
l’objet
d’un
traitement
informatique
destiné
à alimenter
le
logiciel
de
gestion
de
bibliothèque,
à gérer
les
emprunts
et
retours
de
documents
à créer
et
gérer
le
compte
utilisateur,
à
répondre
aux
demandes
spécifiques
des
usagers
inscrits,
à
réaliser
des
statistiques
indispensables
à
l'évaluation
du
service.
Les
données
d'inscription
sont
conservées
pendant
1 an
de
date
à
date
et
3
mois
pour
les
prêts.
Ces
données
personnelles
ne
sont
transmises
à aucun
autre
destinataire.
Les
destinataires
des
données
sont
les
agents
du
Service
de
Lecture
Publique
de
la
Bibliothèque.
Le
responsable
des
traitements
est
Monsieur
ou
Madame
le
la
Maire.
Conformément
à la
loi
n°
78-17
du
6 janvier
1978
modifiée
en
2004
et
au
Règlement
(UE)
2016/679
du
Parlement
européen
et
du
Conseil
du
27
avril
2016
relatif
à la
protection
des
personnes
physiques
à l'égard
du
traitement
des
données
à caractère
personnel,
les
personnes
disposent
d’un
droit
d'accès,
de
rectification
et
d’effacement
des
informations
qui
les
concernent,
d’un
droit
d'opposition
pour
des
motifs
légitimes,
d’un
droit
à
la
limitation
du
traitement
et
d’un
droit
de
réclamation.
L'ensemble
de
ces
demandes
doivent
être
adressées,
en
justifiant
de
votre
identité,
par
voie
postale
à
l’adresse
suivante
: Bibliothèque
de
Hautefort
80
Esplanade
de
la
Jumenterie
24390
Hautefort
ou
par
mail
à
l'adresse
bibliotheque-hautefort@wanadoo.fr.
Vous
pouvez
aussi
contacter
le
Délégué
à
la
Protection
des
Données
de
l'Agence
Technique
Départementale
24
à
l'adresse
atd24@atd24.fr.
Vous
pouvez
également
introduire
une
réclamation
auprès
de
la
CNIL
(3,
place
Fontenoy
—
TSA
80715
—
75334
Paris
cedex
ou
www.cnil.fr})
».
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
024-212402101-20230116-2023-007-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet : 19/01/202
Affichage :
19/01/2023