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Compte-Rendu - Conseil Municipal du 24 janvier 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rivière-Saas-et-Gourby.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Conseil Municipal du 24 janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Ruralité, Institutions publiques,
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
25
Janvier
2024
LL LE)
RTE
OrRES
TE
COMPTE-RENDU
DE SEANCE
L'an
deux
mil
vingt-quatre,
le vingt-cinq
du
mois
de
janvier
à
dix-huit
heures,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Commune
de
Rivière-Saas-et-Gourby,
dûment
convoqué
le
22
janvier
2024,
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Hervé
DARRIGADE,
Maire.
Présents
: Monsieur
Hervé
DARRIGADE
Maire,
Madame
Caroline
JAY
1**
adjointe,
Monsieur
LUBERRIAGA
Patxi,
Monsieur
Yves
SERVOIS,
Madame
Marie
PE,
Madame
Christel
PAGEOT,
Madame
Sylvie
POMMIES,
Monsieur
Mickaël
PIONETTI,
Mme
AURRIAC
Laure
et
Monsieur
Joël
BONHOMME.
Absent{es)
Excuséles)
: M.
CAFFRAY
Maxime,
Mme
RECART
Virginie,
M.
BEKAOUI
Mohamed,
Mme
AURRIAC
Laure Procuration
: M.
CAFFRAY
Maxime
à
M.
PIONETTI
Mickaël,
Mme
RECART
Virginie
à
Mme
POMMIES
Sylvie,
M.
BEKAOUI
Mohamed
à
Mme
JAY
Caroline
Secrétaire
de
séance
: Mme
JAY
Caroline
Date
de
la convocation
: 22 janvier
2024
Date
de
l'affichage
: 22 janvier
2024
Nombre
de
membres
en
exercice
: 13
Nombre
de
membres
présents
: 9
Nombre
de
membres
ayant
pris
part
à
la délibération
: 9
Nombre
de
membre
ayant
une
procuration
: 3
Ordre
du
jour
:
=
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
21
décembre
2023
;
=
Délibérations
à l’ordre
du
jour
:
01
—
Dossier
DETR
2024
pour
la
rénovation
du
mur
à gauche
02
—
Dossier
DETR
2024
pour
la
rénovation
de
l’église
03
—
Dossier
DETR
2024
pour
l'aménagement
de
l'aire
de jeux
04
-— Dossier
DETR
2024
fourniture
numérique
école
05
—
Dossier
aide
départementale
fourniture
numérique
école
06
- Convention
avec
le club
de
Pelote
pour
l'installation
de
panneaux
publicitaires
dans
le mur
à gauche
07
— Convention
avec
le CPIE
concernant
le plan
de
gestion
des
Barthes
communales
2024-2026
Monsieur
le maire
ouvre
la séance
et sollicite
un
secrétaire
de
séance.
Madame
Caroline
JAY
propose
sa
candidature
qui
est
acceptée
par
les
membres
présents.
Monsieur
le Maire
présente
le
procès-verbal
de
la séance
du
21
décembre
2023
à l'approbation
des
élus.
Après
signature
du
registre
du
procès-verbal
par
les
élus,
M.
le
Maire
ouvre
la séance Délibérations
à
l’ordre
du
jour :
01
- Objet :
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(D.E.T.R)
-
Année
2024
- Réhabilitation
de
la salle
polyvalente
du
Mur
à gauche
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
certains
projets
d’investissements
peuvent
bénéficier
de
la
Dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(DETR)
avec
un
taux
de
subvention
compris
entre
20
et 40
%.
Pour
l’année
2024,
monsieur
le
Maire
propose
de
présenter
plusieurs
dossiers
et
en
priorité
; dans
le
cadre
de
l'aménagement
des
bâtiments
publics
sportifs,
le dossier
de
rénovation
du
mur
à gauche.
il s’agit
de
nettoyer/réparer
la toiture
du
bâtiment
principal,
changer
la toiture
des
vestiaires
jouxtant,
reprise
des
gouttières,
les
peintures
intérieures
du
bâtiment
principal,
l'installation
électrique
pour
l'ouverture
de
la
porte
lors
des
locations,
plusieurs
modifications
électriques
nécessaires
au
bon
fonctionnement
de
l’ensemble
et
le changement
du
filet
pour
la sécurité
des
spectateurs.
Le
montant
des
travaux
est
estimé
à 55
090.08
€ HT
soit
66
108.10
€ TTC.
A savoir
:
Charpente
: 19
635.10
€
HT
Peinture
: 26
019.00
€
HT
Porte
: 3 491.67
€
HT
Electricité
: 4 014.63
€
HT
Filet
: 1
929.68
€
HT
M.
Le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
de
solliciter
de
la
part
de
l’Etat
une
subvention
d’un
montant
de
22
036.03
€,
correspondant
à 40
%
du
montant
prévisionnel
HT
des
travaux.
Avis
du
conseil
municipal
:
Pour
: 12
Contre
: 0
Abstention
: O0
02
- Objet
:
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(D.E.T.R}
-
Année
2024
—
Réhabilitation
de
l’église
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
que
le
deuxième
dossier
à
soumettre
au
titre
du
DETR,
dans
le
cadre
de
l'entretien
et
de
la
mise
en
valeur
du
patrimoine,
est
la
rénovation
de
l’église.
I s’agit
de
nettoyer
les
façades
par
pulvérisation
faite
avec
un
drone,
de
nettoyer
l’intérieur
du
clocher
et
de
capturer
les
pigeons.
Le
montant
des
travaux
est
estimé
à
22
158.63
€
HT
soit
26
590.36
€ TTC
A
savoir
:
Le
nettoyage
par
drone
de
la façade
: 10
248.88
€
HT
soit
12
298.65
€ TTC
Le
nettoyage
et
la fermeture
du
clocher
: 9 809.75
€ HT
soit
11
771.70
€ TTC
La
capture
des
pigeons
: 2
100.00
€
HT
soit
2
520.00
€ TTC
M.
Le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
de
solliciter
de
la
part
de
l'Etat
une
subvention
d’un
montant
de
8 863.45
€, correspondant
à 40
%
du
montant
prévisionnel
HT
des
travaux.
Avis
du
conseil
municipal :
Pour
: 12
Contre
: 0
Abstention
: O0 03
- Objet:
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
dotation
d’Equipement
des
Territoires
Ruraux
(D.E.T.R)
-
Année
2024
— Aménagement
de
l'aire
de
jeux
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
que
le troisième
dossier
à soumettre
au
titre
du
DETR,
dans
le cadre
de
l'aménagement
d'espaces
publics
sportifs,
est
l’extension
de
l'aire
de jeux
avec
un
espace
de
remise
en
forme.
Le
montant
des
travaux
est
estimé
à 29
465.27
€
HT
soit
35
358.32
€ TIC.
M.
Le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
de
solliciter
de
la
part
de
l’Etat
une
subvention
de
11
786.11
€,
correspondant
à 40
%
du
montant
prévisionnel
HT
des
travaux.
Avis
du
conseil
municipal :
Pour
: 12
Contre
: 0
Abstention
: 0
04
- Objet
:
Demande
de
subvention
au
titre
de
la
dotation
d'Equipement
des
Territoires
Ruraux
(D.E.T.R)
—
Année
2024-—
Fourniture
de
tableau
numérique
dans
une
classe
Monsieur
le Maire
informe
l’assemblée
que
le quatrième
dossier
à soumettre
au
titre
du
DETR,
dans
le cadre
du
développement
numérique,
est
la
fourniture
de
matériel
numérique
pour
la
classe
qui
vient
d’ouvrir
à
l’école.
La
seule
à ne
pas
être
encore
équipée.
Le
devis
reçu
n’est
arrivé
qu'hier
son
montant
étant
inférieur
à 4000
€
HT,
ce
projet
ne
peut
pas
rentrer
dans
le
cadre
de
la
dotation
DETR.
A
ce
jour,
il
n’y
a
pas
de
subvention
émanant
de
l’académie
pour
la
fourniture
de
matériel
informatique
et
numérique. 05
- Objet:
Demande
de
subvention
auprès
du
département
pour
la fourniture
de
tableau
numérique
dans
une
classe
Monsieur
te Maire
informe
l'assemblée
que
le dossier
précédent
pour
la fourniture
de
matériel
numérique
pour
la nouvelle
classe
peut
être
éligible
à
une
subvention
par
le département.
Le
montant
des
fournitures
est
estimé
à
1969,18€
HT
soit
2363,02
€ TTC.
M.
Le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
de
soumettre
ce
dossier
au
département.
Avis
du
conseil
municipal
:
Pour
: 12
Contre
: 0
Abstention
: 0
06
- Objet
:
Convention
avec
le
club
de
pelote
pour
l’Installation
de
panneaux
publicitaires
à
l’intérieur
du
mur
à
gauche
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
qu’il
a
été
saisi
d'une
demande
par
le
Club
de
Pelote
Riviérois
pour
installer
des
panneaux
publicitaires
dans
le mur
à gauche,
afin
d'obtenir
des
sponsors.
Ces
panneaux
n'étant
pas
visibles
de
la voie
publique
aucune
démarche
n'est
à faire
auprès
de
la préfecture
ou
de
la
DDTM.
Néanmoins,
le
bâtiment
appartenant
à
la
commune
il est
souhaitable
de
signer
une
convention
pour
l'installation
et
l'entretien
de
ces
panneaux. Monsieur
le Maire
demande
à l'assemblée
l’autorisation
de
signer
la convention
avec
la pelote
pour
l'installation
de
ces
panneaux
publicitaires.
Yves
Servois
s'interroge
sur
le fait
que
le comité
des
fêtes
risque
de
perdre
des
sponsors
de
son
côté.
En
effet,
les
deux
associations
sollicitent
les
mêmes
sponsors
locaux.
La
publicité
dans
le
mur
à
gauche
ayant
pour
vocation
d'être
permanente,
les
sponsors
risquent
de
ne
donner
qu’au
club
de
pelote
car
ils
seront
de
toute
façon
visibles
lors
des
manifestations
du
comité
des
fêtes.
Avis
du
conseil
municipal
:
Pour
: 12
Contre
: O
Abstention
: 0
07
- Objet
: Convention
avec
le CPIE
de
Seignanx
et Adour
relative
à la mise
en
œuvre
du
plan
de
gestion
des
Barthes
communales
sur
la période
2024-2026
Monsieur
le
Maire
informe
l'assemblée
qu’il
est
nécessaire
de
signer
une
convention
avec
le
CPIE
de
Seignanx
et Adour
pour
la
mise
en
œuvre
du
plan
de
gestion
des
Barthes
communales
sur
la période
2024-2026
Les
missions
du
CPIE
se
composent
en
deux
parties,
« animation
territoriale
et
administrative
»
et
«
Etudes
et
ingénierie
».
La
participation
des
communes
est
calculée
au
prorata
de
la surface
de
Barthe
en
ENS.
Pour
Rivière-Saas-et-Gourby
cela
correspond
à 145
Ha
soit
29.12
%
des
surfaces
des
6 communes.
Ce
qui
porte
la
participation
à
1 102
€
par
an
par
année
pendant
3 ans.
Monsieur
le
Maire
demande
à
l'assemblée
l'autorisation
de
signer
la
convention
avec
le CPIE
afférente
pour
la
mise
en
œuvre
du
plan
de
gestion
des
Barthes
communales.
Sans
remettre
en
question
l’importance
du
CPIE,
Mme
Jay
s’étonne
de
cette
nouvelle
facturation,
décidée
de
façon
unilatérale
et
sans
explication.
Avis
du
conseil
municipal
:
Pour
: 12
Contre
: 0
Abstention
: 0
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
le
Maire
clos
la séance
à
19
h
15
Le
Maire,
Hervé
DARRIGADE